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Procès Verbal - PV REGISTRE 06 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Philibert.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV REGISTRE 06 09)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Département
du
Morbihan
Arrondissement
de
LORIENT
"
se
=
‘s
er
NES
Conseil
municipal
du
9 juin
2023
cAone
de
Procès-Verbal
SAINT
PHILIBERT
Æ
02.97.30.07.00
Nombre
de
Conseillers :
L'an
deux
mille
vingt-trois
le 9 juin
à
19h00,
le Conseil
Municipal
de
En exercice
&
la
Commune
de
SAINT-PHILIBERT,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
à
Présents
la
mairie,
salle
du
conseil,
sous
la
présidence
de
M.
François
LE
Votants
: 14
COTILLEC,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 12 juin
2023
PRÉSENTS :
François
LE
COTILLEC
- Philippe
FLOHIC
- Pierrick
EZAN
- Alain
LAVACHERIE
- Georges
ALBOUY
- Maryline
JEGARD
- Marine
BARDOU-
Anne
Du
BOISBAUDRY
ABSENTS
EXCUSES
: Armelle
LE
FOURNIER
pouvoir
à
Marine
BARDOU
-
Michèle
BELLEGO
pouvoir
à
François
LE
COTILLEC
- Patrick
AVALLE
pouvoir
à
Pierrick
EZAN
- Nathalie
CHOQUIER
GUILBAUD
pouvoir
à
Philippe
FLOHIC
- Christina
CARBONNET
SUEUR
pouvoir
à Maryline
JEGARD
- Eric GUILLOU
pouvoir
à Alain
LAVACHERIE ABSENTS
: Rozenn
ANTHOINE
SECRÉTAIRE
de SÉANCE
: Marine
BARDOU
Avant
l’ouverture
de
la
séance
de
conseil,
les élus
ont
pu
entendre
un
retour
sur
les
aventures
sportives
de
l’équipe
soutenue
en
2021
:
Adélie Bertin et
Elouan
Barnaud
en
NACRA
15
Elouan
nous
rappelle
que
ce
soutien
financier
leur
a
permis
aussi
de
bénéficier
d’une
couverture
médiatique
leur permettant d'obtenir d’autres
subventions
Pendant
deux
ans
ces deux
sportifs ont enchainé
les championnats
(France,
Europe
et mondiaux)
De
bons
résultats sont venus
couronner
ces deux
ans d'entrainement
de ce
duo
: 5°"°/53
au
championnat
d'Europe
et 10eme
au championnat
mondial
! Bravo à eux deux
Adélie
poursuit
l'aventure
en
NACRA
et
Elouan
s’entraine
en
DIAM
24
à
Saint
Philibert
en
rêvant
à
un
projet de mini 6.50... Ouverture
de
la
séance
à
19h20
Appel
nominal
1)
Approbation
à l’unanimité
du
compte
rendu
de
la séance
du
22/05/2023
DÉLIBÉRATION
N°
2023-038
:
ELECTION
DES
DELEGUES
ET
SUPPLEANTS
POUR
LE
COLLEGE
DES
ELECTEURS
DES
SENATORIALES
RAPPORTEUR
: François
Le
Cotillec
Les
conseils
municipaux
sont
convoqués
le
9
juin
2023
par
décret
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs.
L'arrêté
préfectoral
du
9
mai
2023
fixant
le mode
de
scrutin
et
le
nombre
des
délégués
et
suppléants
à désigner
ou
à élire,
prévoit
par
son
article
3 :
Dans
les communes
de
1000
habitants
ou
plus
les
délégués
et
suppléants
sont
élus
simultanément
sur
une
même
liste,
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe,
suivant
le
système
de
la
représentation
proportionnelle
avec
application
de
la
règle
de
la
plus
forte
moyenne
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
En
application
de
l’article
R.
133
du
code
électoral,
le
bureau
électoral
est
présidé
par
le
maire
et
comprend
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
âgés
et
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
jeunes
présents
à
l’ouverture
du
scrutin,
à savoir :
M.
