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Déliberation - 648c3dba00aa2a5c8a32de8d 29. DE 095 2023 Avance de
unknown - CA 2023
unknown - 664200a35eb29ca52397a321 DE 042 2024 Budget primit
Acte - CA 2023 VF
Document publié le Samedi 28 mars 2026 à 04h28 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - CA 2023 VF)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Budget,
BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 1
REPUBLIQUE FRAN AISE Ç
Commune - BARRE DES CEVENNES (1)
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE (2)
Numéro SIRET : 21480019500015
POSTE COMPTABLE : TRESORERIE DE FLORAC
M 14
Compte administratif
voté par nature
BUDGET : BARRE DES CEVENNES (3)
ANNEE 2023
(1) Indiquer la nature juridique et le nom de la collectivité ou de l’établissement (commune, CCAS, EPCI, syndicat mixte, etc).
(2) A renseigner uniquement pour les budgets annexes.
(3) Indiquer le budget concerné : budget principal ou libellé du budget annexe. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 2
Sommaire
I - Informations générales (5)
A - Informations statistiques, fiscales et financières 4
B - Modalités de vote du budget 5
II - Présentation générale du budget
A1 - Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser 6
A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres 8
A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres 9
B1 - Balance générale du budget - Dépenses 11
B2 - Balance générale du budget - Recettes 12
III - Vote du budget
A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses 13
A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes 15
B1 - Section d'investissement - Détail des dépenses 16
B2 - Section d'investissement - Détail des recettes 17
B3 - Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles 18
IV - Annexes (6)
A - Eléments du bilan
A1 - Présentation croisée par fonction (1) Sans Objet
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie Sans Objet
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette Sans Objet
A2.3 - Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux Sans Objet
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours Sans Objet
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture Sans Objet
A2.6 - Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement Sans Objet
A2.7 - Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année N Sans Objet
A2.8 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme Sans Objet
A2.9 - Etat de la dette - Autres dettes Sans Objet
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements Sans Objet
A4 - Etat des provisions Sans Objet
A5 - Etalement des provisions Sans Objet
A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses Sans Objet
A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes Sans Objet
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement (2) Sans Objet
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement (2) Sans Objet
A7.2.1 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement (3) Sans Objet
A7.2.2 - Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement (3) Sans Objet
A7.3.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonctionnement (4) Sans Objet
A7.3.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Investissement (4) Sans Objet
A7.4.1 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement Sans Objet
A7.4.2 - Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Investissement Sans Objet
A8 - Etat des charges transférées Sans Objet
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers Sans Objet
A10.1 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Entrées Sans Objet
A10.2 - Variation du patrimoine (article R. 2313-3 du CGCT) - Sorties Sans Objet
A10.3 - Opérations liées aux cessions Sans Objet
A10.4- Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées Sans Objet
A10.5 - Variation du patrimoine (article L. 300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties Sans Objet
A11 - Etat des travaux en régie Sans Objet
A12 - Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale Sans Objet
B - Engagements hors bilan
B1.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement Sans Objet
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt Sans Objet
B1.3 - Etat des contrats de crédit-bail Sans Objet
B1.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé Sans Objet
B1.5 - Etat des autres engagements donnés Sans Objet
B1.6 - Etat des engagements reçus Sans Objet
B1.7 - Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions Sans Objet
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents Sans Objet
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents Sans Objet BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 3
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale Sans Objet
C - Autres éléments d'informations
C1.1 - Etat du personnel Sans Objet
C1.2 - Actions de formation des élus Sans Objet
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier Sans Objet
C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement Sans Objet
C3.2 - Liste des établissements publics créés Sans Objet
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe Sans Objet
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe Sans Objet
C3.5 - Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes Sans Objet
C3.6 - Identification des flux croisés Sans Objet
C4 - Suivi des opérations au titre du nouveau programme national de renouvellement urbain Sans Objet
D - Décision en matière de taux de contributions directes - Arrêté et signatures D1 - Décision en matière de taux de contributions directes Sans Objet D2 - Arrêté et signatures 34
(1) Cette présentation est obligatoire pour les communes de 3 500 habitants et plus (art. L. 2312-3 du CGCT), les groupements comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
(art. R. 5211-14 du CGCT) et leurs établissements publics. Il n’a cependant pas à être produit par les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe. Les autres
communes et établissements peuvent les présenter de manière facultative.
(2) Cet état ne peut être produit que par les communes dont la population est inférieure à 500 habitants qui gèrent les services de distribution de l’eau potable et d’assainissement sous forme
de régie simple sans budget annexe (article L. 2221-11 du CGCT).
(3) Cf. article R. 2313-3 du CCGT.
(4) Cet état est obligatoirement produit par les communes et groupements de communes de 10 000 habitants et plus ayant institué la TEOM et assurant au moins la collecte des déchets
ménagers.
(5) Les associations syndicales autorisées doivent utiliser leur état particulier « » annexé à l’arrêté n° NOR : INTB1237402A, relatif au cadre budgétaire et comptable Informations générales
applicable aux associations syndicales autorisées.
(6) Les associations syndicales autorisées remplissent et joignent uniquement les états qui les concernent au titre de l’exercice et au titre du détail des comptes de bilan.
Préciser, pour chaque annexe, si l’état est sans objet le cas échéant. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
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Code INSEE
48019
BARRE DES CEVENNES
BARRE DES CEVENNES
CA
2023
I – INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE) :
Nombre de résidences secondaires (article R. 2313-1 ) : in fine Nom de l’EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
212
152
CCGCC
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab.
