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unknown - Communauté d'agglomération - Cergy-Pontoise - 00 20260210 ODJ
Document publié le Mardi 10 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Cergy-Pontoise - 00 20260210 ODJ)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Travail et emploi,
4 février 2026
ORDRE DU JOUR
• Désignation du secrétaire de séance
• Approbation des procès-verbaux des Conseils communautaires du 25 novembre et 16 décembre 2025
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ECOLOGIE URBAINE
Cycle de l’eau (rapporteur : Xavier COSTIL)
1. Avis dans le cadre de la consultation du Syndicat des Eaux d’Ile-de-France
(SEDIF) relative au projet de filière membranaire haute performance (FMHP) de l’usine
de traitement de l’eau de l’Oise située à Méry-sur-Oise
Développement durable (rapporteur : Marc DENIS)
2. Approbation du Plan d'amélioration de la qualité de l’air (2026—2030)
Développement durable (rapporteurs : Marc DENIS/ Christine CATARINO)
3. Arrêt du Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement de la CACP (2024-2029)
DEVELOPPEMENT URBAIN
Aménagement (rapporteur : Hervé FLORCZAK)
4. Zone d’Aménagement Concerté (ZAC) l’Hautiloise à Jouy le Moutier : Modification du
dossier de réalisation et mise à jour de l’étude d’impact
5. Secteur Est de la Plaine des Linandes - Cergy : Déclaration de projet relative à l'intérêt
général du projet d’aménagement
TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS
Espaces publics (rapporteurs : Eric NICOLLET / Jean-Michel LEVESQUE)
6. Convention de groupement de commandes pour le marché d’assistance à maitrise
d’ouvrage relatif au renouvellement des marchés publicitaires de mobiliers urbains et
du service VélO2 – Fixation du montant définitif de la contribution de chacun des
membres : Avenant 1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2026 A 20 H
SALLE DU CONSEIL – HOTEL D’AGGLOMERATION Page 2 sur 3
Autres dossiers proposés sans présentation orale
RESTRUCTURATION ET SOLIDARITES URBAINES
Solidarités (rapporteur : Keltoum ROCHDI)
7. Convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité avec la commune de Pontoise
(2025-2030)
Habitat (rapporteur : Philippe MICHEL)
8. Action Cœur de Ville à Pontoise : Convention d'OPAH-RU
9. Opération de démolition-restructuration du Foyer Coallia à Osny - Garantie d'emprunts
et protocole CILPI
SPORTS ET LOISIRS
Sports (rapporteur : Malika YEBDRI)
10. Piscines - Convention d’occupation du domaine public pour l’installation de
distributeurs d’articles de natation : Avenant n°1
DEVELOPPEMENT URBAIN
Foncier (rapporteur : Hervé FLORCZAK)
11. Saint-Ouen l’Aumône – Site de l’Equerre : Rétrocession des locaux de l’ancien
Restaurant Interentreprises et de ses abords à la société Le Parc
SERVICES URBAINS
Patrimoine végétal (rapporteur : Jean-Michel LEVESQUE)
12. Convention de maîtrise d'ouvrage désignée avec la commune d’Osny pour l’opération
de restauration du Temple d'Amour
ECOLOGIE URBAINE
Eaux pluviales (rapporteur : Frédérick TOURNERET)
13. Gestion des ruissellements collectés place des Impressionnistes : Convention maitrise
d'ouvrage désignée avec la Commune d'Osny
GEMAPI (rapporteur : Frédérick TOURNERET)
14. Convention de compensation de défrichement en amont des travaux du ru de Liesse
avec le Syndicat Mixte d’Aménagement de la Plaine Pierrelaye-Bessancourt
Espaces publics (rapporteur : Jean Michel LEVESQUE)
15. Requalification de la rue Nationale à Cergy : Convention de transfert de maitrise
d'ouvrage avec la commune
Développement durable (rapporteur : Marc DENIS)
16. Demande de labellisation 3 étoiles Climat-Air-Energie auprès de l’Agence nationale de
la transition écologique (ADEME) Page 3 sur 3
CULTURE
Culture (rapporteur : Sylvie COUCHOT)
17. Festival Cergy, Soit ! : Modalités d'organisation du festival et partenariats pour la
préparation de l'édition 2026
Conservatoire à Rayonnement Régional (rapporteur : Sylvie COUCHOT)
18. Saison artistique : Conventions de partenariats avec le Conseil départemental du Val
d'Oise et la Nouvelle scène nationale Points communs
19. Renouvellement de l’agrément du Cycle Préparatoire à l’Enseignement Supérieur
TOURISME
Office de Tourisme de Cergy-Pontoise - Porte du Vexin (rapporteur : Jean-Paul
JEANDON)
20. Convention de mise à disposition de locaux et de biens mobiliers au profit de l’OTI pour
2026
SERVICES GENERAUX
Mutualisation (rapporteur : Laurent LAMBERT)
21. Adhésion de Jouy-le-Moutier au service commun d’aménagement et d’urbanisme
Cimetière intercommunal (rapporteur : Laurent LAMBERT)
22. Introduction de vente de cavurnes : grille tarifaire et mise à jour du règlement intérieur
Fonds de concours (rapporteur : Laurent LINQUETTE)
23. Menucourt - Requalification et rénovation du parking des infrastructures sportives et de
la salle communale : Convention avec la commune
24. Saint-Ouen l'Aumône - Travaux de rénovation de l'Eglise : Convention avec la
commune
25. Pontoise - Travaux de construction d’une crèche multi-accueil à Marcouville :
Convention avec la commune
Egalité Femme/Homme (rapporteur : Hawa FOFANA)
26. Prolongation du plan d'action en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes
et les hommes
Ressources humaines (rapporteur : Jean Paul JEANDON)
27. Actualisation du Tableau des emplois
- Information sur les travaux du bureau, des commissions et sur les attributions exercées par le Bureau et le Président par délégation du Conseil