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Conseil Municipal - cms 05 CONVOC CM
Document publié le Mardi 16 juin 2026 par la commune de Boulou.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 05 CONVOC CM)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
hs D
Le Beuieu
Convocation n°26_05 Conseil Municipal
16 juin 2026 à 18h30 dans la salle du Conseil Municipal
Chères conseillères, Chers conseillers,
Conformément aux dispositions de l'article L 2121-10 du code général des collectivités
territoriales, j'ai l'honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira le,
Mardi 16 juin 2026 à 18h30
Dans la salle du conseil municipal
Je vous prie de participer à cette séance de la mandature dont l'ordre du jour est le suivant :
ASSEMBLEE
1) Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mai 2026
2) Création de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées
FINANCES
3) Règlement budgétaire et financier
4) Affectation du résultat commune 2025
5) Affectation du résultat assainissement 2025
6) Affectation du résultat Le Majestic 2025
7) Adoption du budget supplémentaire du budget principal — exercice 2026
8) Adoption du budget supplémentaire du budget annexe service de l'assainissement — exercice 2026
9) Adoption du budget supplémentaire du budget annexe Le Majestic — exercice 2026 10) Subvention CCAS
11) Subvention Le Majestic
12) Liste des candidats à la commission communale des impôts directs (CCID)
13) Adoption du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées
(CLECT)
URBANISME
14) Achat de la grange à l'Établissement Public Foncier (EPF) PERFORMANCE ï
15) Délégation de Service Public (DSP) pour l'exploitation du casino municipal - Avenant de prolongation de la durée
16) DSP Casino lancement de la procédure
RESSOURCES HUMAINES
17) Recrutement vacataire musique
18) recrutement vacataires scolaire
CULTURE
19} Avenant à la Convention de l'association pour le Patrimoine de la Vallée de la Rome {ASPAVAROM)
20) Convention festival Courts Circuit 66
EDUCATION JEUNESSE
21) Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un Environnement Numérique de Travail (ENT)
22) Examen des décisions prises par monsieur le maire en application de la délibération
n° 26_03_18 du 28 avril 2026 portant délégation de pouvoir du conseil municipal au
maire.
23) Questions diverses
Joints à la présente convocation, vous trouverez les rapports valant note explicative de
synthèse en application de l'article L 2122-7 du CGCT :
1) Rapport et délibération n°26 05_58
a ). procès-verbal de la séance du 26 mai 2026
2) Rapport et délibération n°26 05_59
3) Rapport et délibération n°26_05_60
4) Rapport et délibération n°26 05 61
5) Rapport et délibération n°26 05_62
6) Rapport et délibération n°26_05_63
7) Rapport et délibération n°26_05 64
7a ). budget supplémentaire commune 2026
8) Rapport et délibération n°26 05_65
8a ). budget supplémentaire assainissement 2026
9) Rapport et délibération n°26_05_66
Qa ). budget supplémentaire le Majestic 2026
10) Rapportet délibération n°26_05_67
11) Rapport et délibération n°26_05.68
12) Rapport et délibération n°26_05_ 69
13) Rapport et délibération n°26_05_70
13a }. rapport CLECT
14) Rapport et délibération n°26 05_71
15) Rapport et délibération n°26 05_72
15a ). avenant au contrat de concession relatif au Casino
16) Rapport et délibération n°26_05_73
16a }. Rapport sur le principe du recours à un contrat de DSP 17) Rapport et délibération n°26_05 74
18) Rapport et délibération n°26 05 75
19) Rapport et délibération n°26_05 76
20) Rapport et délibération n°26 05 77
20a ). convention festival Courts Circuit 66
21) Rapport et délibération n°26 _05_78
21a ). Convention partenariat ENT 2026-2027
22) Décisions du maire
26_18_DEC_DST CONV_DEPLOI_DISPO_TELERELEVE. DISTRI_EAU
26_19_ DEC_DST_CONV_TELERELEVE_COMPTEURSEAU
26_20_DEC_URBA_AOT_AA37_LLONG
26_21_DEC_FIN MARCHE. EPI
26_22_DEC_FIN_SUBV_PATOCULUS
26_23_DEC_FIN_MONTANT_REDEV_FOODTRUCK_PISCINE
26_ 24 DEC_AVENANT2_ENTR_ZONES_DEBROUS
26_26_DEC_FIN_SOUS_TRAIT_TRAV_VOIRIE
26_27_DEC_FIN_ MARCHE CONTRAT LOC_VEHI
26_28 DEC_FIN_TARIFS_REST_SCOL
26_29 DEC_DIA
s
FTrpserpeos
Le quorum exigé pour la présente séance est fixé à 15 des membres en exercice présents. En cas
d'absence pour des motifs impérieux, vous pouvez vous faire représenter par le collègue de votre choix
(une procuration type est jointe à la présente convocation).
Je vous en remercie par avance et vous prie, Chères conseillères, Chers conseillers, d'agréer,
l'expression de mes salutations les plus cordiales.
Au Boulou, le 10 juin 2026
Le maire,
Ter
Patrick Francés