(population DGF)
Moyennes nationales du
potentiel financier par
habitants de la strate Fiscal Financier
0 0 0 0
Informations financières – ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de
la strate (3)
1 Dépenses réelles de fonctionnement/population 0.0 0.0 2 Produit des impositions directes/population 0.0 0.0 3 Recettes réelles de fonctionnement/population 0.0 0.0 4 Dépenses d’équipement brut/population 0.0 0.0 5 Encours de dette/population 0.0 0.0 6 DGF/population 0.0 0.0 7 Dépenses de personnel/dépenses réelles de fonctionnement (2) 0.0 0.0 8 Dépenses de fonct. et remb. dette en capital/recettes réelles de fonct. (2) 0.0 0.0 9 Dépenses d’équipement brut/recettes réelles de fonctionnement (2) 0.0 0.0 10 Encours de la dette/recettes réelles de fonctionnement (2) 0.0 0.0
Dans l’ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s’agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l’article L. 2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de
l'exercice N-1 établie sur la base des informations N-2 (transmise par les services préfectoraux).
(2) Les ratios 1 à 6 sont obligatoires pour les communes de 3 500 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus.
Les ratios 7 à 10 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants et plus et leurs établissements publics administratifs ainsi que pour les EPCI dotés d’une fiscalité propre
comprenant au moins une commune de 10 000 habitants et plus (cf. articles L. 2313-1, L. 2313-2, R. 2313-1, R. 2313-2 et R. 5211-15 du CGCT). Pour les caisses des écoles, les
EPCI non dotés d’une fiscalité propre et les syndicats mixtes associant exclusivement des communes et des EPCI, il conviendra d’appliquer les ratios prévus respectivement par les
articles R. 2313-7, R. 5211-15 et R. 5711-3 du CGCT.
(3) Il convient d’indiquer les moyennes de la catégorie de l’organisme en cause (commune, communauté urbaine, communauté d’agglomération, …) et les sources d’où sont tirées
les informations (statistiques de la direction générale des collectivités locales ou de la direction générale de la comptabilité publique). Il s’agit des moyennes de la dernière année
connue. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
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I – INFORMATIONS GENERALES I
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE(1)
I – L'assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau (2) du chapitre pour la section de fonctionnement.
- au niveau (2) du chapitre pour la section d’investissement.
- avec (3) les chapitres « opérations d’équipement » de l’état III B 3. - sans (4) vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
II – En l’absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d’investissement, sans chapitre de dépense « opération d’équipement ».
III – Les provisions sont (5) budgétaires .
(1) Rappeler les modalités relatives au vote du budget.
(2) A compléter par « du chapitre » ou « de l’article ».
(3) Indiquer « avec » ou « sans » les chapitres opérations d’équipement.
(4) Indiquer « avec » ou « sans » vote formel.
(5) A compléter par un seul des deux choix suivants :
- semi-budgétaires (pas d’inscription en recette de la section d’investissement),
- budgétaires (délibération n° ………. du ……….). BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
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II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II VUE D’ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS
DE L’EXERCICE
(mandats et
titres)
Section de fonctionnement A 391 555,04 G 489 849,27
Section d’investissement B 254 639,58 H 97 450,67
+ +
REPORTS DE
L’EXERCICE
N-1
Report en section de
fonctionnement (002)
C 0,00 I 331 539,05
(si déficit) (si excédent)
Report en section
d’investissement (001)
D 0,00 J 187 048,76
(si déficit) (si excédent)
= =
TOTAL (réalisations +
reports) = A+B+C+D 646 194,62 = G+H+I+J 1 105 887,75
RESTES A
REALISER A
REPORTER EN
N+1 (1)
Section de fonctionnement E 0,00 K 0,00
Section d’investissement F 411 241,00 L 551 547,00
TOTAL des restes à réaliser à
reporter en N+1 = E+F 411 241,00 = K+L 551 547,00
RESULTAT
CUMULE
Section de fonctionnement = A+C+E 391 555,04 = G+I+K 821 388,32
Section d’investissement = B+D+F 665 880,58 = H+J+L 836 046,43
TOTAL CUMULE = A+B+C+D+E+F 1 057 435,62 = G+H+I+J+K+L 1 657 434,75
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
TOTAL DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT E 0,00 K 0,00 011 Charges à caractère général 0,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00
66 Charges financières 0,00
67 Charges exceptionnelles 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
013 Atténuations de charges 0,00
76 Produits financiers 0,00
77 Produits exceptionnels 0,00
TOTAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT F 411 241,00 L 551 547,00 010 Stocks (4) 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 517 547,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (6) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 7
Chap. Libellé Dépenses engagées non mandatées
Titres restant à émettre
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 34 000,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
101 Opération d’équipement n° 101 10 000,00
106 Opération d’équipement n° 106 10 000,00
107 Opération d’équipement n° 107 30 000,00
61 Opération d’équipement n° 61 9 339,00
62 Opération d’équipement n° 62 331 504,00
99 Opération d’équipement n° 99 20 398,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00
(1) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu’elles ressortent de la comptabilité
des engagements et en recettes, aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre et non rattachées (R. 2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d’investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l’exercice précédent telles qu’elles ressortent de la
comptabilité des engagements et aux recettes certaines n’ayant pas donné lieu à l’émission d’un titre au 31/12 de l’exercice précédent (R. 2311-11 du CGCT).
