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Convocation - 6847f1fb864ba Convocation
Document publié le Jeudi 5 juin 2025 par la commune de Vallabrègues.
Lien du pdf (Convocation - 6847f1fb864ba Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Humanitaire,
Vallabrègues, le 5 juin 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L2121-10 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, j’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MERCREDI 11 JUIN 2025 A 19h00
SALLE DE LA CALADE 2
ORDRE DU JOUR :
DELIBERATIONS
N°2025/29 : Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi 9 avril 2025
N°2025/30 : Saur - Assainissement - Rapport annuel du délégataire 2024
N°2025/31 : Saur - Eau potable - Rapport annuel du délégataire 2024
N°2025/32 : CNR - Convention d’occupation temporaire du domaine public concédé au profit de la commune de Vallabrègues
N°2025/33 : Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT-ECOLE) année scolaire 2025-2026
N°2025/34 : CCBTA - Rapport d’activités 2024
N°2025/35 : CCBTA - Rapport d’activités de gestion des déchets 2024
N°2025/36 : CCBTA - Attribution de la subvention 2024
N°2025/37 : CCBTA - Attribution de la subvention 2025
N°2025/38 : Cession d’usufruit temporaire des parcelles cadastrées section E n°290 & E n°289
N°2025/39 : Cession de l’immeuble cadastré section AD n°35
N°2025/40 : Personnel - Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint technique à temps non complet
N°2025/41 : Personnel - Autorisations spéciales d’absence - Modification de la délibération n°2024/06
N°2025/42 : Périscolaire - Modification du règlement intérieur portant sur les temps périscolaires
N°2025/43 : Renouvellement de la convention d’occupation privative du domaine public consentie sur la parcelle cadastrée AC1/DP N°2025/44 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à la fédération française de course camarguaise
N°2025/45 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association « l’antre lieux »
DECISIONS DU MAIRE
Décision
n°2025-03
Intervention dépose et pose de l’alarme de la maison des services - Entreprise Corincendie domiciliée à Fourques pour un montant de 755,40 euros TTC
QUESTIONS DIVERSES
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Jean-Marie GILLES