Georges
Albouy Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
M.
Philippe
Flohic
Mme
Christina
Sueur
Mme
Maryline
Jegard
Les
membres
du
conseil
qui
n'ont
pas
la
nationalité
française
ne
peuvent
ni
être
élus
membres
du
collège
électoral
sénatorial,
ni participer
à l'élection
des
délégués
et des
suppléants
(art.
L.O.
286-1
du
code
électoral).
Les
membres
du
conseil
municipal
qui
sont
également
députés,
sénateurs,
conseillers
régionaux,
conseillers
départementaux,
conseillers
à
l’Assemblée
de
Martinique,
conseillers
territoriaux
de
Saint-
Pierre-et-Miquelon
ou
membres
d’une
des
assemblées
de
province
de
Nouvelle-Calédonie
peuvent
participer
à l'élection
des
délégués
et suppléants
mais
ne peuvent
être
élus
délégués
ou
suppléants
(art.
L.
287,
L.
445
et
L.
556
du
code
électoral).
Les
délégués
sont
élus,
dans
les
communes
de
1 000
à 8 999
habitants,
parmi
les
membres
du
conseil
municipal,
et
que
les
suppléants
sont
élus
soit
parmi
les
membres
du
conseil
municipal,
soit
parmi
les
électeurs
de
la commune.
Conformément
aux
articles
L. 284
à L. 286
du
code
électoral,
le cas
échéant
l’article
L. 290-1
ou
L. 290-
2,
le conseil
municipal
devait
élire
3délégués
et
3 suppléants.
Les
candidats
peuvent
se
présenter
soit
sur
une
liste
comportant
autant
de
noms
qu’il
y a de
délégués
(ou
délégués
supplémentaires)
et
de
suppléants
à
élire,
soit
sur
une
liste
incomplète
(art.
L.
289
du
code
électoral).
Chaque
liste
de
candidats
aux
fonctions
de
délégués
et
de
suppléants
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Vu
le code
électoral
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
9 mai
2023
fixant
le mode
de
scrutin
et le nombre
des
délégués
et suppléants
à
désigner
ou
à
élire,
Le
conseil,
sous
présidence
du
maire,
et
devant
les
secrétaires
cités
ci-dessus
ont
voté
à
bulletin
secret
comme
suit :
e
Liste
Sant
Filibert
1
12
voix
pour
— 2 votes
blancs
Sont
ainsi
élus :
Nom
mandat
Marine
Bardou
déléguée
François
Le
Cotillec
délégué
Armelle
Le
Fournier
déléguée
Philippe
Flohic
délégué
suppléant
Christina
Carbonnet
Sueur
déléguée
suppléante
Alain
Lavacherie
délégué
suppléant
DÉLIBÉRATION
N°
2023-039
: DECISION
MODIFICATIVE
N°1/2023
BUDGET
PRINCIPAL
RAPPORTEUR
: François
Le
Cotillec
Au
cours
de
l’année,
il est
parfois
nécessaire
de
modifier
les
crédits
inscrits
lors
du
vote
du
budget
primitif en
avril. Ainsi,
il est
proposé
d'adopter
la décision
modificative
n°1/2023
sur
le budget
principal
pour
les
raisons
suivantes :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
e
Augmenter
de
2000
€
les
crédits
au
compte
673
(titres
annulés
sur
exercices
antérieurs)
afin
d'anticiper
de
futures
annulations
de
titres
(en
cas
de
double
règlement
ou
de
recours
contentieux
par
exemple), e
Augmenter
de
150
€
les
crédits
au
compte
6817
(dotations
aux
provisions
pour
dépréciation
des
actifs circulants)
suite
à une
demande
du Trésor
public.