(2) Le chapitre 45 doit être détaillé conformément au plan de compte, tant en dépenses qu'en recettes. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 8
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION DE FONCTIONNEMENT – CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charg. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 151 632,00 131 736,09 0,00 0,00 19 895,91
012 Charges de personnel, frais assimilés 184 200,00 181 070,99 0,00 0,00 3 129,01
014 Atténuations de produits 10 181,97 10 181,97 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 39 410,00 34 058,33 0,00 0,00 5 351,67
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses de gestion courante 385 423,97 357 047,38 0,00 0,00 28 376,59
66 Charges financières 5 000,00 4 311,66 0,00 0,00 688,34
67 Charges exceptionnelles 30 500,00 28 658,00 0,00 0,00 1 842,00
68 Dotations provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues 1 004,03
Total des dépenses réelles de
fonctionnement
421 928,00 390 017,04 0,00 0,00 31 910,96
023 Virement à la section d'investissement (2) 334 894,05
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 1 538,00 1 538,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre de
fonctionnement
336 432,05 1 538,00 334 894,05
TOTAL 758 360,05 391 555,04 0,00 0,00 366 805,01
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de
N-1
(3) 0,00
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Prod. rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 8 000,00 19 113,93 0,00 0,00 -11 113,93
70 Produits services, domaine et ventes div 13 470,00 11 153,46 0,00 0,00 2 316,54
73 Impôts et taxes 138 000,00 142 059,90 0,00 0,00 -4 059,90
74 Dotations et participations 199 262,00 204 791,24 0,00 0,00 -5 529,24
75 Autres produits de gestion courante 59 010,00 48 359,18 0,00 0,00 10 650,82
Total des recettes de gestion courante 417 742,00 425 477,71 0,00 0,00 -7 735,71
76 Produits financiers 0,00 5,50 0,00 0,00 -5,50
77 Produits exceptionnels 9 079,00 64 366,06 0,00 0,00 -55 287,06
78 Reprises provisions semi-budgétaires (1) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles de
fonctionnement
426 821,00 489 849,27 0,00 0,00 -63 028,27
042 Opérat° ordre transfert entre sections (2) 0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (2) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre de
fonctionnement
0,00 0,00 0,00
TOTAL 426 821,00 489 849,27 0,00 0,00 -63 028,27
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté
de N-1
(3) 331 539,05
(1) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(2) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(3) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté). BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 9
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II SECTION D’INVESTISSEMENT – CHAPITRES A3
DEPENSES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts (BP+DM+RAR N-1) Mandats émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 11 416,00 0,00 0,00 11 416,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 1 239 002,74 241 011,40 411 241,00 586 750,34
Total des dépenses d’équipement 1 250 418,74 241 011,40 411 241,00 598 166,34
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 14 000,00 13 628,18 0,00 371,82
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (5) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 25 000,00
Total des dépenses financières 39 000,00 13 628,18 0,00 25 371,82
45… Total des opé. pour compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses réelles d’investissement 1 289 418,74 254 639,58 411 241,00 623 538,16
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00
Total des dépenses d’ordre d’investissement 0,00 0,00 0,00
TOTAL 1 289 418,74 254 639,58 411 241,00 623 538,16
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
(2) 0,00
RECETTES D’INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
010 Stocks (3) 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 636 937,93 74 344,37 517 547,00 45 046,56
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 34 000,00 0,00 34 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (4) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 670 937,93 74 344,37 551 547,00 45 046,56
10 Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068) 95 000,00 21 568,30 0,00 73 431,70
1068 Excédents de fonctionnement capitalisés (7) 0,00 0,00 0,00 0,00
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Total des recettes financières 95 000,00 21 568,30 0,00 73 431,70
45… Total des opé. pour le compte de tiers (6) 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes réelles d’investissement 765 937,93 95 912,67 551 547,00 118 478,26
021 Virement de la sect° de fonctionnement (1) 334 894,05
040 Opérat° ordre transfert entre sections (1) 1 538,00 1 538,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (1) 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’ordre d’investissement 336 432,05 1 538,00 334 894,05
TOTAL 1 102 369,98 97 450,67 551 547,00 453 372,31 BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
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Chap. Libellé Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis Restes à réaliser au 31/12 Crédits annulés
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
(2) 187 048,76
(1) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043.
(2) Les lignes de report ne font pas l’objet d’émission de mandat ou de titre (inscrire le montant reporté).
(3) A servir uniquement dans le cadre d’un suivi des stocks selon la méthode de l’inventaire permanent simplifié autorisée pour les seules opérations d’aménagements (lotissement, ZAC…) par
ailleurs retracées dans le cadre de budgets annexes.
(4) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur.
(5) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) Le compte 1068 n’est pas un chapitre mais un article du chapitre 10. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 11
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 – Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
011 Charges à caractère général 131 736,09 131 736,09
012 Charges de personnel, frais assimilés 181 070,99 181 070,99
014 Atténuations de produits 10 181,97 10 181,97
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 34 058,33 34 058,33
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus (4) 0,00 0,00
66 Charges financières 4 311,66 0,00 4 311,66 67 Charges exceptionnelles 28 658,00 0,00 28 658,00 68 Dot. aux amortissements et provisions 0,00 1 538,00 1 538,00
71 Production stockée (ou déstockage) (3) 0,00 0,00
Dépenses de fonctionnement – Total 390 017,04 1 538,00 391 555,04 Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 15 Provisions pour risques et charges (5) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 13 628,18 0,00 13 628,18
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
Total des opérations d’équipement 241 011,40 241 011,40
19 Neutral. et régul. d'opérations (5) 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (6) 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (6) 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (6) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours (6) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (5) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (5) 0,00 0,00
45… Total des opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (5) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (5) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Dépenses d’investissement –Total 254 639,58 0,00 254 639,58 Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
0,00
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Communes, communautés d’agglomération et communautés urbaines de plus de 100 000 habitants.
(5) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(8) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 12
II – PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 – Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
013 Atténuations de charges 19 113,93 19 113,93
60 Achats et variation des stocks (3) 0,00 0,00
70 Produits services, domaine et ventes div 11 153,46 11 153,46
71 Production stockée (ou déstockage) 0,00 0,00
72 Production immobilisée 0,00 0,00
73 Impôts et taxes 142 059,90 142 059,90
74 Dotations et participations 204 791,24 204 791,24
75 Autres produits de gestion courante 48 359,18 0,00 48 359,18 76 Produits financiers 5,50 0,00 5,50 77 Produits exceptionnels 64 366,06 0,00 64 366,06 78 Reprise sur amortissements et provisions 0,00 0,00 0,00 79 Transferts de charges 0,00 0,00
Recettes de fonctionnement – Total 489 849,27 0,00 489 849,27
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
331 539,05
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d’ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fonds divers et réserves (sauf 1068) 21 568,30 0,00 21 568,30 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 74 344,37 0,00 74 344,37 15 Provisions pour risques et charges (4) 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (sauf 1688 non budgétaire) 0,00 0,00 0,00 18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) (8) 0,00 0,00
19 Neutral. et régul. d'opérations 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) (5) 0,00 0,00 0,00 204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 21 Immobilisations corporelles(5) 0,00 0,00 0,00 22 Immobilisations reçues en affectation(5) (9) 0,00 0,00 0,00 23 Immobilisations en cours(5) 0,00 0,00 0,00 26 Participations et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 28 Amortissement des immobilisations 1 538,00 1 538,00
29 Prov. pour dépréciat° immobilisations (4) 0,00 0,00
39 Prov. dépréciat° des stocks et en-cours (4) 0,00 0,00
45… Opérations pour compte de tiers (7) 0,00 0,00 0,00 481 Charges à rép. sur plusieurs exercices 0,00 0,00
49 Prov. dépréc. comptes de tiers (4) 0,00 0,00
59 Prov. dépréc. comptes financiers (4) 0,00 0,00
3… Stocks 0,00 0,00 0,00
Recettes d’investissement – Total 95 912,67 1 538,00 97 450,67
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
187 048,76
(1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d’ordre semi-budgétaires.
