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unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2025 003 Creation Poste Adjoint D4ANIMATION au Tableau DES Effectifs
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2025 003 Creation Poste Adjoint D4ANIMATION au Tableau DES Effectifs)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Dialogue social,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
Chabanas
87
260
Pierre
Buffière
DELIBERATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
N°2025-003
Nombre
de conseillers |
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le 29 janvier
à 20H00,
En
exercice :
22)
Le
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute
Vienne,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
.
|
ordinaire,
à
la
salle
des
fêtes
de
Glanges
sous
la
présidence
de
Titulaires
présents
:
17]
Monsieur
Marc
DITLECADET,
Président.
Suppléants
présents
:
1
(Avec voix délibérative)
DATE
DE
CONVOCATION
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
:
Pouvoirs
titulaires :
111
22
janvier
2025
19
Quorum
:
12
PRESENTS
:
BIARNAIX
Delphine,
DE
NEUVILLE
Christine,
19)
DITLECADET
Marc,
DUBOIS
Jean-Louis,
DUPONT
Éric,
0
LACHAUD
Jean-Luc,
LATOUILLE
Christian,
LAVOREL
Éric,
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline,
LONGEQUEUE
Jean-Paul,
MARTHON
Alain,
MONTET
Guy,
MOURET
Michel,
PREVOST
Stéphane,
REDEMPT
Véronique,
REDON-SARRAZY
Maryvonne,
TARRADE
Gilbert.
CREATION
D’UN
NOUVEL
EMPLOI
AU
TABLEAU
ABSENTS
EXCUSES
:
DES
EFFECTIFS
DANS
e
CHAUMEIL
Nathalie,
Tu
+
GENESTE
Stéphanie (Pouvoir à Christine DE
NEUVILLE),
e
GILLET
Emilie,
arrivée
en
fin
de
séance,
e
PATIER
Stéphane.
ABSENT
: e
SARRE
Victorien.
SUPPLEANTE
PRESENTE
(Avec
voix
délibérative)
:
e
DELHAYE
Caroline,
suppléante
de
GILLET
Emilie.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Jean-Luc
LACHAUD
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
notamment
les
articles
R.2313-3
et
L.2313-1
Conformément
à
l’article
L.313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement.
Il
appartient
donc
au
Conseil
Communautaire
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
(création
—
suppression
—
modification
de
la
durée
hebdomadaire
d'un
poste)
Le
Président
:
Certifie
sous
sa
responsabilité
du
caractère
exécutoire
du
présent
acte
;
informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devantie
tribunat
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20250129-2025-003-DE Date de télétransmission : 04/02/2025 Date de réception préfecture : 04/02/2025 Le
Président
précise
que
dans
le
domaine
de
l’enfance-Jeunesse,
la
mission
de
coordination
continuera
d'être
exercée
par
le
Directeur
de
l'ACM
de
Saint
Germain
Les
Belles.
Il précise
que
pour
pouvoir
assumer
cette
fonction
dans
des
conditions
satisfaisantes,
la
CAF
évalue
le
besoin
à
un
mi-temps.
Pour
faire
suite
à
la
réunion
de
la Commission
«
Enfance-Jeunesse
»,
il est
donc
proposé
au
Conseil
Communautaire
:
+
De
réduire
le
temps
de
travail
du
Directeur
de
l'ACM
de
Saint
Germain
Les
Belles
auprès
de
cette
structure,
e
_D'affecter
un
agent
au
Pôle
Ados
»
de
Magnac-Bourg
qui
devra
mettre
en
œuvre
des
actions
en
direction
du
public
des
adolescents
sur
l'ensemble
du
territoire.
Compte
tenu
de
ces
éléments,
il
est
proposé
de
créer
un
nouveau
poste
d’adijoint
d'animation
qui
aura
une
double
mission :
—
Un
mi-temps
en
qualité
d’animateur
auprès
de
l'ACM
de
Saint
Germain
Les
Belles,
—
Un
mi-temps
en
qualité
d’animateur
auprès
du
public
« Adolescents
»
sur
l’ensemble
du
territoire.
Afin
d'élargir
au
maximum
les
possibilités
de
recrutement,
le
Président
propose
à
l'assemblée
de
créer
au
tableau
des
effectifs
un
poste
aux
différents
grades
de
catégorie
C
de
la
Filière
Animation.
