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Ordre du Jour - ODJ 11 MARS 18H30
Ordre du Jour - ODJ 28 FEVRIER 2022
Ordre du Jour - ODJ 19 FEVRIER 2024
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 19 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Lundi
19
février
2024
à 18h30
Salle
du
Conseil
Municipal
ORDRE
DU
JOUR
1/
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
22
janvier
2024
Rapporteur
: D.
de
WINTER
AFFAIRES
GÉNÉRALES
2/
Adoption
du
règlement
intérieur
de
la collectivité
Rapporteur
: D.
de
WINTER
RESSOURCES
HUMAINES
3/
Création
d'un
poste
de
vacataire
Rapporteur
: D.
de
WINTER
4/
Signature
d'une
convention
au
titre
du
recrutement
d'un
agent
en
Parcours
Emploi
Compétences
(PEC)
Rapporteur
: D.
de
WINTER
5/
Modification
du
tableau
des
effectifs
n°
1
Rapporteur
: D.
de
WINTER
FINANCES
6/
Demande
de
subvention
DETR/DSIL
2024
/ Programme
de
réhabilitation
du
Groupe
Scolaire
Louis
Aragon
Rapporteur
: D.
de
WINTER
7/
Demande
de
subvention
DETR/DSIL
2024
/ Sécurisation
du
Groupe
Scolaire
Louis
Aragon
Rapporteur
: D.
de
WINTER
8/
Demande
de
subvention
DETR/DSIL
2024
/ AGLAE
- restructuration
des
sanitaires
Rapporteur
: D.
de
WINTER
9/
Demande
de
subvention
DETR/DSIL
2024
/ Programme
de
performance
énergétique
des
bâtiments
communaux
Rapporteur
: D.
de
WINTER
10
/ Demande
de
subvention
fonds
vert
2024
/ Programme
de
performance
énergétique
des
bâtiments
communaux
Rapporteur
: D.
de
WINTER
AFFAIRES
GÉNÉRALES
11 /
Délégation
du
Conseil
Municipal
au
Maire
/ Admission
en
non-valeur
de
créances
de
faible
montant Rapporteur
: D.
de
WINTER
12
/ Demande
de
garantie
d’emprunt
par
les
Foyers
Normands
/ Réaménagement
du
prêt
pour
lPacquisition
d’un
terrain
rue
Elsa
Triolet
Rapporteur
: D.
de
WINTER
CULTURE
13
/ Remboursement
à un
tiers
/ Ateliers
culturels
Rapporteur
: M-F.
MOLLET
QUESTIONS
DIVERSES
Giberville,
le 12
février
2024
Le
Maire,
Damien
de
WINTER