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Procès Verbal - pv Conseil Municipal 11JUILLET2023
Document publié le Mardi 11 juillet 2023 par la commune d'Adainville.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal 11JUILLET2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Eau et assainissement,
Mairie d’Adainville
Conseil municipal du mardi 11 juillet 2023
-Nombre de conseillers en exercice : 12
-Nombre de conseillers présents: 8
-Nombre de votants : 12
L’an deux mille vingt trois, le 11 juillet à dix neuf heure , le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Mr RAIMONDO, Maire.
Étaient présents : Monsieur Barbier- adjoint, Madame Massé- Adjointe, Mesdames Monet, Sellès et Messieurs Doin, Leroux
Pouvoir : Mr Odier donne a donné pouvoir à Mme Monet
Mr Herpe a donné pouvoir à Mr Venturini
Mr Mingoia a donné pouvoir à Mr Leroux
Mr Celdran a donné pouvoir à Mme Massé
Ouverture de la séance à 19h
Il a été procédé, conformément à l’article L 2121-15 du C.G.C.T, à l’élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil, Madame SELLES a été désignée pour remplir ces fonctions.
Mr Le Maire annonce la démission de Mr Fanyo.
Approbation du PV du 29.06.2023 à l’unanimité.
1. Elections des délégués dans les organismes extérieurs
SIAEP : Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable
Titulaires : Jean-Yves Doin, Annie Sellès
Suppléants : Delphine Monet, Olivier Venturini
Vote : 12 Pour
SEY : Syndicat d’Energie des Yvelines
Titulaire : Edouard Odier
Suppléant : Thierry Celdran
Vote : 12 Pour
SILY : Syndicat Inter communal du Lycée de la queue les Yvelines
Titulaire : Annie Sellès
Suppléante : Delphine Monet
Vote : 12 Pour
SIVOM : Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples
Titulaires : Jean-Marc Raimondo, Hervé Barbier, Olivier Venturini, Thierry Celdran, Delphine Monet, Annie Sellès
Suppléants : Jean-Yves Doin, Olivier Venturini
Vote 12 Pour SIDOMPE, SIEED, SPANC :
Titulaires : Mr Raimondo
Suppléant : Mr Barbier
Vote : 12 Pour
Commission d’appel d’offres :
Titulaires : Jean-Yves Doin, Delphine Monet
Suppléant : Edouard Odier
Vote : 12 Pour
La délibération est ainsi libellée
Le Conseil Municipal,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant les candidatures
Elit à l’unanimité
SIAEP : Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable
Titulaires : Jean-Yves Doin, Annie Sellès
Suppléants : Delphine Monet, Olivier Venturini
Vote : 12 Pour
SEY : Syndicat d’Energie des Yvelines
Titulaire : Edouard Odier
Suppléant : Thierry Celdran
Vote : 12 Pour
SILY : Syndicat Inter communal du Lycée de la queue les Yvelines
Titulaire : Annie Sellès
Suppléante : Delphine Monet
Vote : 12 Pour
SIVOM : Syndicat Intercommunal à Vocations Multiples
Titulaires : Jean-Marc Raimondo, Hervé Barbier, Olivier Venturini, Thierry Celdran, Delphine Monet, Annie Sellès
Suppléants : Jean-Yves Doin, Olivier Venturini
Vote 12 Pour
SIDOMPE, SIEED, SPANC :
Titulaires : Mr Raimondo
Suppléant : Mr Barbier
Commission d’appel d’offres :
Titulaires : Jean-Yves Doin, Delphine Monet
Suppléant : Edouard Odier
Vote : 12 Pour
2. Délégués du conseil municipal au sein des associations :
Conseil d’Ecole : Jean-Marc Raimondo, Annie Sellès
Club du Sourire : Claire Massé
Tennis club : Thierry Celdran
Vote : 12 Pour La délibération est ainsi libellée
Le Conseil Municipal,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant les candidatures
Elit à l’unanimité
Les délégués du conseil municipal au sein des associations :
Conseil d’Ecole : Jean-Marc Raimondo, Annie Sellès
Club du Sourire : Claire Massé
Tennis club : Thierry Celdran
3. Privatisation d’un manège pour la brocante du 15 octobre 2023
Le coût est de 750€ HT et gratuit pour les enfants.
Accepté à l’unanimité
Possibilité de reporter s’il pleut ou s’il y a trop de vent
La délibération est ainsi libellée
Le Conseil Municipal,
Vu le code Général des Collectivités Territoriales
Vu le vote du budget primitif en date du 8 avril 2022
Considérant que la commune, dans le cadre des festivités organise la brocante le dimanche 15 octobre 2023,
Considérant le devis reçu de Monsieur Eric BARDON propriétaire du manège présent sur la brocante l’an dernier, proposant la privatisation du manège pour la journée du 15 octobre avec possibilité de report si intempéries,
Sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré à l’unanimité ;
Article 1 : décide de privatiser le manège pour 750€ HT pour la journée du 15 octobre 2023 dans le cadre de la brocante avec la possibilité de reporter la date de privatisation si intempéries.
Article 2 : décide d’imputer cette dépense au compte 6232.
Informations diverses :
Le conseil départemental a voté dans le cadre du programme département 2023-2023 d’aide aux communes en matière de voirie, réseaux divers et sécurité routière ou départemental une autorisation de dépense de 251 322€ L’ombrière après subvention coûtera 7317€ HT
La signature d’une convention entre le SIAEP et Fabien Le Coidic sera examinée à la prochaine séance. Les travaux définitifs pour l’eau se réaliseront au mois de mars. Néanmoins avant cette date l’eau sera amenée au terrain de Fabien Le Coidic
Le département a édité un document sur la consommation d’énergie qui informe sur les gestes qui permettent de diminuer notre consommation.
La mairie doit s’équiper de 2 bornes à incendies : route de La Boissière et les Sergontières.
Fin de la séance : 19h30.