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unknown - Communauté d'agglomération - Cergy-Pontoise - 20260630 ODJ CONSEIL
Document publié le Mardi 30 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cergy-Pontoise - 20260630 ODJ CONSEIL)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Éducation,
24 juin 2026
ORDRE DU JOUR
• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 21 avril 2026
__________________________
SERVICES GENERAUX
Finances (rapporteur : Laurent LINQUETTE)
1. Compte financier Unique Budget principal 2025
2. Compte financier Unique Budget annexe Aménagement 2025
3. Compte financier Unique Budget annexe Chauffage urbain 2025
4. Compte financier Unique Budget annexe Eau potable 2025
5. Compte financier Unique Budget annexe GEMAPI 2025
6. Compte financier Unique Budget annexe REOM 2025
7. Compte financier Unique Budget annexe TEOM 2025
8. Compte financier Unique Budget annexe La Turbine 2025
9. Budget supplémentaire Principal 2026
10. Budget supplémentaire annexe Aménagement 2026
11. Budget supplémentaire annexe Chauffage urbain 2026
12. Budget supplémentaire annexe Eau potable 2026
13. Budget supplémentaire annexe GEMAPI 2026
14. Budget supplémentaire annexe REOM 2026
15. Budget supplémentaire annexe TEOM 2026
16. Budget supplémentaire annexe La Turbine 2026
Fiscalité (rapporteur : Laurent LINQUETTE)
17. Partage de la taxe sur l'exploitation des infrastructures de transport longue distance
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JUIN 2026 A 20 H
SALLE DU CONSEIL – HOTEL D’AGGLOMERATION 2
ECOLOGIE URBAINE
Eau potable (rapporteur : Laurent LINQUETTE)
18. Principe d’une délégation du service public à la Société Publique Locale « Les Eaux de
la Confluence »
Eau potable (rapporteur : Xavier COSTIL)
19. Engagement dans une démarche de sobriété hydrique pour une réduction durable des
consommations d'eau liées au patrimoine et services publics de la CACP
Eaux pluviales (rapporteur : Stéphanie POUSSIER)
20. Gestion des eaux pluviales secteur Saint-Martin à Pontoise : Programme – fiche
financière prévisionnelle
DEVELOPPEMENT URBAIN
Aménagement (rapporteur : Laurent LAMBERT)
21. Opérations d'aménagement concédées à Cergy-Pontoise Aménagement : Comptes
rendus d'activités à la collectivité locale (CRACL) pour l'année 2025
22. Bilan de clôture de l’opération d’aménagement Vert Galant à Saint-Ouen-l’Aumône
23. SPL Cergy-Pontoise Aménagement : Rapport des mandataires pour l'année 2025
24. SEM ICY : Rapport des mandataires pour l'année 2025
Développement économique (rapporteur : Raphaël LANTERI)
25. Acquisition du site industriel Brandt à Saint-Ouen-l’Aumône par la SEMAVO : Convention
foncière avec l’Etablissement Public Foncier de l’Ile-de-France
ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
Tourisme (rapporteur : Sophie MATHARAN)
26. Office de tourisme de Cergy-Pontoise - Porte du Vexin : Rapport d'activité - compte
administratif 2025
27. Office de tourisme de Cergy-Pontoise – Porte du Vexin : Convention d'objectifs et de
moyens pour l’année 2026
CULTURE
Etablissements culturels (rapporteur : Céline ALVES PINTO)
28. EPIC Scène de Musiques Actuelles Amplifiées de Cergy-Pontoise (SMAACP) – Le
Forum à Vauréal : Rapport d’activité - compte administratif 2025
Conservatoire à Rayonnement Régional (rapporteur : Céline ALVES PINTO)
29. Tarifs de la billetterie de la saison artistique 2026-2027
30. Frais de scolarité 2026-2027- Règlement tarifaire
SERVICES GENERAUX
Administration générale (rapporteur : Jean-Paul JEANDON)
31. Désignation au sein de commission et organismes extérieurs 3
Autres dossiers proposés sans présentation orale
CULTURE
Conservatoire à Rayonnement Régional (rapporteur : Céline ALVES PINTO)
