Compte-Rendu - 88 cr stmd 20151106 fichier pdf

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Compte-Rendu - 88 cr stmd 20151106 fichier pdf Document publié le Vendredi 6 novembre 2015 par la commune de Saint-Médard-en-Forez. Lien du pdf (Compte-Rendu - 88 cr stmd 20151106 fichier pdf)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Travail et emploi, 1

COMPTE RENDU du Conseil Municipal

du 6 novembre 2015

Etaient présents : Evelyne FLACHER - Odile GIRAUD - Laure TRONCHON - Sébastien DESHAYES - Karim HEBBAZ - Jennifer BARONNIER - Valérie DA FONTE - Agnès DESCOMBE - Michel FAURE - Yves LAURANSON - Nathalie MAZET - Christian PRAL - Ludovic SOMMERIA -

Absents excusés : Françoise MERLLIÉ (pouvoir donné à Christian PRAL) - Maxime THOLOT (pouvoir donné à Odile GIRAUD).

SOMMAIRE

A l’ordre du jour :

 Présentation du Centre Socio Culturel de Forez en Lyonnais

 Finances

 Décisions modificatives du budget communal

 Tarifs communaux pour l’année 2016 (salle d’animation, logements, cimetière, assainissement, halle des sports, services périscolaires)

 CCFL

 Approbation du schéma de mutualisation des services

 Halle des sports

 Point sur le marché en cours

 Voirie

 Sens unique de circulation rue froide

 Point sur les travaux effectués

 Services périscolaires

 Fréquentation en hausse de tous les services et nouvelle organisation  Reconduction de l’abonnement trimestriel aux T.A.P.

 Demande de subvention Collège J. Brel (Voyage des 4èmes aux USA)

 Permanences électorales du 6 et 13 décembre 2015 (Elections régionales)

 Questions diverses

Infos communales

Saint-Médard

Novembre 20152

P P Pr r ré é és s se e en n nt t ta a a t t ti i io o o n n n d d d u u u C C Ce e en n nt t tr r re e e S S S o o oc c ci i i o o o C C C u u ul l lt t tu u ur r re e el l l d d de e e F F Fo o or r re e ez z z e e en n n L L L y y yo o o n n n n n na a ai i is s s

Pauline BRAGA, directrice du Centre Socio Culturel de Forez en Lyonnais, est venue présenter les différents rôles de cet organisme au sein du Conseil :

- Relais assistantes maternelles parents – enfants : Le Relais Assistantes Maternelles Parents Enfants est un lieu d’information, d’animation, de professionnalisation et d’observation, au service des parents et des assistantes maternelles.

- Accompagnement à la scolarité : Pour les enfants du primaire, du CP au CM2, le but de cet accompagnement est de favoriser la confiance de l’enfant et son bien-être dans sa scolarité.

- Accompagnement insertion à la vie professionnelle

- Atelier sociolinguistique : Le centre accueille les personnes d’origine étrangère et désireuses de mieux vivre dans les Monts du Lyonnais en apprenant la langue française.

- Marché solidaire : L’action vice à favoriser l’accès aux produits frais locaux à des personnes dont le budget ne leur permet pas de les acheter au prix de vente habituel.

- Points info santé : Le centre peut intervenir dans les écoles, les villages sur différents thèmes comme le sommeil, la nutrition, la cyberdépendance… - Point rencontre emploi : C’est un espace ressource pour aider sur la recherche d’emploi ou de formation, réflexion sur un projet professionnel salarié ou indépendant, besoin en recrutement.

- Pôle Baby-sitting : Le centre possède une liste de parents susceptibles d’avoir besoin de ces services et une liste de baby-sitters disponibles. - Soirée « parentalité » : Le centre propose des soirées « Groupe de parole », des « soirées film débat », des conférences sur des sujets pour les parents et/ou ados.

- Vacances pour tous : Que vous soyez retraité, au chômage ou en emploi, différentes aides peuvent vous être attribuées en fonction de votre situation financière et du nombre de personnes qui compose votre famille.

F F FI I I N N NA A AN N N C C CE E ES S S

Décisions modificatives du budget communal

Ce sont les décisions modificatives du budget primitif. Il s’agit de réajuster certaines dépenses ou recettes difficiles à estimer en février. Elles portent surtout sur le scénario du personnel en fonction des contrats d’aides à mettre en place. Pour les recettes, nous avons eu la mauvaise surprise que le poste de « Fonds départemental de Taxe Professionnelle » passe à 2 000€ au lieu de 4000€ comme depuis des années.

