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Conseil Municipal - Avis seance du CM du mercredi 1er avril 2026 a 19h30
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis seance du CM du mercredi 1er avril 2026 a 19h30)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
v AVIS
VAL de Conseil municipal
Mercredi 1° avril 2026 à 19h30
Ye nne Salle du Conseil municipal
ORDRE DU JOUR
-DÉLIBÉ
1. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal.
2. Composition de la commission d'appel d'offres.
3. Composition de La commission communale des impôts directs.
4. Commissions facultatives (d’instruction) municipales - Création, détermination du nombre de
membres et désignation des membres.
5. Désignation des représentants - EHPAD Albert Carron.
6. Désignation du représentant - Collège Charles Dullin.
7. Désignations des représentants - SEM Yennoise de développement.
8. Désignation du représentant - SEM PFCCA - Pompes Funèbres de Chambéry et des Communes
Associées.
9. Désignation des représentants à Communes forestières Savoie.
10. Désignation du correspondant défense.
11. Election du représentant au collège électoral du Syndical Départemental d'énergies de la Savoie —
SDES.
12. Désignation du représentant au Comité National d’Action Sociale (CNAS).
13. Détégations du conseil municipal au Maire.
14. Formation des Conseillers municipaux.
15. Adoption du règlement budgétaire et financier.
16. Approbation des Plans Particuliers de Mise en Sûreté (PPMS) des écoles maternelle et élémentaire
de Yenne.
17. Modification du tableau des emplois suite aux avancements de grade 2026.
IL- Dossier
& État des indemnités de fonction des élus siégeant au consell municipal.
Ill - Décisio Maire
IV - Questions diverses
MAIRIE DE YENNE | www.mairie-yenne.fr
Place Charles Dullin - BP3 - 73170 YENNE
Email : accueil@mairie-yenne.fr - Tél, Q4 79 36 70 48 Q Mae 2
RLEPRUDENTE > Ve ambassadrice
ere Viloge het Are cos