(2) Voir liste des opérations d’ordre.
(3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié.
(4) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Hors chapitres « opérations d’équipement ».
(6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9).
(7) A servir uniquement lorsque la commune ou l’établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d’un service public non personnalisé qu’elle ou qu’il crée.
(8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d’investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l’annulation de tels travaux effectués sur un
exercice antérieur. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 13
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES DEPENSES A1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
011 Charges à caractère général 151 632,00 131 736,09 0,00 0,00 19 895,91
60611 Eau et assainissement 2 500,00 4 127,51 0,00 0,00 -1 627,51
60612 Energie - Electricité 15 000,00 18 774,25 0,00 0,00 -3 774,25
60621 Combustibles 4 000,00 3 158,48 0,00 0,00 841,52
60622 Carburants 5 000,00 1 309,07 0,00 0,00 3 690,93
60623 Alimentation 9 000,00 7 069,89 0,00 0,00 1 930,11
60631 Fournitures d'entretien 1 500,00 61,80 0,00 0,00 1 438,20
60632 Fournitures de petit équipement 3 253,00 5 556,60 0,00 0,00 -2 303,60
60633 Fournitures de voirie 2 000,00 1 952,59 0,00 0,00 47,41
60636 Vêtements de travail 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
6064 Fournitures administratives 1 000,00 2 048,53 0,00 0,00 -1 048,53
6065 Livres, disques, ... (médiathèque) 500,00 1 220,00 0,00 0,00 -720,00
6067 Fournitures scolaires 1 000,00 1 764,16 0,00 0,00 -764,16
6068 Autres matières et fournitures 6 000,00 5 167,82 0,00 0,00 832,18
611 Contrats de prestations de services 1 000,00 3 355,60 0,00 0,00 -2 355,60
6132 Locations immobilières 2 000,00 1 700,00 0,00 0,00 300,00
6135 Locations mobilières 1 400,00 1 980,74 0,00 0,00 -580,74
61521 Entretien terrains 1 000,00 201,60 0,00 0,00 798,40
615221 Entretien, réparations bâtiments publics 4 000,00 2 245,80 0,00 0,00 1 754,20
615228 Entretien, réparations autres bâtiments 5 000,00 386,75 0,00 0,00 4 613,25
615231 Entretien, réparations voiries 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
615232 Entretien, réparations réseaux 3 000,00 3 375,08 0,00 0,00 -375,08
61551 Entretien matériel roulant 5 000,00 1 393,04 0,00 0,00 3 606,96
61558 Entretien autres biens mobiliers 1 000,00 459,84 0,00 0,00 540,16
6156 Maintenance 2 000,00 1 438,26 0,00 0,00 561,74
6161 Multirisques 9 079,00 9 078,78 0,00 0,00 0,22
617 Etudes et recherches 5 000,00 3 083,12 0,00 0,00 1 916,88
6182 Documentation générale et technique 500,00 548,58 0,00 0,00 -48,58
6184 Versements à des organismes de formation 300,00 0,00 0,00 0,00 300,00
6188 Autres frais divers 1 000,00 661,15 0,00 0,00 338,85
6226 Honoraires 0,00 1 642,00 0,00 0,00 -1 642,00
6227 Frais d'actes et de contentieux 0,00 3 500,00 0,00 0,00 -3 500,00
6228 Divers 1 000,00 0,00 0,00 0,00 1 000,00
6231 Annonces et insertions 2 000,00 126,00 0,00 0,00 1 874,00
6232 Fêtes et cérémonies 1 000,00 547,10 0,00 0,00 452,90
6251 Voyages et déplacements 2 000,00 867,08 0,00 0,00 1 132,92
6261 Frais d'affranchissement 1 000,00 755,33 0,00 0,00 244,67
6262 Frais de télécommunications 5 000,00 3 868,49 0,00 0,00 1 131,51
627 Services bancaires et assimilés 0,00 1,85 0,00 0,00 -1,85
6281 Concours divers (cotisations) 5 000,00 7 098,95 0,00 0,00 -2 098,95
6282 Frais de gardiennage (églises, forêts, . 200,00 1 809,80 0,00 0,00 -1 609,80
62872 Remb. frais au budget annexe 15 000,00 0,00 0,00 0,00 15 000,00
62875 Remb. frais aux communes membres du GFP 300,00 1 199,45 0,00 0,00 -899,45
6288 Autres services extérieurs 600,00 520,00 0,00 0,00 80,00
63512 Taxes foncières 24 000,00 27 681,00 0,00 0,00 -3 681,00
012 Charges de personnel, frais assimilés 184 200,00 181 070,99 0,00 0,00 3 129,01
6218 Autre personnel extérieur 3 000,00 2 339,09 0,00 0,00 660,91
6332 Cotisations versées au F.N.A.L. 0,00 7,91 0,00 0,00 -7,91
6336 Cotisations CNFPT et CDGFPT 3 500,00 3 080,04 0,00 0,00 419,96
6411 Personnel titulaire 52 000,00 48 438,52 0,00 0,00 3 561,48
6413 Personnel non titulaire 65 000,00 72 094,36 0,00 0,00 -7 094,36
6451 Cotisations à l'U.R.S.S.A.F. 35 000,00 34 477,32 0,00 0,00 522,68
6453 Cotisations aux caisses de retraites 13 000,00 11 632,64 0,00 0,00 1 367,36
6454 Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 1 500,00 2 844,97 0,00 0,00 -1 344,97
6455 Cotisations pour assurance du personnel 9 000,00 4 204,14 0,00 0,00 4 795,86
6456 Versement au F.N.C. supplément familial 700,00 752,00 0,00 0,00 -52,00