Cette
augmentation
doit
permettre
d'anticiper
une
éventuelle
insolvabilité
de
nos
créanciers,
e
Diminuer
de
2150
€
les
crédits
au
compte
022
(dépenses
imprévues
de
fonctionnement)
SECTION
D’INVESTISSEMENT
DEPENSES
e
Augmenter
de
11
000
€
les
crédits
au
compte
1021
(dotations)
afin
de
régulariser
des
opérations
de
2011
concernant
Morbihan
Energies.
La
somme
de
10
403,07
€
demeure
en
attente
sur
un
compte
provisoire
du
Trésor
public.
Ce
dernier
nous
demande
de
régulariser
la
situation
cette
année.
Il
s’agit
simplement
d’une
écriture
comptable.
||
n’y
a
pas
de
mouvement
financier
entre
la Commune
et
Morbihan
Energies.
RECETTES
e
Augmenter
de
11
000
€
les
crédits
au
compte
2764
(créances
sur
les
particuliers)
pour
équilibrer
l’opération
décrite
plus
haut
au
compte
1021.
A. Lavacherie se demande si le terme de créancier est bien adapté Monsieur
le
maire
lui
répond
qu'en
effet
il
s ‘agit
en
finances
publiques
des
créances
de
particuliers,
mais
que
ce terme
peut être lu « débiteurs
» pour
davantage
de clarté.
Vu
le
CGCT
Le
conseil,
par
un
vote
à
l’unanimité
:
- Approuve
la décision
modificative
n°1/2023
sur
le
budget
principal
telle
que
détaillée
ci-dessous
:
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
NL
Dépenses
(1
Recettes
(1)
Désignation
=
=
à
EE
:
Diminution
de
|
Augmentation
|
Diminution
de
| Augmentation
crédits
de
crédits
crédits
de
crédits
D-022
: Dépenses
imprévues
{fonctionnement )
2
150,00
€
ü,00 €
0,00
€
Q,00
€
TOTAL
D 022
- Dépenses
imprévues
{ fonctionnement
}
2 150.00
€
0.00 €
0,00 €
0,00
€
D-873
: Titres
annulés
(sur exercices
antérieurs)
0,00
€
Z 000.00
€
0.00
€
0,00
€
TOTAL
D 67 : Charges
exceptionnelles
0,00 €
2 000,00 €
0,00 €
0,00 €
D-6817
: Dotations
sux
prov.
pour
dépréciation
des
actifs
6.00
€
150,00
€
0,00
€
Q.00
€
circulants TOTAL
D
68
: Dotations
aux amortissements
et aux
0,00 €
150,00
€
0,00 €
0,00€
provisions
7-5
Caxam)
zu
7
mme
one
cs
|
|
|
D-1021 :: Dotation
0,00
€
11
000,00
€
0,00
€
ü,QG
€
TOTAL
D
10
: Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
€
11
000,00
€
0,00
€
0,00€
R-2764
: Créances
sur des
particuliers
0.00 €
0.00
€
0.00 €
11
000,00
€
TOTAL
R
27: Autres
immobilisations
financières
0,00 €
0,00 €
0,00 €
11
000,00
€
DÉLIBÉRATION
N°
2023-040
: DROIT
DE
PLACE
: TARIFS
POUR
LES
CIRQUES Rapporteur
: François
Le
Cotillec
La
commune
a été
approchée
par
un
cirque
qui
va
se
produire
les
25
et
26
juillet
prochains.
Les
tarifs
votés
en
2021
ne
comportent
pas
de
droits
de
place
pour
chapiteau
aussi,
il y
a
lieu
de
délibérer
en
ce
sens
Le maire
et M.
