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Document publié le Mardi 7 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cergy-Pontoise - 20251007 ODJ)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Transports,
1er octobre 2025
ORDRE DU JOUR
• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 3 juin 2025
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TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS
Mobilités (rapporteur : Eric NICOLLET)
1. Aménagement de l'avenue des Grouettes à Cergy : Programme - Fiche financière prévisionnelle - Plan de financement
2. Pôle d’Echange Multimodal à Cergy-Préfecture : Convention de transfert de gestion de la Boutique Voyageurs à Ile de France Mobilités
RESTRUCTURATION ET SOLIDARITES URBAINES
Habitat (rapporteur : Philippe MICHEL)
3. Garanties d'emprunt - Mise en place d'un principe de garantie des opérations d’accession sociale à la propriété
4. Gestion de la demande et des attributions de logements sociaux - Prolongation de la période test de la cotation
DEVELOPPEMENT URBAIN
Equipements communaux (rapporteur : Eric PROFFIT-BRULFERT)
5. Saint-Ouen-l’Aumône - Groupe scolaire Liesse 2 : Marché de maitrise d'œuvre
Aménagement (rapporteur : Hervé FLORCZAK)
6. SEML SEM ICY : Prise de participation et autorisation de création d’une Société Civile de Construction Vente « SCCV SOA Liesse »
ECOLOGIE URBAINE
Energie (rapporteur : Marc DENIS)
7. Conventions de partenariat et financement avec la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) dans le cadre de la mise en œuvre du programme ACTEE+ - Programme Chêne 5
Chauffage urbain (rapporteur : Raphaël LANTERI)
8. Rapport Annuel du Délégataire 2024 - Rapport sur le prix et la qualité de service (RPQS) de la CACP valant rapport annuel relatif au classement du réseau
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 OCTOBRE 2025 A 20 H
SALLE DU CONSEIL – HOTEL D’AGGLOMERATION Page 2 sur 3
Autres dossiers proposés sans présentation orale
ECOLOGIE URBAINE
Biodiversité (rapporteur : Xavier TALON)
9. Espace Naturel Sensible (ENS) - Convention avec le Département pour la protection, la gestion et la valorisation de l'espace d'intérêt départemental "le marais de Boissy-Montgeroult » à Puiseux-Pontoise
Patrimoine végétal (rapporteur : Jean-Michel LEVESQUE)
10. Convention de compensation d’abattage d’arbres pour le compte de la commune de Saint Ouen l’Aumône
DEVELOPPEMENT URBAIN
Equipements (rapporteur : Eric PROFFIT-BRULFERT)
11. Ecole Nationale Supérieure d’Arts de Cergy - Convention de maîtrise d’ouvrage relative aux études et aux travaux : Avenant n° 4
Foncier (rapporteur : Hervé FLORCZAK)
12. Pontoise - ZAC Bossut : Cession d'une emprise située avenue de Verdun à la commune de Pontoise pour la construction d'un équipement public
13. Jouy-le-Moutier – Cession d'une parcelle au lieu-dit Les Forbeux à la société immobilière Industrielle du Sud (I2S)
Aménagement (rapporteur : Hervé FLORCZAK)
14. ZAC Grand Centre - Cergy : Modalités de contribution des constructeurs au coût des équipements publics
15. ZAC Neuville Université – rue d’Eragny (parcelles cadastrées, section AK n°721, n°725, n°726, n°731, n°736 : Convention de participation des constructeurs avec des particuliers 16. ZAC Neuville Université – rue d’Eragny (parcelles cadastrées, section AK n°720, n°724, n°730 et n°737 : Convention de participation des constructeurs avec des particuliers 17. ZAC Demi-Lieue - Osny – Secteur Oseraie : Convention de participation des constructeurs avec la SCI JET
18. ZAC Grand Centre - Cergy : Convention d'occupation du domaine public avec Linkcity
SERVICES URBAINS
Espaces publics (rapporteur : Jean-Michel LEVESQUE)
19. Convention relative à la gestion technique et financière des équipements de la signalisation lumineuse tricolore à Vauréal : Avenant n°1
20. Chantier de rénovation et d'extension de l'IUT de Neuville : Exonération redevance d'occupation du domaine public
Eclairage public (rapporteur : Anne-Marie BESNOUIN)
21. Eragny sur Oise - Convention de maîtrise d'ouvrage désignée avec le SIERTECC et convention tripartite de financement pour les travaux d'enfouissement des réseaux Rue de la Marne
Domaine public (rapporteur : Jean-Michel LEVESQUE)
22. Prairie événementielle de la Zac des Linandes : Modification convention d'occupation temporaire du domaine public avec Dassault Aviation
SERVICES GENERAUX
Finances (rapporteur : Stéphanie VON EUW)
23. Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2025 – Convention de partenariat avec la Préfecture du Val d’Oise et le Syndicat Mixte d'Etudes, d'Aménagement et de Gestion de la Base de Plein Air et de Loisirs de Cergy-Neuville
Fonds de concours (rapporteur : Laurent LINQUETTE)
24. Jouy-le-Moutier - Rénovation du Foyer rural - tranche 2 : Convention avec la commune Page 3 sur 3
SERVICE GENERAUX
Moyens généraux (rapporteur : Laurent LAMBERT)
25. Modalités de mise à disposition et d'usage des véhicules de fonction et de service
Ressources humaines (rapporteur : Jean-Paul JEANDON)
26. Tableau des emplois
- Information sur les travaux du bureau, des commissions et sur les attributions exercées par le Bureau et le Président par délégation du Conseil.