Au niveau investissement, on solde certains programmes pour en grossir d’autres selon les besoins. Notamment, le programme éclairage public qui est achevé, la mise aux normes exigée par l’Etat est réalisée. L’excédent est placé surtout sur le projet de numérotation des voies. Le coût prévu sera plus élevé pour une pérennisation du matériel mis en place. Vote à l’unanimité.3

Tarifs communaux pour l’année 2016

- Salle d’animation : Les tarifs restent inchangés pour 2016. Suite aux travaux, le bâtiment est bien isolé, les charges énergétiques seront moins élevées. Le coût de location de la cuisine diminue à 25€ pour quelques heures, et à 55€ pour une soirée.

- Loyers communaux : Augmentation de 1% soit environ 2€ de plus, - Tarifs funéraires : Augmentation de 2%

- Redevance assainissement : La partie fixe reste inchangée, cependant le prix au m3 augmente de 6% passant ainsi de 0.75€ à 0.80€ le m3. L’objectif de cette politique est d’inciter les consommateurs à économiser l’eau. En outre, la station d’épuration représente un coût conséquent à prendre en compte. N’omettons pas qu’être raccordé au réseau collectif est une chance par rapport à un assainissement individuel.

- Droit de raccordement au réseau collectif : Augmentation de 6% aussi passant à 2 650€. Ce tarif est bas comparativement aux autres communes de la même importance. Il faut également anticiper les dépenses futures d’entretien et d’extension de la station d’épuration.

- Tarifs des services périscolaires (garderie matin, soir, TAP) inchangé. Cependant, le ticket de cantine passe de 3.60 € à 3.70 € à compter du1er janvier 2016. Ce tarif est inchangé depuis 5 ans. Face à la hausse de fréquentation, il y a 2 services depuis 2014, donc du personnel en plus, les hausses du prestataire n’étaient pas appliquées les autres années.

Notre crainte est qu’en cas de changement de fournisseur des repas, une augmentation très conséquente devrait être appliquée. L’an passé, lors d’une prospection, nous nous sommes rendu compte que les devis proposés étaient à minima de 4€. C’est pour cela que nous étions restés avec le Lycée Ste Claire.

C C CC C CF F FL L L

Suite à la loi NOTRe, l’Etat exige de la communauté de communes un diagnostic des services mutualisés avec les communes membres et les pistes d’amélioration. Ce document doit être approuvé par chaque commune avant le 31 décembre 2015.

Le diagnostic fait ressortir les mutualisations existantes suivantes :

- Un technicien pour assistance de travaux de voirie ou d’aménagement, - Une technicienne en service informatique,

- Succinctement, le remplacement des secrétaires pour les congés d’été, - Le prêt de matériel de la commune de Chazelles-sur-Lyon (service payant).

Seraient à mettre en place :

- L’achat collectif de matériel,

- Le prêt gratuit d’une commune à une autre de matériel,

- L’achat de fournitures en commun : sel de déneigement, papeterie…

Bien évidemment, au vu de l’actualité, ces pistes ne seront mises en place qu’une fois le schéma géographique de la nouvelle communauté de commune sera arrêté définitivement par le Préfet de la Loire.4

H H HA A AL L LL L L E E E D D DE E E S S S S S SP P PO O O R R RT T TS S S

L’appel d’offre a été lancé le 23 octobre. La remise des offres est pour le lundi 16 novembre. L’ouverture des offres se fera le même jour.

La suite s’orchestre ainsi :

- Du 16 au 20 novembre : Calcul des notes techniques et financières -Du 23 au 26 novembre : rendez-vous avec certaines entreprises si nécessaires pour divers calages.

- Conseil exceptionnel : le vendredi 27 pour approuver le marché - Signature des contrats de marchés

- Début des travaux pour mi-décembre.

V V VO O O I I I R R RI I I E E E

Sens unique de circulation rue Froide

Suite à une réunion avec les riverains de la rue froide, il a été convenu de tester pour 6 mois un sens unique pour cette rue. Le sens se fera en montant. Ce changement interviendra vers le 16 novembre 2015 avec la mise en place de panneaux routiers.

Point sur les travaux effectués

Le programme voirie 2015 est achevé. Les économies réalisées sur le programme initial ont permis de faire plus de travaux, notamment l’entrée de bourg pour une meilleur accessibilité en voiture ou à pied.

En octobre, un radar pédagogique a été mis en place à divers endroits du centre du village. Les analyses figureront dans le bulletin communal annuel.