32. Partenariat classes orchestre : Avenants 2026-2027 aux conventions tripartites avec les
villes et les collèges partenaires
33. Partenariat avec le collège Les Touleuses à Cergy : Convention pour l’organisation des
classes à horaires aménagées
SPORTS - LOISIRS
Sports (rapporteur : Louis l’HARIDON)
34. Piscines - plans d'organisation de la surveillance et des secours (POSS) - règlement
intérieur : actualisation
RESTRUCTURATION ET SOLIDARITES URBAINES
Solidarités urbaines (rapporteur : Keltoum ROCHDI)
35. Renouvellement de la convention de partenariat pour le fonds de solidarité pour le
logement, via le fonds de solidarité de la Délégation de service public chauffage urbain
Habitat (rapporteur : Laurent ACHITE-HENNI)
36. Délégation des aides à la pierre : Avenants 2026 à la convention pour l’attribution des
aides publiques au logement 2023-2028
TRANSPORT ET DEPLACEMENTS
Mobilités (rapporteur : Thibault HUMBERT)
37. Convention de transfert de gestion des Eco Station bus (gares routières) à Ile-de-France
Mobilités
ACTION ECONOMIQUE ET INNOVATION
Enseignement supérieur (rapporteur : Fabrice DEMARIGNY)
38. Avenant n°1 aux Statuts de CY Fondation Cergy-Paris Université
ECOLOGIE URBAINE
Eclairage public (rapporteur : Cécile ESCOBAR)
39. Participation à la rénovation des équipements d'éclairage public des copropriétés ou
ASL sous convention de gestion : Convention de fonds de concours avec la ville de
Cergy
GEMAPI (rapporteur : Stéphanie POUSSIER)
40. Contrat territorial « Viosne » 2026/2030 porté par le syndicat mixte d’aménagement de la
Viosne 4
DEVELOPPEMENT URBAIN
Aménagement (rapporteur : Laurent LAMBERT)
41. ZAC de Neuville Université - convention de participation des constructeurs avec un
particulier
Equipements communaux (rapporteur : Eric PROFFIT-BRULFERT)
42. Cergy – Groupe scolaire des Marjoberts - Avenant à la convention de participation
financière pour la construction avec la commune
Equipements (rapporteur : Eric PROFFIT-BRULFERT)
43. Ecole Nationale Supérieure d'Arts de Paris-Cergy : Avenant n°5 à la convention de
mandat avec l’Etat
SERVICES GENERAUX
Fonds de concours (rapporteur : Laurent LINQUETTE)
44. Jouy-le-Moutier – Travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire des Vaux-
Labours : Convention d'attribution de fonds de concours avec la commune
Finances (rapporteur : Laurent LINQUETTE)
45. Autorisation donnée au Trésorier pour procéder à des ajustements d’amortissements
Administration générale (rapporteur : Jean-Paul JEANDON)
46. Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Etat des travaux de la
commission - Bilan 2025/2026
Moyens généraux (rapporteur : Jean-Paul JEANDON)
47. Frais de représentation
48. Restauration collective : Mise à jour annuelle de la tarification
49. Parc automobile : Modalités de mise à disposition et d'usage des véhicules de fonction
et de service - règlement d'utilisation des véhicules
Ressources humaines (rapporteur : Jean-Paul JEANDON)
50. Tableau des emplois : Mise à jour
51. Instauration de la semaine modulée et actualisation du règlement sur le règlement du
temps de travail
52. Recours à l’apprentissage pour 2026-2027
53. Adhésion au socle commun du Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande
Couronne de la Région Ile de France
54. Festival Cergy’ Soit : Autorisation de dépassement exceptionnel du contingent mensuel
d'heures supplémentaires
55. Information sur mise à disposition d'un agent de la Ville de Cergy au sein du service
Achats de la Direction des finances, des achats et du contrôle de gestion
56. Information sur la participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire
- Information sur les travaux du bureau, des commissions et sur les attributions exercées par le Bureau et le Président par délégation du Conseil.