*
Le
Président
propose
à
l’assemblée
:
O
La
création
d’un
emploi
d’Adjoint
d'animation
(Catégorie
C)
à temps
complet,
O
La
création
d'un
emploi
d'Adjoint
d'animation
principal
de
2i°"e
Classe
(Catégorie
C)
à
temps
complet,
Q
La
création
d’un
emploi
d'Adjoint
d'animation
principal
de
2i°"° Classe
(Catégorie
C)
à
temps
complet.
#
Le
conseil
communautaire,
après
en
avoir
délibéré :
M
DECIDE
d'adopter
la
proposition
du
Président,
&
DE
MODIFIER
le
tableau
des
emplois
à
compter
du
1°
Février
2025,
H
APPROUVE
le tableau
des
effectifs
mis
à jour
figurant
ci-dessous
:
Effectif
Global
Emploi
permanents
Catégo
Effectifs
Temps
de
travail
rie
Non
Budgétaire|
Pourvu
|
Vacant
|
Complet
FILIERE
ADMINISTRATIVE
complet
Attaché
Principal
A
1
1
(
1
Adjoint
Administratif
Principal
2°"
classe
C
2
1
1
2
0
Adjoint
Administratif
Principal
1°
classe
C
1
1
9
1
.
Adjoint
administratif
C
2
2
0
1
1
Total
6
5
1
5
1
Le
Président :
Certifie
sous
sa
responsabilité
du
caractère
exécutoire
du
présent
acte
;
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
mini
Î
Limoges
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20250129-2025-003-DE Date de télétransmission : 04/02/2025 Date de réception préfecture : 04/02/2025 Adjoint
d'Animation
Agent
de
maîtrise
C
1
1
0
1
0
Adjoint
Technique
Principal
2°"
classe
C
1
0
1
î
0
Adjoint
Technique
C
5
3
2
1
4
Total
7
4
3
3
4
FILIERE
SOCIALE
Assistant
Socio-
Educatif
de
classe
exceptionnelle
Principal
1€
classe
C
k
2
1
:
9
Adjoint
d'Animation
Principal
2°"
classe
C
3
1
2
2
1
Adjoint
Animation
C
4
2
2
4
0
Total
10
5
5
9
1
Total
1
1
Assistant
de
conservation
Principal
1°
classe
Assistant
de
conservation
Principal
27
classe
Adi.
du
patrimoine
principal
1°"
classe
Adi.
du
patrimoine
principal
2°"
classe Total
TOTAL
AGENTS
TITULAIRES
17
pis
AGENTS
NON
TITULAIRES
Budgété
Directrice
ACM
Magnac
Bourg
Pourvu
11
Vacant
Complet
Non
complet
Poste
de
Direction
de
l’'ACM
de
Magnac-Bourg
(Grade
: Animateur
principal
de
1°'°
classe)
Chargé
de
développement
culturel
et
touristique
(Grade
: Attaché)
Le
Président
:
Certifie
sous
sa
responsabilité
du
caractère
exécutoire
du
présent
acte ;
informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
Limoges
dans
un
délai
de
2
mois
à
compter
de
sa
publication.
ÿ
g
+
sant
nd
incitent:
TC
CITVUTTOT
AUTTIFTTSUTT
GUIT
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20250129-2025-003-DE Date de télétransmission : 04/02/2025 Date de réception préfecture : 04/02/2025 Chargé
de
valorisation
des
Archives
du
Père
B
1
1
0
1
0
Castor
(Médiateur
culturel)
Poste
de
Direction
de
l'ACM
de
St
B
1
1
0
1
0
Hilaire
Poste
de
Direction-
Adjoint
de
l'ACM
de
B
1
0
1
1
0
St
Hilaire
Animatrice
ACM
St
Hilaire
(25/35°)
Animateur
ACM
St
Hilaire
(22/35ième)
Animateur
ACM
St
Hilaire
(22/355ème)
Animateur
ACM
St
Hilaire
(Contrat
de
C
1
0
1
1
0
professionnalisation)
Secrétaire
administrative
C
1
1
0
0
1
20/35°
TOTAL
AGENTS
NON
TITULAIRES
NOMBRE
TOTAL
DES
AGENTS
39
23
16
28
11
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
A
GLANGES,
LE
29
JANVIER
2025
Le
Président
de
la
Communauté
Le
Secrétaire
de
séance
:
de
Communes
: Marc
DITLECADET
Jean-Luc
LACHAUD
Le
Président
:
Certifie
sous
sa
responsabilité
du
caractère
exécutoire
du
présent
acte
;
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de pouvoir devantie tribunat Administratif de
Limoges
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication.
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20250129-2025-003-DE Date de télétransmission : 04/02/2025 Date de réception préfecture : 04/02/2025