6475 Médecine du travail, pharmacie 1 500,00 1 200,00 0,00 0,00 300,00
014 Atténuations de produits 10 181,97 10 181,97 0,00 0,00 0,00
739211 Attributions de compensation 1 395,97 1 395,97 0,00 0,00 0,00
739221 FNGIR 8 786,00 8 786,00 0,00 0,00 0,00
65 Autres charges de gestion courante 39 410,00 34 058,33 0,00 0,00 5 351,67
6531 Indemnités 24 000,00 22 155,85 0,00 0,00 1 844,15
6533 Cotisations de retraite 1 200,00 926,00 0,00 0,00 274,00
6534 Cotis. de sécurité sociale - part patron 0,00 79,00 0,00 0,00 -79,00
6535 Formation 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
6541 Créances admises en non-valeur 810,00 0,00 0,00 0,00 810,00
6542 Créances éteintes 0,00 2 075,00 0,00 0,00 -2 075,00 BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 14
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Mandats émis Charges rattachées
Restes à
réaliser au
31/12
65541 Contrib fonds compens. ch. territoriales 1 600,00 0,00 0,00 0,00 1 600,00
65548 Autres contributions 2 000,00 0,00 0,00 0,00 2 000,00
6558 Autres contributions obligatoires 1 200,00 220,80 0,00 0,00 979,20
6574 Subv. fonct. Associat°, personnes privée 8 000,00 8 600,00 0,00 0,00 -600,00
65888 Autres 100,00 1,68 0,00 0,00 98,32
656 Frais fonctionnement des groupes d'élus 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)
= (011+012+014+65+656)
385 423,97 357 047,38 0,00 0,00 28 376,59
66 Charges financières (b) 5 000,00 4 311,66 0,00 0,00 688,34
66111 Intérêts réglés à l'échéance 5 000,00 4 311,66 0,00 0,00 688,34
67 Charges exceptionnelles (c) 30 500,00 28 658,00 0,00 0,00 1 842,00
6718 Autres charges exceptionnelles gestion 0,00 0,25 0,00 0,00 -0,25
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
678 Autres charges exceptionnelles 30 000,00 28 657,75 0,00 0,00 1 342,25
68 Dotations provisions semi-budgétaires (d) (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
022 Dépenses imprévues (e) 1 004,03
TOTAL DES DEPENSES REELLES
= a+b+c+d+e
421 928,00 390 017,04 0,00 0,00 31 910,96
023 Virement à la section d'investissement 334 894,05 0,00 334 894,05
042 Opérat° ordre transfert entre sections (4) (5)
(6)
1 538,00 1 538,00 0,00
6811 Dot. amort. et prov. Immos incorporelles 1 538,00 1 538,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA
SECTION D’INVESTISSEMENT
336 432,05 1 538,00 334 894,05
043 Opérat° ordre intérieur de la section (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’ORDRE 336 432,05 1 538,00 334 894,05
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(= Total des opérations réelles et d’ordre)
758 360,05 391 555,04 0,00 0,00 366 805,01
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
0,00
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (2)
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si le mandatement des ICNE de l’exercice est inférieur au montant de l’exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif.
(3) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(4) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, DF 042 = RI 040.
(5) Dont 675 et 676.
(6)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(7) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION DE FONCTIONNEMENT – DETAIL DES RECETTES A2
Chap/
art(1)
Libellé (1) Crédits
ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Crédits employés (ou restant à employer)
Crédits
annulés Titres émis Produits rattachés
Restes à
réaliser au
31/12
013 Atténuations de charges 8 000,00 19 113,93 0,00 0,00 -11 113,93
6419 Remboursements rémunérations personnel 3 000,00 0,00 0,00 0,00 3 000,00
6459 Rembourst charges SS et prévoyance 5 000,00 19 113,93 0,00 0,00 -14 113,93
70 Produits services, domaine et ventes div 13 470,00 11 153,46 0,00 0,00 2 316,54
7021 Ventes de récoltes 0,00 1 104,96 0,00 0,00 -1 104,96
7025 Taxes d'affouage 500,00 0,00 0,00 0,00 500,00
70311 Concessions cimetières (produit net) 240,00 560,00 0,00 0,00 -320,00
70312 Redevances funéraires 400,00 0,00 0,00 0,00 400,00
70323 Redev. occupat° domaine public communal 330,00 234,00 0,00 0,00 96,00
70388 Autres redevances et recettes diverses 0,00 6 327,00 0,00 0,00 -6 327,00
7067 Redev. services périscolaires et enseign 4 000,00 2 927,50 0,00 0,00 1 072,50
70846 Mise à dispo personnel GFP rattachement 8 000,00 0,00 0,00 0,00 8 000,00
73 Impôts et taxes 138 000,00 142 059,90 0,00 0,00 -4 059,90
73111 Impôts directs locaux 130 000,00 132 573,00 0,00 0,00 -2 573,00
7381 Taxes additionnelles droits de mutation 8 000,00 9 486,90 0,00 0,00 -1 486,90
74 Dotations et participations 199 262,00 204 791,24 0,00 0,00 -5 529,24
7411 Dotation forfaitaire 125 673,00 125 673,00 0,00 0,00 0,00
