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Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune de Vallabrègues.
Lien du pdf (Convocation - 67ea51bb970db Convocation du 9 avril 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Eau et assainissement,
Valiabrègues, le 26 mars 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL 2€
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L2121-10 et suivants du Code Général des Coliectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 9 AVRIL 2025 A 18h30
SALLE DE LA CALADE 2
ORDRE DU JOUR :
DELIBERATIONS
N°2025/1 1: | Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 16 janvier 2025 , LL
N°2025/12 : : | Finances - Budget principal compte de gestion 2024
N°2025/13 : | Finances - Budget principal compte administratif 2024
N°2025/14 : | Finances - Budget 2025 affectation des résultats 2024
Finances - Fixation des taux d'imposition 2025 - Taxe foncière sur les
N°2025/15: | propriétés bâties, taxe foncière sur les propriétés non bâties et taxe | d'habitation
N°2025/16 : Finances - Mise en plice de la fongibilité des crédits en section de
Et | fonctionnement et d'investissement |
N°2025/17 ;: | Finances - Budget principal 2025
me — —— eee À N°2025/18 : | Finances - Subventions aux associations 2025
N°2025/19 : | Finances - Budget annexe eau & assainissement compte de gestion 2024
| N°2025/20 : | Finances - Budget eau annexe & assainissement compte administratif 2024
ere Finances - Budget annexe eau & assainissement affectation des résultats
N°2025/22 : | Finances - - Budget annexe eau & assainissement 2025
: N°2025/23 : | Urbanisme et environnement - Adoption de la charte de végétalisation l = men
Urbanisme - Convention de servitude entre la commune de Vallabrègues et la
N°2025/24 ; | société ENEDIS
| N°2025/25 : | Convention de partenariat avec l'association le passe muraille pour la | ÉÉSEE | réalisation d'un chantier d'insertion au titre de l'année 2025 | Fixation de la durée et du tarif annuel de la mise à disposition d’une licence 3 | | N°2025/26 : au profit du camping « Lou Vincen »
| N°2025/27 : Personnel - Recrutement d'enseignants dans le cadre de l'activité d' accueil ——— | de loisir sans hébergement
— ae ——— 4
| N°2025/28 : Convention de prise en here et de gestion de colonies de chats libres avec | ——_—— | la CCBTA et la jones CLARA - ao 2025 p = =
DECISIONS DU MAIRE
Décision | Convention d'entretien et de maintenance des équipements ludiques et n°2025-01 | Sportifs
Décision | Contrat portant sur la vérification et l'entretien du matériel de protection n°2025-02 | incendie - LT
QUESTIONS DIVERSES |
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Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jean-Marie GILLES
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