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Arrêté - Arrete du Maire 2023 182 stationnement interdit chemin des Aulnoyes et circulation modifiee rue E.Zola Fete de la Rentree 2023
Document publié le Samedi 2 septembre 2023 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete du Maire 2023 182 stationnement interdit chemin des Aulnoyes et circulation modifiee rue E.Zola Fete de la Rentree 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
_ Een | | ue RE une EXTRAIT du Registre
+ des Arrêtés du Maire
N° 2023-182
CANTON DE SERRIS Annule et remplace l'arrêté n° 2023-172
Arrondissement de Torcy
77450
©
OBJET : INTERDISANT LE STATIONNEMENT, CHEMIN DES AULNOYES ET MODIFIANT LA CIRCULATION, RUE EMILE ZOLA, À L'OCCASION DE LA FETE DE LA RENTREE A L'ESPACE JEAN-JACQUES LITZLER LE SAMEDI 2 SEPTEMBRE 2023. Libertés publiques et pouvoirs de police 6.17
-000-
Le Maire de la Ville d'ESBLY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles
L 2212-1, L 2212-2, L 2213-1 et L 2213-2 :
VU le Code de la Route notamment les articles L411-1 à L411-7, R417-1, R417-9, R417- 10 et les décrets subséquents ;
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière — Livre | — huitième partie « signalisation temporaire » ;
VU le Code de la Voirie Routière :
VU le règlement de voirie approuvé par le Conseil Municipal d'Esbly en séance du 04 octobre 2018 ;
CONSIDERANT que la commune d'Esbly organise la FETE DE LA RENTREE, le samedi 2 septembre de 11h00 à 19h00, il est nécessaire d'interdire le stationnement et la circulation, chemin des Aulnoyes, pour permettre aux véhicules de secours de circuler librement en cas d'intervention ;
CONSIDERANT la nécessité d'assurer la sécurité du public pour l'installation et l'organisation des animations programmées le samedi 2 septembre 2023 sur le territoire communal ;
CONSIDERANT que pour assurer la sécurité des usagers de la voie publique, il est nécessaire de modifier la circulation automobile aux abords du stade municipal ;
CONSIDERANT les imprécisions relevées dans l'arrêté 2023-172 du 20 juillet 2023, il est opportun de l'annuler et le remplacer par les dispositions présentes ; Article 1 :
Article 2 :
Article 3:
Article 4 :
Article 5 :
Article 6 :
Article 7 :
ARRÊTE
Interdit le stationnement sur les deux côtés du chemin des Aulnoyes, à
partir de l'intersection du chemin des Aulnoyes et de la rue Gustave
Garrigou jusqu'à l'entrée du parking de l'Espace Litzler afin de faciliter la
circulation des véhicules de secours et de permettre aux automobilistes
d'accéder au parking. Les véhicules en infraction seront verbalisés et
feront l'objet d'un enlèvement par la fourrière ;
L'interdiction de stationner prendra effet le samedi 2 septembre 2023 à
07h00 et prendra fin à 19h00 ;
L'arrêté 2023-172 du 20 juillet 2023 est annulé et remplacé ;
La circulation rue Emile Zola sera interdite sauf aux riverains, le
samedi 2 septembre 2023 à 07h00 et prendra fin le samedi 2
septembre 2023 à 19h00.
Le présent arrêté devra être affiché dès le vendredi 25 août 2023 par les
services techniques municipaux. Les barrières mises en place pour cette
occasion seront retirées par les services municipaux, dès la fin de la
manifestation ;
Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir
devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à
compter de son affichage :
Ampliation du présent arrêté sera transmise à/ aux :
Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'Esbly,
Commandant du centre de secours de St Germain-sur-Morin,
Responsable des Services Techniques d'Esbly,
Directeur Général des Services d'Esbly,
Police Municipale d'Esbly.
Chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Esbly, le 2 août 2023
Le Maire,
Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire
du présent acte, compte-tenu :
De sa publication, le : Ô 1 N