74121 Dotation de solidarité rurale 40 000,00 45 924,00 0,00 0,00 -5 924,00
742 Dot. aux élus locaux 4 762,00 4 762,00 0,00 0,00 0,00
74718 Autres participations Etat 18 000,00 22 436,11 0,00 0,00 -4 436,11
7473 Participat° Départements 5 900,00 5 894,40 0,00 0,00 5,60
74833 Etat - Compensation CET (CVAE et CFE) 0,00 97,00 0,00 0,00 -97,00
74834 Etat - Compens. exonérat° taxes foncière 4 927,00 0,00 0,00 0,00 4 927,00
748388 Autres 0,00 4,73 0,00 0,00 -4,73
75 Autres produits de gestion courante 59 010,00 48 359,18 0,00 0,00 10 650,82
752 Revenus des immeubles 59 000,00 48 357,00 0,00 0,00 10 643,00
7588 Autres produits div. de gestion courante 10,00 2,18 0,00 0,00 7,82
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES
(a) = 70+73+74+75+013
417 742,00 425 477,71 0,00 0,00 -7 735,71
76 Produits financiers (b) 0,00 5,50 0,00 0,00 -5,50
761 Produits de participations 0,00 5,50 0,00 0,00 -5,50
77 Produits exceptionnels (c) 9 079,00 64 366,06 0,00 0,00 -55 287,06
7718 Autres produits except. opérat° gestion 0,00 2 000,00 0,00 0,00 -2 000,00
775 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 30 000,00 0,00 0,00 -30 000,00
7788 Produits exceptionnels divers 9 079,00 32 366,06 0,00 0,00 -23 287,06
78 Reprises provisions semi-budgétaires (d) (2) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES
=a+b+c+d
426 821,00 489 849,27 0,00 0,00 -63 028,27
042 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4)
(5)
0,00 0,00 0,00
043 Opérat° ordre intérieur de la section (6) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT
DE L’EXERCICE
(=Total des opérations réelles et d’ordre)
426 821,00 489 849,27 0,00 0,00 -63 028,27
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de
N-1
331 539,05
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l’exercice 0,00
Montant des ICNE de l’exercice N-1 0,00
= Différence ICNE N – ICNE N-1 0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(3) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, RF 042 = DI 040.
(4) Dont 776.
(5) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d’un inventaire permanent simplifié. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/
art (1)
Libellé (1) Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (sauf opérations) 11 416,00 0,00 0,00 11 416,00
2041513 GFP rat : Projet infrastructure 1 200,00 0,00 0,00 1 200,00
2041582 Autres grpts - Bâtiments et installat° 10 216,00 0,00 0,00 10 216,00
21 Immobilisations corporelles (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (sauf opérations) 0,00 0,00 0,00 0,00
101 Opération d’équipement n° 101 (2) 35 132,00 8 340,00 10 000,00 16 792,00
106 Opération d’équipement n° 106 (2) 16 500,00 0,00 10 000,00 6 500,00
107 Opération d’équipement n° 107 (2) 30 000,00 0,00 30 000,00 0,00
61 Opération d’équipement n° 61 (2) 108 000,00 98 661,00 9 339,00 0,00
62 Opération d’équipement n° 62 (2) 341 980,00 10 476,00 331 504,00 0,00
68 Opération d’équipement n° 68 (2) 94 000,00 69 354,28 0,00 24 645,72
70 Opération d’équipement n° 70 (2) 500 787,14 10 233,00 0,00 490 554,14
78 Opération d’équipement n° 78 (2) 12 354,00 12 354,00 0,00 0,00
79 Opération d’équipement n° 79 (2) 73 131,60 27 873,12 0,00 45 258,48
86 Opération d’équipement n° 86 (2) 3 720,00 3 720,00 0,00 0,00
90 Opération d’équipement n° 90 (2) 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00
99 Opération d’équipement n° 99 (2) 20 398,00 0,00 20 398,00 0,00
Total des dépenses d’équipement 1 250 418,74 241 011,40 411 241,00 598 166,34
10 Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 14 000,00 13 628,18 0,00 371,82
1641 Emprunts en euros 14 000,00 13 628,18 0,00 371,82
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
020 Dépenses imprévues 25 000,00
Total des dépenses financières 39 000,00 13 628,18 0,00 25 371,82
Total des dépenses d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES 1 289 418,74 254 639,58 411 241,00 623 538,16
040 Opérat° ordre transfert entre sections (4) 0,00 0,00 0,00
Reprises sur autofinancement antérieur (5) 0,00 0,00 0,00
Charges transférées (6) 0,00 0,00 0,00
041 Opérations patrimoniales (7) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DEPENSES D’ORDRE 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des dépenses réelles et d’ordre)
1 289 418,74 254 639,58 411 241,00 623 538,16
Pour information
D 001 Solde d’exécution négatif reporté de N-1
0,00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir état III B3 pour le détail des opérations d’équipement.
(3) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(4) Cf. définitions du chapitre d’opérations d’ordre, DI 040=RF 042.
