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Convocation - 68b840ca5ae69 convocation
Document publié le Mercredi 3 septembre 2025 par la commune de Vallabrègues.
Lien du pdf (Convocation - 68b840ca5ae69 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
VALLABREGUES
LOU COUL OUBRE
Valiabrègues, le 3 septembre 2025
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Conformément aux dispositions des articles L2121-10 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, j'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
MARDI 9 SEPTEMBRE 2025 A 18h30
SALLE DE LA CALADE 2
ORDRE DU JOUR :
DELIBERATIONS
N°2025/46 : | Approbation du procès-verbal de la séance du mercredi 11 juin 2025
Personnel - Adhésion au contrat groupe « Assurance statutaire » proposé par N°2025/47 : |le Centre de Gestion du Gard pour la période du 1° janvier 2026 au 31 décembre 2029
N°2025/48 : Personnel - Adhésion à la convention de participation à adhésion facultative — << | « Santé » proposée par le Centre de Gestion du Gard
N°2025/49 : CCBTA - Rapport annuel du conseil d'administration sur le gouvernement —— | d'entreprise de la société publique locale Terre d'Argence - Exercice 2024
° . Attribution d'une subvention exceptionnelle au Foyer socio-éducatif de N°2025/50 : . | - Beaucaire dans le cadre d'un voyage scolaire
N°2025/51 : | SMEG - Modification des statuts du syndicat mixte d'électricité du Gard
N°2025/52 : Attribution d’une subvention dans le cadre du programme d’aide municipale —— — |aux façades
DECISIONS DU MAIRE
Décision . . » . | . n°2025-04 Fondation du patrimoine - Adhésion au titre de l'année 2025
QUESTIONS DIVERSES
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
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