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Document publié le Mardi 30 mars 2010
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 2 56 2010)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Entrepreneuriat et startup,
sen
r LU EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 30 MARS 2010 À 18 HEURES 30
N° 2 - 56 / 2010 : PÔLE DE COMPETITIVITÉ AGRIMIP INNOVATION - SUBVENTION 2010
L'An Deux Mille Dix, le 30 Mars 2010
Le Conseil de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeoïs s'est réuni en Mairie d'Albi le Mardi 30 Mars 2010 à 18 Heures 30 en séance publique, sur convocation de Monsieur Philippe BONNECARRÈRE, Président de la Communauté d'Agglomération de l'Albigeois. ‘
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRÈRE
Secrétaire : Monsieur William NION
Membres présents :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Philippe BONNECARRÈRE, Stéphanie GUIRAUD- CHAUMEIL, Christine DEVOISINS, Jean-Michel BOUAT, Monique HUBERT, Michèle BARRAU- SARTRES, Louis BARRET, Michel FOURNIALS, Michel FRANQUES, Pierre DOAT, Paui JUAREZ, Sarah LAURENS, Thierry GINESTET, Robert GAUTHIER, Jean-Claude De LAPANOUSE, Dominique SANCHEZ, Christian CHAMAYOU, William NION, Claude JULIEN, Félix TORRES, Gérard POUJADE, Anne-Marie ROSE, Thierry DUFOUR, Philippe HEIM, Michel TRÉBOSC, Jacques LASSÈRRE, Maryse BERTRAND, Robert BOUDES, Viviane COMBES, Serge NEAU, Jean- Philippe ROQUES.
Membres suppléants votants : Mesdames, Messieurs, Gisèle DEDIEU, Pierre COSTES, Pierre-Yves LAMBOLEZ, Bernard GILABERT, Marie- France DE TRUCHIS, Noël RAMON, Jean- Marc WISNIEWSKI, Eliane CARLES.
Membres suppléants présents non votants : Mesdames, Messieurs, Jean-Marie COUDERC, Gérard FABRE, Pascal LAMESLE, Christian MALGOUYRES, Alain GRIMAL, Michel ANDRAL, Alain LONG, Claude COSTES, Jean-Charles BORGOMANO, Emmanuelle VIEILLEDENT, Jean MAURIES,
Membres excusés :
Membres titulaires : Mesdames, Messieurs, Olivier BRAULT, Patrick GARNIER, Geneviève PARMENTIER, Stephen JACKSON, Laurence PUJOL, Dominique BILLET, Thierry ASTOUES, Bruno LADOUCETTE, Michel DELPOUX.
Membres suppléants : Mesdames, Messieurs, Naïma MARENGO, Laure SUDRE, Christelle GUILLAUMOT, Daniel GAUDEFROY, Jean ESQUERRE, Frédéric ESQUEVIN, Marie-Louise AT, Claude DEUTSCHMEYER, Michel ALBARÈDE, Françoise LESCURE, Marie-Claude DURAND, Robert PAGGI, Francine ALARY, Patrice MANGIONE, Thierry MALLÉ, Benoît DELERIS, Monique MILHAU, David KOWALCZYK, Blandine THUEL, Marc DE GUALY, Dominique BALOUP.
Présents (titulaires, suppléants votants et suppléants non votants) : 50
Votants (titulaires, suppléants votants) : 39 CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MARDI 30 MARS 2010
N° 2 - 56 / 2010 : PÔLE DE COMPETITIVITÉ AGRIMIP INNOVATION -
SUBVENTION 2010
Pilote : Développement Économique
Autre service concerné : Finances et Budget
Monsieur Robert GAUTHIER, rapporteur,
L'Agglomération est présente depuis deux ans au sein du Conseil d'Administration du pôle de compétitivité Agrimip Innovation,
Le pôle Agrimip Innovation fait partie des pôles ayant obtenu un renouvellement de ieur labellisation jusqu'en 2012.
Il est également au cœur de la stratégie technopolitaine de l’Agglomération d'Albi.
Durant l’année 2009, le pôle aura labellisé la plateforme technologique Valthera, ouvrant la voie au financement de cette dernière dans le cadre du Contrat de Projets Etat Région.
Plus généralement, le financement de projets partenariaux entre entreprises et jaboratoires requérant l'agrément préalable d'au moins un pôle de compétitivité régional, Agrimip Innovation sera donc un élément-clé du dispositif permettant à des projets issus du futur cluster Enermasse, voire de Valthera, de trouver les moyens financiers de leur mise en œuvre.
Un dossier de demande d'une participation ainsi qu'un appel à cotisation ont été déposés auprès de notre collectivité le 15 octobre 2009. La participation sollicitée s'élève à 8 000 € et concerne plus particulièrement l'appui à l'animation qui sera menée autour de ce pôle de compétitivité. Le montant de l'adhésion annuelle est de 2000 € HT (2392 € TTC).
Le Conseil de Communauté Agglomération de l’Albigeoiïis
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
CONSIDERANT le caractère incontournable du pôle de compétitivité Agrimip Innovation dans la stratégie de développement de l'Agglomération et des entreprises albigeoises du secteur agroalimentaire,
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ, & DECIDE de renouveler son adhésion au pôle Agrimip Innovation et de verser la cotisation de 2000 € HT (deux mille euros hors taxes), soit 2392 € TTC.
& ATTRIBUE une subvention pour l'année 2010 d'un montant de 8 000 € (huit mille euros) à l'association "AGRIMIP INNOVATION".
& DIT QUE les crédits nécessaires sont prévus au chapitre 011 - fonction 90 - article 6281 et au chapitre 65 - fonction 90 - article 6574.
& AUTORISE Monsieur le Président à signer tout acte afférent.
Pour extrait conforme,
Fait le 30 Mars 2010
Le Président,