(5) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(6) Dont 192.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 17
III – VOTE DU BUDGET III
SECTION D’INVESTISSEMENT – DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ art
(1) Libellé (1)
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
010 Stocks 0,00 0,00 0,00 0,00
13 Subventions d'investissement 636 937,93 74 344,37 517 547,00 45 046,56
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 302 299,00 0,00 293 947,00 8 352,00
1322 Subv. non transf. Régions 71 600,00 23 869,94 71 600,00 -23 869,94
1323 Subv. non transf. Départements 82 894,00 50 474,43 53 000,00 -20 580,43
13258 Subv. non transf. Autres groupements 37 000,00 0,00 5 000,00 32 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 109 700,00 0,00 94 000,00 15 700,00
1341 D.E.T.R. non transférable 33 444,93 0,00 0,00 33 444,93
16 Emprunts et dettes assimilées(hors 165) 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles(sauf 204) 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 34 000,00 0,00 34 000,00 0,00
2138 Autres constructions 34 000,00 0,00 34 000,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
Total des recettes d’équipement 670 937,93 74 344,37 551 547,00 45 046,56
10 Dotations, fonds divers et réserves 95 000,00 21 568,30 0,00 73 431,70
10222 FCTVA 95 000,00 21 568,30 0,00 73 431,70
138 Autres subvent° invest. non transf. 0,00 0,00 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus 0,00 0,00 0,00 0,00
18 Compte de liaison : affectat° (BA,régie) 0,00 0,00 0,00 0,00
26 Participat° et créances rattachées 0,00 0,00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0,00 0,00 0,00 0,00
024 Produits des cessions d'immobilisations 0,00 0,00
Total des recettes financières 95 000,00 21 568,30 0,00 73 431,70
Total des recettes d’opérations pour compte de tiers 0,00 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES 765 937,93 95 912,67 551 547,00 118 478,26
021 Virement de la sect° de fonctionnement 334 894,05
040 Opérat° ordre transfert entre sections (3) (4) 1 538,00 1 538,00 0,00
28041411 Subv.Cne GFP : Bien mobilier, matériel 347,00 347,00 0,00
28041512 GFP rat : Bâtiments, installations 578,00 578,00 0,00
28041582 GFP : Bâtiments, installations 613,00 613,00 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
336 432,05 1 538,00 334 894,05
041 Opérations patrimoniales (5) 0,00 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES D’ORDRE 336 432,05 1 538,00 334 894,05
TOTAL DES RECETTES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE
(= Total des recettes réelles et d’ordre)
1 102 369,98 97 450,67 551 547,00 453 372,31
Pour information
R 001 Solde d’exécution positif reporté de N-1
187 048,76
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(2) Voir annexes IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(3) Cf. définition du chapitre des opérations d’ordre, . RI 040 = DF 042
(4) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l’établissement applique le régime des provisions budgétaires.
(5) Cf. définitions du chapitre des opérations d’ordre, DI 041= RI 041. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 101 (1)
LIBELLE : SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 35 132,00 A 8 340,00 10 000,00 16 792,00 B 34 440,00
20 Immobilisations incorporelles 35 132,00 8 340,00 10 000,00 16 792,00 34 440,00
202 Frais réalisat° documents urbanisme 35 132,00 0,00 10 000,00 25 132,00 0,00
2031 Frais d'études 0,00 8 340,00 0,00 -8 340,00 34 440,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 32 000,00 C 0,00 32 000,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 32 000,00 0,00 32 000,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 20 000,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 12 000,00 0,00 12 000,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -8 340,00 D - B -34 440,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 104 (1)
LIBELLE : PISTE DU CASTANET
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 7 233,00 C 0,00 7 233,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 7 233,00 0,00 7 233,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 7 233,00 0,00 7 233,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 105 (1)
LIBELLE : CHATEAU
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 56 000,00 C 14 000,00 37 000,00 5 000,00 D 14 000,00
13 Subventions d'investissement 56 000,00 14 000,00 37 000,00 5 000,00 14 000,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 37 000,00 0,00 37 000,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 14 000,00 14 000,00 0,00 0,00 14 000,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 5 000,00 0,00 0,00 5 000,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 14 000,00 D - B 14 000,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 106 (1)
LIBELLE : Renovation recyclage
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 16 500,00 A 0,00 10 000,00 6 500,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 16 500,00 0,00 10 000,00 6 500,00 0,00
2315 Installat°, matériel et outillage techni 16 500,00 0,00 10 000,00 6 500,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 9 000,00 C 0,00 5 000,00 4 000,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 9 000,00 0,00 5 000,00 4 000,00 0,00
13258 Subv. non transf. Autres groupements 9 000,00 0,00 5 000,00 4 000,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
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III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 107 (1)
LIBELLE : SPR PHASE 2 FINALE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 30 000,00 A 0,00 30 000,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 30 000,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
2031 Frais d'études 30 000,00 0,00 30 000,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 20 000,00 C 0,00 20 000,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 20 000,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 20 000,00 0,00 20 000,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 23
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 60 (1)
LIBELLE : BASSIN DE LA CURE DFCI
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 20 650,00 C 0,00 20 650,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 20 650,00 0,00 20 650,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 20 650,00 0,00 20 650,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 0,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 24
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 61 (1)
LIBELLE : PISTE FORESTIERE OUMA / CREMA
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 108 000,00 A 98 661,00 9 339,00 0,00 B 98 661,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 108 000,00 98 661,00 9 339,00 0,00 98 661,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 108 000,00 98 661,00 9 339,00 0,00 98 661,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 104 700,00 C 0,00 94 000,00 10 700,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 104 700,00 0,00 94 000,00 10 700,00 0,00
1328 Autres subventions d'équip. non transf. 104 700,00 0,00 94 000,00 10 700,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -98 661,00 D - B -98 661,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 25
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 62 (1)
LIBELLE : AGROPASTORALISME
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 341 980,00 A 10 476,00 331 504,00 0,00 B 94 995,88
20 Immobilisations incorporelles 295 980,00 10 476,00 285 504,00 0,00 94 995,88
2031 Frais d'études 295 980,00 10 476,00 285 504,00 0,00 94 995,88
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 46 000,00 0,00 46 000,00 0,00 0,00