S S SE E ER R R V V VI I I C C CE E E S S S P P PE E ER R RI I I S S SC C CO O O L L LA A AI I I R R RE E ES S S

Fréquentation en hausse de tous les services et nouvelle organisation

On note une fréquentation en hausse sensible pour tous ces services : garderie le matin, le soir, TAP et cantine. 41 enfants en moyenne à la cantine, 8 enfants à la garderie le soir et 11 le matin.

Nous avons dû ajouter une personne supplémentaire pour les TAP. La moyenne est d’environ 25 enfants par jour mais avec beaucoup de petits. Il nous semble important d’augmenter le nombre des encadrants pour un meilleur confort des enfants.5

Reconduction abonnement TAP

L’abonnement aux TAP est reconduit pour le second trimestre. La période sera des vacances de Noël à celles de Pâques soit 47 € par enfant. Il est important d’y souscrire au plus tard pour le vendredi 12 décembre qui sera aussi la date butoir de vente de tickets périscolaires à l’unité.

En effet, comme chaque année, la perception exige la fermeture des comptes pour mi-décembre.

Nouveau : la vente des tickets se fera désormais à partir de 15h00 le lundi et le vendredi.

Nous vous rappelons que les tickets blancs sont désormais interdits suite à des dérives.

Infos complémentaires :

Le repas de Noël de la cantine aura lieu le vendredi 18 décembre 2015. Tous les enfants qui le souhaitent peuvent y participer en ayant un ticket de cantine. Une inscription préalable est obligatoire, même pour les enfants allant régulièrement à la cantine, au plus tard le vendredi 12 décembre en MAIRIE. Ce sont les enfants du CM2 qui choisissent le menu.

Nous recherchons des bénévoles pour le service de ce repas de Noël autant des femmes que des hommes. C’est un moment très convivial avec les enfants. N’hésitez à vous faire connaître en mairie par mail, par téléphone ou à l’accueil de la mairie.

D D De e em m ma a an n nd d de e e d d de e e s s su u ub b bv v ve e en n n t t t i i i o o on n n C C Co o ol l l l l l è è èg g ge e e

Le collège Jacques BREL de Chazelles-sur-Lyon nous a sollicités pour une subvention. Il s’agit d’un voyage organisé pour la classe de 4eme européenne (30 élèves) à destination de New-York.

Le coût actuel pour les familles est de 1400€, le collège souhaite le réduire à 1 000€. Le conseil n’a pas souhaité répondre positivement à cette sollicitation pour diverses raisons, notamment la destination éloignée représentant 4 jours sur place seulement avec un coût élevé.

P P Pe e er r rm m m a a an n n e e en n n c c ce e e s s s é é él l le e ec c ct t to o o r r ra a al l le e e s s s d d d u u u 6 6 6 e e et t t 1 1 13 3 3 d d d é é éc c ce e e m m mb b b r r re e e 2 2 20 0 0 1 1 15 5 56

Q Q Q U U UE E ES S ST T TI I I O O O N N NS S S D D DI I I V V VE E E R R R S S SE E ES S S

www.covoiturage-montsdulyonnais.fr.

Dans les Monts du Lyonnais, covoiturons ! Ce site est dédié aux habitants des Monts du Lyonnais en vous permettant d'avoir accès à une offre large d'annonces de covoiturage au-delà du territoire.

Economisez et faites un geste pour l'environnement !

Simoly : Pensez Rénovation

Découvrez TEPOS en regardant la vidéo au cinéma ou sur le site : http://simoly.monts- du-lyonnais.fr/projets/territoire-a-energie-positive.htm

Répondez au questionnaire (en ligne ou à disposition dans votre mairie et des commerces de votre commune jusqu’à fin janvier 2016) et participez au tirage au sort (au cours du 1er trimestre 2016).

De nombreux lots à gagner.

A l’initiative du Conseil Local de Développement

Marie-Pierre Guicherd - cld@simoly.fr – 04 78 19 08 55

I I I N N NF F FO O O S S S C C CO O O M M M M M M U U UN N NA A AL L LE E E S S S

Secrétariat mairie

La mairie sera fermée exceptionnellement le mardi 1er décembre toute la journée en raison de formation du personnel.

Distribution des sacs poubelles :

La distribution des sacs poubelles noirs et jaunes aura lieu comme tous les ans, le 1er week-end de décembre en mairie :

- Le vendredi 4 décembre 2015 : de 15h à 18h

- Le samedi 5 décembre 2015 : de 8h à 11h30

Attention, ceci est la seule et unique distribution de sacs poubelles noirs dans l’année. En cas d’absence, n’hésitez pas à solliciter vos voisins ou amis pour qu’ils vous les récupèrent. Jouez la carte de la solidarité.