Bardou
précisent
que
ce cirque
est une
organisation familiale
qui reprend
son
activité
Ils seront installés
au stade
et, conformément
à l'engagement
de la commune
ne compte
pas
d'animaux
sauvages A
du
Boibaudry
dit qu'il faudrait
vérifier s’il n’y a pas
de
cirque
à Crach
en
même
temps
Vu
le
CGCT
Le
conseil,
par
un
vote
à
l’unanimité,
- Fixe
les
tarifs
comme
suit :
Droits
de
place
chapiteaux :
Cirque
petit
chapiteau
(jusqu’à
200
m2)
: 70
euros
Cirque
grand
chapiteau
(à
partir
de
201
m2)
: 150
euros
- Autorise
Monsieur
le
maire
à
mettre
en
œuvre
cette
délibération
DÉLIBÉRATION
N°
2023-041:
AVANCEMENT
DE
GRADE:
FIXATION
DU
TAUX
PROMUS/PROMOUVABLES Rapporteur
: François
Le
Cotillec
Il
appartient
à
chaque
assemblée
délibérante
de
fixer,
après
avis
du
Comité
Social
Territorial
(remplaçant
du
Comité
Technique),
le taux
permettant
de
déterminer,
à
partir
du
nombre
d'agents
«
promouvables
»
c'est-à-dire
remplissant
les
conditions
pour
être
nommées
au
grade
considéré,
le
nombre
maximum
de
fonctionnaires
pouvant
être
promus
à ce
grade.
La
loi
ne
prévoit
pas
de
ratio
plancher
ou
plafond
(entre
0 et
100%)
La
délibération
doit
fixer
ce
taux
pour
chaque
grade
accessible
par
la voie
de
l'avancement
de
grade
M.
le
maire
rappelle
qu'il
ne
s’agit
que
de
décider
du
taux
à
retenir
(nombre
de
candidats
à
l'avancement
de
grade/
nombre
autorisé
par
le conseil),
l'avancement
de
grade
étant
quant
à lui une
prérogative
du
maire
Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Vu
les
articles
L522-16
à L522-37
du
Code
Général
de
la Fonction
Publique
Vu
le tableau
des
promouvables
à
l'avancement
de
grade
Le
conseil,
par
un
vote
à l’unanimité
- Fixe
le taux
de
promotion
à
100
%,
ratio
commun
pour
tous
les
grades
d’avancements
de
l’année
2023
soit
le tableau
suivant :
Grade
Taux
de
promotion
Adjoint
d'animation
principal
1°"
classe
100
%
Adjoint
technique
principal
de
1°"° classe
100
% Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
DÉLIBÉRATION
N°
2023-042:
CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
PERSONNEL
EN
FAVEUR
DE
L'UFCV
Rapporteur
: François
Le
Cotillec
Le
22
novembre
2022,
les
communes
de
SAINT-PHILIBERT
et
LOCMARIAQUER
ont
confié
par
délégation
de
service
public
les
activités
enfance et
jeunesse
à l'UFCV.
Pour
permettre
à
cette
dernière
d'exercer
cette
mission
il est
cependant
nécessaire
de
lui
mettre
à
disposition
certains
agents
communaux.
Cela
passe
par
la
conclusion
d’une
convention
de
mise
à
disposition
(annexe
2).
Pour
la commune
de
SAINT-PHILIBERT
cela
concerne
les
agents
suivants
:
e
Un
adjoint
d'animation
principal
de
1°"
classe
: 536,50
heures
en
2022-2023
e
Un
ASTEM
principal
de
1°"
classe
: 240,50
heures
en
2022-2023
Soit
un
total
prévisionnel
de
777
heures.
Lors
de
chaque
rentrée
scolaire,
les
heures
prévisionnelles
seront
revues.
VU
le code
général
de
la fonction
publique
Le
conseil,
par
un
vote
à l’unanimité :
- Approuve
la
convention
de
mise
à
disposition
du
personnel
de
la
commune
de
SAINT-PHILIBERT
vers
l’UFCV
pour
l’exercice
des
activités
enfance
et jeunesse.
