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Ordre du Jour - ODJ 20 MARS 2023
Ordre du Jour - ODJ 9 MAI 2023
Ordre du Jour - ODJ conseil municipal du 27 MAI 2024
Ordre du Jour - ODJ 19 JUIN 2023
Document publié le Lundi 19 juin 2023 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 19 JUIN 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Handicap et inclusivité,
Département
du
Calvados
Mairie de GIBERVILLE www.giberville.fr
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
le :
LUNDI
19
JUIN
2023
À 18
HEURES
30
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
1/ 2/ 3/ a] 5/ 6/ 7/ 8/ 9/
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
de
Conseil
Municipal
du
22
mai
2023
Rapporteur
: D.
de
WINTER
Demandes
de
subventions
exceptionnelles
:
+ AGLAE . Association
Haltérophilie
Musculation
Giberville
. Association
pour
l'entretien
du
cimetière
et
de
l'église
de
Giberville
. Association
"A
vue
de
Truffe"
. Projet
de
poésie
et
de
découverte
des
musiques
d'Europe
de
l'Est
porté
par
le collège
Emile
Zola
. Acquisition
d'ouvrages
pour
le collège
Emile
Zola
Rapporteurs
: D.
de
WINTER
/ J-P.
ISABEL
Décision
modificative
n°
3 du
BP
2023
Rapporteur
: D.
de
WINTER
Décision
modificative
n°
4 du
BP
2023
/ Investissement
Rapporteur
: D.
de
WINTER
Décision
modificative
n°
5 du
BP
2023
Rapporteur
: D.
de
WINTER
Convention
d'objectifs
et
de
moyens
pour
le versement
d'une
subvention
au
CCAS
Rapporteur
: D.
de
WINTER
Fonds
de
Solidarité
pour
le Logement
/ Participation
2023
Rapporteur
: J.
ALDROVANDI
Interdiction
de
la vente
de
logements
sociaux
par
les
bailleurs
Rapporteur
: D.
de
WINTER
ZAC
Les
Jardins
de
Clopée
/
Approbation
du
Compte
Rendu
Annuel
à la
Collectivité
(CRAC)
2022
et
avenant
n°
5
Rapporteur
: D.
de
WINTER 10
/ Retrait
de
la délibération
n°
23.05.22/04
- indemnités
des
élus
Rapporteur
: D.
de
WINTER
11/
Convention
de
mise
à disposition
entre
la Ville
et
le CCAS
Rapporteur
: D.
de
WINTER
12/
Modification
du
tableau
des
effectifs
n°
3
Rapporteur
: D.
de
WINTER
13
/ Désignation
d’un
référent
déontologie
pour
les
élus
locaux
Rapporteur
: D.
de
WINTER
14
/ Désignation
des
délégués
de
la Ville
au
Conseil
d'administration
du
collège
Emile
Zola
Rapporteur
: D.
de
WINTER
15/
Modification
de
la désignation
des
représentants
de
la Ville
auprès
du
comité
de
jumelage
Giberville
—
Rosheim
Rapporteur
: D.
de
WINTER
16/
Modification
de
la désignation
des
conseillers
municipaux
membres
du
CCAS
Rapporteur
: D,
de
WINTER
17
/ Actualisation
des
commissions
municipales
Rapporteur
: D.
de
WINTER
18/
Déclaration
du
linéaire
de
la voirie
au
titre
du
calcul
de
la DGF
Rapporteur
: D.
de
WINTER
19
/ Aide
financière
à l'achat
d'un
vélo
à assistance
électrique
neuf
Rapporteur
: D.
de
WINTER
20
/ Tarifs
2023-2024
du
service
culturel
Rapporteur
:
M-France
MOLLET
21/
Signature
d’une
convention
avec
l'ESAT
de
Colombelles
pour
la pratique
artistique
à
Pespace
Camille
Claudel
Rapporteur
: M-France
MOLLET
22
/
Service
Jeunesse
/ Nouveaux
tarifs
modulés
des
accueils
de
loisirs
2023-2024
Rapporteur
: I-Louis
BOISSÉE
23
/ Espace
de
Vie
Sociale
/ Nouveaux
tarifs
Rapporteur
: J-Louis
BOISSÉE
24
/ Nouveaux
tarifs
des
activités
de
la Ferme
d'Amélie
2023-2024
Rapporteur
: J-Louis
BOISSÉE
25
/ Location
du
gîte
de
la Ferme
d'Amélie
/ Tarifs
2024
Rapporteur
: J-Louis
BOISSÉE
26
/ Renouvellement
de
la convention
de
mandat
avec
les
"Gîtes
de
France"
Rapporteur
: J-Louis
BOISSÉE
27
/ Questions
diverses
Fait
à GIBERVILLE,
le 12
juin
2023
Le
Maire,
Damien
de
WINTER