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Conseil Municipal - 2025 008
Document publié le Jeudi 2 janvier 2025 par la commune de Saint-Herblain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 008)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Jeunesse,
L'an deux mil vingt-cinq, le lundi 3 février à 14h00, le Conseil Municipal de SAINT-HERBLAIN, dûment convoqué le mardi 28 janvier, s'est réuni en session ordinaire, Salle du Conseil, à la Mairie de Saint- Herblain, sous la présidence de Monsieur Bertrand AFFILÉ, Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Bertrand AFFILÉ, Marcel COTTIN, Farida REBOUH, Dominique TALLÉDEC, Éric COUVEZ, Marine DUMÉRIL, Driss SAÏD, Myriam GANDOLPHE, Jérôme SULIM, Hélène CRENN, Jocelyn GENDEK, Sarah TENDRON, Baghdadi ZAMOUM, Virginie GRENIER, Jean-Pierre FROMONTEIL, Evelyne ROHO, Alain CHAUVET, Jean-Benjamin ZANG, Françoise DELABY, Jocelyn BUREAU, Léa MARIÉ, Laurent FOUILLOUX, Nadine PIERRE, Christine NOBLET, Jean-François TALLIO, Simon BRUNEAU, Éric BAINVEL, Vincent OTEKPO, Primaël PETIT, Amélie GERMAIN, Matthieu ANNEREAU, Alexandra JACQUET, Bernard FLOC'H, Sébastien ALIX
EXCUSÉS AYANT DONNÉ PROCURATION : Guylaine YHARRASSARRY pouvoir à Nadine PIERRE, Christian TALLIO pouvoir à Jocelyn GENDEK, Frédérique SIMON pouvoir à Laurent FOUILLOUX, Nelly LEJEUSNE pouvoir à Farida REBOUH, Liliane NGENDAHAYO pouvoir à Driss SAÏD, Mohamed HARIZ pouvoir à Hélène CRENN, Newroz CALHAN pouvoir à Éric COUVEZ, Catherine MANZANARÈS pouvoir à Sébastien ALIX
ABSENTS : Joao DE OLIVEIRA
QUORUM : 22
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Laurent FOUILLOUX
DÉLIBÉRATION : 2025-008
OBJET : CRÉATION D'UN MARCHÉ DE PLEIN AIR DANS LE QUARTIER NORD A TITRE EXPÉRIMENTAL A COMPTER DU PRINTEMPS 2025 DÉLIBÉRATION : 2025-008
SERVICE : DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA REGLEMENTATION
OBJET : CRÉATION D'UN MARCHÉ DE PLEIN AIR DANS LE QUARTIER NORD A TITRE EXPÉRIMENTAL A COMPTER DU PRINTEMPS 2025
RAPPORTEUR : Baghdadi ZAMOUM
La Ville de Saint-Herblain, qui dispose déjà de trois marchés, Place Denis Forestier, Place de l’Abbé
Chérel et place de la Crémetterie, souhaite expérimenter la création d’un marché de plein air dans le
quartier nord de la commune. Aux termes de l’article L.2224-18 du Code Général des Collectivités
Territoriales, la création d'un marché communal doit faire l’objet d’une délibération en Conseil municipal.
Une étude technique a été menée afin de définir les conditions de faisabilité, en particulier les pré- requis techniques permettant de préciser une implantation à titre expérimental. Le parvis de l’Angevinière, situé avenue de l’Angevinière, remplit le maximum de conditions.
Le marché se tiendra les mercredis après-midis, en début de soirée, pour une phase expérimentale de 6 mois entre avril et octobre 2025.
Il accueillera jusqu’à 10 exposants au maximum, et disposera d’un règlement de fonctionnement propre, précisé par un arrêté du Maire.
Le régime des droits de place et de stationnement se conformera à la délibération des tarifs municipaux en vigueur.
Conformément à la réglementation, l’Union Professionnelle des Commerçants des Marchés de Loire- Atlantique a été saisie pour avis le 2 janvier 2025, et a informé la Ville le 18 janvier 2025 qu’elle ne pouvait qu’encourager la proposition d’ouverture de ce marché.
Il est proposé au Conseil Municipal :
- d’approuver la création d’un marché de plein air dans le quartier Nord à titre expérimental, - d’autoriser Monsieur le Maire ou son représentant à prendre toutes les dispositions et signer tout acte afférent à la création de ce marché.
Le Conseil, après délibéré, adopte la présente délibération à l'unanimité.
Saint-Herblain le : 03/02/2025
Le secrétaire de séance Le Maire
Laurent FOUILLOUX Bertrand AFFILÉ
Transmise en Préfecture le : 06/02/2025
Publiée sur le site de la commune de Saint-Herblain le : 06/02/2025