- Autorise
Monsieur
le maire
à signer
tout
document
relatif
à cette
convention
DÉLIBÉRATION
N°
2023-043
: DENOMINATION
DE
LA
CALE
DE
PORT
DEUN
ET
DU
STADE
Rapporteur
: François
Le
Cotillec
La
dénomination
des
voies
et
des
équipements
publics
est
une
mission
essentielle
qui
permet
d'inscrire
dans
le
temps
long
l’histoire
et
les
mémoires
qui
font
et
feront
les
identités
de
la
commune. Mike
Birch
est
entré
dans
la
légende
en
1978
en
remportant
la
1°"
route
du
Rhum,
à
bord
de
l’Olympus
petit
multicoque,
plan
de
Walter
Greene,
à
toute
vitesse
et
avec
98
secondes
d'avance
sur
le
monocoque
KRITER
V.
En
2006,
il
est
le
parrain
tout
naturel
et
ému
de
«
Switch
»
sistership
de
l’Olympus,
un
ACAPELLA
entièrement
reconstruit
par
Charlie
Capelle
sur
son
chantier
de
Saint
Philibert.
Résolument
maritime,
la
commune
de
Saint
Philibert
souhaite
honorer
la
mémoire
de
ce
grand
marin,
Mike
Birch,
qui
s’est
éteint
en
bretagne,
le
26
octobre
2022
et
propose
de
nommer
la
cale
de
Port
deun
:
«
Cale
Mike
Birch
»
Yvette
et
Yannick
Laurent
ont
dédié
leurs
vies
au
bénévolat
sur
la
commune.
En
1939,
Yannick
Laurent
s’est
investi
dans
le
foot,
en
gérant
le
club
Saint
Philbertain. Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Plus
tard,
conseiller
municipal,
il proposera
de
créer
le
terrain
de
foot
: celui-ci
sera
inauguré
en
1978.
Une
association
»
ESSP
FOOT
»
sera
créée
en
1996,
dont
il
assurera
le
secrétariat
puis
la
présidence
de
jusqu’en
2005...
et
pendant
ce
temps-là,
Yvette
tout
aussi
dévouée
au
collectif
se
chargera
notamment
de
laver
les
maillots
de
l’équipe.
Très
sensible
à
la
qualité
de
vie
de
la
population
Saint
Philbertaine,
notamment
grâce
aux
associations,
il est
proposé
de
nommer
le
stade
de
foot
«
Stade
Yvette
et
Yannick
Laurent
»
en
hommage
à
leur
passion
pour
la
commune.
Marine
Bardou
rappelle
que
Mike
Birch
a vécu
à Kernivilit et le maire
précise
qu'il a été skipper
du
bateau
La
Trinitaine
Il avait
beaucoup
d‘affection
pour Saint
Philibert comme
le rappelle
son
épouse,
France
Birch
La
cérémonie
aura
lieu
probablement
en
septembre
2024,
avec
sa famille,
Charlie
Capelle
et
de nombreux
skippers
qui l’ont côtoyé
Monsieur
Flohic
demande
si ce
ne
serait pas
plus favorable
au
printemps
: monsieur
le maire
répond
par
la négative
trop
d'usagers
de
la cale
à cette
époque
S'agissant
d’Yvette
et Yannick
Laurent,
il est rappelé
qu'ils
ont fait beaucoup
pour
la commune
Messieurs
Flohic
et
Lavacherie
rappellent
par
exemple
l'épisode
des
« 1000
clubs
» porté
par
Monsieur
Laurent
qui avait
vu
un
bâtiment
en
kit livré sur la commune
Outre
le foot,
ils
ont
aussi
été
à l’origine
de
la création
de
l’école
de
voile,
Mme
Laurent
se
chargeant
de l’administratif et de l’intendance,
Marine
Bardou
et
Monsieur
le
maire
racontent
encore
leur
implication
sur
le
patrimoine
communal,
la création
de
l'association
Dasson
par
Yannick
Laurent,
etc..