En outre, les sacs jaunes sont distribués au fil de l’année.

Pour les quelques malins qui ayant oublié la distribution de 2014, et venant très régulièrement chercher des sacs jaunes pour remplacer les noirs, ceci sera désormais impossible. La quantité allouée est en fonction de la famille, venir chercher des sacs jaunes chaque mois, nous semble une évidence de détournement. Ce sont souvent de tels comportements qui conduisent à rendre les règles encore plus strictes dans tous les domaines.7

I I I N N NF F FO O O S S S A A AS S S S S SO O O C C CI I I A A AT T TI I I V V V E E ES S S

Comité d’animation

VENTE DE PIZZAS

Le Comité d’Animation, en partenariat avec la Boulangerie de ST

MEDARD EN FOREZ, vous propose une vente de pizzas pour

financer une partie des sorties scolaires et animations des enfants.

(En commandant par le biais du comité, une partie de la recette lui

sera reversée)

La vente se fera uniquement sur commande, à l’aide du bon ci-dessous.

Lors de votre commande nous vous remettrons des tickets, valables du 9/11 au 13/12. (Merci de bien respecter ces dates). Il vous suffira de remettre les bons à la boulangerie jusqu’à midi le jour souhaité - lundi, mardi, jeudi, vendredi (midi et soir), samedi et dimanche midi - pour récupérer vos pizzas ou pâtés.

Il sera toujours possible de passer une nouvelle commande pendant cette même période, les bons pouvant être directement imprimés via le site du village, www.stmedardenforez.free.fr

Les bons de commande, accompagnés de leur règlement, devront être déposés dans la boîte aux lettres du comité d’animation située dans la rue de l’école. Merci d’avance pour votre participation.

 ------------------------------------------------------------------------------------------------------ BON DE COMMANDE

(A retourner dans la boite aux lettres du comité vers l’école)

NOM : PRENOM :  CLASSE : ADRESSE (pour les personnes dont les enfants ne sont pas à l’école)

PIZZAS 27cm Prix

unitaire

Quantité Montant

total

JAMBON FROMAGE

(sauce pizza-jambon –-emmental)

7,20 €

3 FROMAGES

(sauce pizza-bleu - mozzarelle – chèvre)

8.00 €

CARBONARA

(crème – lardons - Mozzarelle)

8.70 €

NAPOLITAINE

(sauce pizza, jambon, tomate fraîche, basilic, mozzarelle)

7.70 €

CAMPAGNARDE

(sauce pizza-poivrons, oignons, olives, mozzarelle - émincé de

poulet)

9.50 €

PAYSANNE

(crème, pommes de terre, émincé de jambon, emmental, olives, œuf)

9,50 €

ROYALE

(sauce pizza, jambon, champignons, œufs, emmental, olives

9,20 €

PATE AUX POMMES 7.50 €

PATE A LA CREME 7.50 €

MONTANT TOTAL

(chèque à l’ordre du Comité d’Animation de l’École de St Médard)

possibilité de régler en liquide8

I I I N N NF F FO O O S S S D D DI I I V V VE E ER R RS S S E E ES S S

Fermeture déchetterie pendant les fêtes de Noël

La déchetterie sera fermée les samedis 26 décembre et 2 janvier 2016.

Cimetière de St Médard en Forez :

Nous avons constaté quelques incivilités dans notre cimetière qui sont intolérables. Dégradations de tombes, fleurs passant de l’espace «poubelle » à des tombes jugées sans entretien, vol du robinet…

Il est important de jouer la solidarité et de signaler chaque élément ou personnes douteuses en mairie afin de faire cesser cela. Soyons tous vigilants.

Concert Chorales :

Dates à retenir

Dimanche 15 novembre à 10h :

Commémoration du 11 novembre

Vendredi 27 novembre à 19h30 :

Conseil Municipal Exceptionnel

Samedi 28 novembre à 20 h :

Concert chorales « Fleur des chants »

Récupération des sacs poubelle :

Vendredi 4 décembre de 15 à 18h

Samedi 5 décembre de 8 à 11h30

Samedi 5 décembre : Téléthon

Dimanche 6 décembre :

Elections régionales 1er tour 8h à 18h

Vendredi 11 décembre à 19h30 :

Conseil municipal

Dimanche 13 décembre 8h à 18h

Elections régionales 2ème tour

Vendredi 18 Décembre :

Repas de Noël à la cantine