2318 Autres immo. corporelles en cours 46 000,00 0,00 46 000,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 284 000,00 C 0,00 284 000,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 284 000,00 0,00 284 000,00 0,00 0,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 178 000,00 0,00 178 000,00 0,00 0,00
1322 Subv. non transf. Régions 53 000,00 0,00 53 000,00 0,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 53 000,00 0,00 53 000,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -10 476,00 D - B -94 995,88
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 26
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 68 (1)
LIBELLE : SALLE POLYVALENTE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 94 000,00 A 69 354,28 0,00 24 645,72 B 69 354,28
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 94 000,00 69 354,28 0,00 24 645,72 69 354,28
21538 Autres réseaux 94 000,00 31 667,64 0,00 62 332,36 31 667,64
21758 Autres installat°, matériel (mise à disp 0,00 37 686,64 0,00 -37 686,64 37 686,64
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 0,00 C 14 658,00 0,00 -14 658,00 D 14 658,00
13 Subventions d'investissement 0,00 14 658,00 0,00 -14 658,00 14 658,00
1323 Subv. non transf. Départements 0,00 14 658,00 0,00 -14 658,00 14 658,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -54 696,28 D - B -54 696,28
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 27
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 70 (1)
LIBELLE : AUTRES TRAVAUX
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 500 787,14 A 10 233,00 0,00 490 554,14 B 10 233,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 500 787,14 10 233,00 0,00 490 554,14 10 233,00
2138 Autres constructions 500 787,14 10 233,00 0,00 490 554,14 10 233,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 34 000,00 C 0,00 34 000,00 0,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 34 000,00 0,00 34 000,00 0,00 0,00
2138 Autres constructions 34 000,00 0,00 34 000,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -10 233,00 D - B -10 233,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 28
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 78 (1)
LIBELLE : VOIRIES ESPACES VERT
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 12 354,00 A 12 354,00 0,00 0,00 B 12 354,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 12 354,00 12 354,00 0,00 0,00 12 354,00
21571 Matériel roulant 12 354,00 12 354,00 0,00 0,00 12 354,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 11 136,00 C 12 744,93 0,00 -1 608,93 D 15 086,33
13 Subventions d'investissement 11 136,00 12 744,93 0,00 -1 608,93 15 086,33
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 8 352,00 0,00 0,00 8 352,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 2 784,00 12 744,93 0,00 -9 960,93 15 086,33
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 390,93 D - B 2 732,33
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 29
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 79 (1)
LIBELLE : TX DIVERS ECOLE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 73 131,60 A 27 873,12 0,00 45 258,48 B 27 873,12
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 11 424,00 11 424,00 0,00 0,00 11 424,00
2151 Réseaux de voirie 11 424,00 11 424,00 0,00 0,00 11 424,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 61 707,60 16 449,12 0,00 45 258,48 16 449,12
2312 Agencements et aménagements de
terrains
6 000,00 0,00 0,00 6 000,00 0,00
2313 Constructions 13 707,60 16 449,12 0,00 -2 741,52 16 449,12
2318 Autres immo. corporelles en cours 42 000,00 0,00 0,00 42 000,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 31 600,00 C 0,00 0,00 31 600,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 31 600,00 0,00 0,00 31 600,00 0,00
1323 Subv. non transf. Départements 3 600,00 0,00 0,00 3 600,00 0,00
13258 Subv. non transf. Autres groupements 28 000,00 0,00 0,00 28 000,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A -27 873,12 D - B -27 873,12
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 30
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 84 (1)
LIBELLE : BG17 BRIGADE GENDARMERIE
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 0,00 A 0,00 0,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 9 510,00 C 9 071,50 0,00 438,50 D 9 071,50
13 Subventions d'investissement 9 510,00 9 071,50 0,00 438,50 9 071,50
1323 Subv. non transf. Départements 9 510,00 9 071,50 0,00 438,50 9 071,50
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 9 071,50 D - B 9 071,50
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 31
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 86 (1)
LIBELLE : VILLAGE DE GITES
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 3 720,00 A 3 720,00 0,00 0,00 B 3 720,00
20 Immobilisations incorporelles 3 720,00 3 720,00 0,00 0,00 3 720,00
2031 Frais d'études 2 040,00 2 040,00 0,00 0,00 2 040,00
2033 Frais d'insertion 1 680,00 1 680,00 0,00 0,00 1 680,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 27 561,93 C 23 869,94 0,00 3 691,99 D 109 948,01
13 Subventions d'investissement 27 561,93 23 869,94 0,00 3 691,99 109 948,01
1322 Subv. non transf. Régions 0,00 23 869,94 0,00 -23 869,94 23 869,94
1341 D.E.T.R. non transférable 27 561,93 0,00 0,00 27 561,93 86 078,07
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 20 149,94 D - B 106 228,01
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 32
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 90 (1)
LIBELLE : ACHAT DE MATERIEL
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 3 000,00 A 0,00 0,00 3 000,00 B 922,20
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00 922,20
2158 Autres installat°, matériel et outillage 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00 922,20
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 5 883,00 C 0,00 0,00 5 883,00 D 0,00
13 Subventions d'investissement 5 883,00 0,00 0,00 5 883,00 0,00
1341 D.E.T.R. non transférable 5 883,00 0,00 0,00 5 883,00 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B -922,20
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique. BARRE DES CEVENNES - BARRE DES CEVENNES - CA - 2023
Page 33
III – VOTE DU BUDGET III
DETAIL DES CHAPITRES D’OPERATION D’EQUIPEMENT B3
OPERATION D’EQUIPEMENT N°: 99 (1)
LIBELLE : PLAN LOCAL D URBANISME
Pour vote (2)
Art.
(3) Libellé (3)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Mandats émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
DEPENSES 20 398,00 A 0,00 20 398,00 0,00 B 0,00
20 Immobilisations incorporelles 20 398,00 0,00 20 398,00 0,00 0,00
202 Frais réalisat° documents urbanisme 20 398,00 0,00 20 398,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition)
(Pour information)
Eléments afférents à l’exercice Pour mémoire
Crédits ouverts
(BP+DM+RAR N-1)
Titres émis
Restes à
réaliser au
31/12
Crédits
annulés
Cumul des
réalisations
(4)
TOTAL RECETTES AFFECTEES 17 664,00 C 0,00 17 664,00 0,00 D 14 936,00
13 Subventions d'investissement 17 664,00 0,00 17 664,00 0,00 14 936,00
1321 Subv. non transf. Etat, établ. nationaux 11 064,00 0,00 11 064,00 0,00 3 000,00
1322 Subv. non transf. Régions 6 600,00 0,00 6 600,00 0,00 11 936,00
16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en
affectation
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Solde du financement (5) Pour l’exercice En cumulé
Recettes – Dépenses C - A 0,00 D - B 14 936,00
(1) Ouvrir un cadre par opération.
(2) Indiquer si l’opération est présentée pour vote ou pour information.
(3) Détailler les articles conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
(4) Réalisations antérieures + réalisation de l’exercice.
(5) Indiquer le signe algébrique.