Monsieur
Albouy
se
souvient
que
lorsqu'il
commençait
à
parler
on
ne
savait
plus
quand
il
s'arrêterait..
|
Monsieur
Flohic
précise
que
les sœurs
de
Monsieur
Laurent
sont
enchantées
et
touchées
par
cette
attention
Vu
le
CGCT,
Le
conseil,
par
un
vote
à
l’unanimité :
- valide
le choix
de
nom
de
la cale
de
Port
Deun
: «
Cale
Mike
Birch
»
- valide
le
choix
de
nom
pour
le
stade
«
Yvette
et
Yannick
Laurent
»
QUESTIONS
DIVERSES
1)
Mutation
du
policier
municipal
2)
Mise
en
place
de
«
L'outil
en
main
»
Monsieur
Flohic
indique
que
Jean
Michel
Barbé,
pour
l’UFCV
et
dans
le
cadre
de
la
délégation
de
service
public,
va
piloter
la
mise
en
place
de
l’association
l’outil
en
main
Pour
rappel,
il
s’agit
d’un
dispositif
permettant
aux
enfants
de
9
à
14
ans
de
découvrir
des
métiers
manuels Ref. 201 524 Berger-Levrault (1309)
Cette
découverte
se
fait
par
des
bénévoles
(retraités
ou
personnes
ayant
des
disponibilités
régulières) Mme
du
Boisbaudry
rappelle
que
les
objets
réalisés
par
les
enfants
avaient
été
présentés
au
conseil
et
étaient
de
qualité
Elle
connait
par
ailleurs
une
couturière
que
cela
pourrait
intéresser
Aujourd’hui,
la
première
étape
est
de
rechercher
des
bénévoles :
- pour
gérer
une
association
- susceptibles
de
partager
leur
métier
ou
passion
3)
Déchets
Marine
Bardou
fait
un
point
sur
le
nouveau
dispositif
de
ramassage
des
déchets
en
cours
de
déploiement
sur
Saint
Philibert:
cet
été
sera
uréunirn
test
…
surtout
pour
le jaune
puisque
nous
allons
davantage
recycler
les
plastiques
Monsieur
Albouy
indique
qu
les
syndics
sont
un
peu
inquiets
car
il n’est
pas
pour
le
moment
prévu
d'augmenter
le
nombre
de
passage
Maryline
Jégard
demande
si
la
distribution
des
nouveaux
bacs
concerne
aussi
les
résidences
secondaires On
attend
le
calendrier
d'AQTA
4)
Journée
de
l’eau
Marine
Bardou
et Alain
Lavacherie
reviennent
sur
la journée
de
l’eau
qui
s’est
déroulée
le 31
mai
dernier
Organisée
par
la
commune
et
animée
par
Blue
Print,
cette
journée
a
été
l’occasion
de
rassembler
élus,
représentants
d'associations,
techniciens
et
intervenants
sur
les
problématiques
de
l’eau
La
journée
a
démarré
par
une
fresque
de
l’eau,
puis
une
balade
pour
découvrir
: l'échelle
de
marées,
les
ruisseaux,
les
observations
du
SDIS
quant
au
risque
incendie,
les
économies
d’eau
autour
de
l’exemple
du
camping
de
Kerarno
et
de
Aqta,
les
méthodes
de
travail
des
espaces
verts
de
la
commune
pour
un
jardinage
économe
en
eau,
et
s’est
terminée
par
un
échange
avec
un
ostréiculteur
avec
une
dégustation
d’huîtres.
Mme
du
Boisbaudry
en
profite
pour
demander
ce
qui
était
prévu
suite
aux
incendies
de
l’an
dernier
: Mme
Bardou
répond
que
la
commune
travaille
avec
le
conservatoire
du
littoral
sur
un
Schéma
d'intention
Paysagère
qui
prendra
en
compte
le risque
incendies
Elle
ajoute
que
les
terrains
qui
ne
sont
pas
entretenus
sont
ceux
de
particuliers
et
non
ceux
du
conservatoire
du
littoral ;
Fin
de
la
séance
à
20h25
La
Secrétaire
de
séance
Marine
Bardou