Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR sommaire du 5 juin 2026 signé
Compte-Rendu - CR sommaire du mercredi 6 décembre 2023 signé
Compte-Rendu - CR sommaire du 20 mars 2026 signé
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE 3.05.2023 signé
Compte-Rendu - CR sommaire 1.06.2023 signé
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE 24.05.2023 signé
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE 5.07.2023 signé
Compte-Rendu - CR SOMMAIRE 08.02.2023 SIGNE
Compte-Rendu - TM CR Sommaire du 15 novembre 2023 signé
Compte-Rendu - CR Sommaire du 25 juin signé
Compte-Rendu - CR sommaire du 24 juin 2026 signé
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Thue et Mue.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR sommaire du 24 juin 2026 signé)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Institutions publiques,
— RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE —
Thue
COMPTE RENDU
SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2026
M Mue
L'an deux mille vingt-six, le vingt-quatre, du mois dejuin, à dix-neuf heures, le conseil municipal de cette commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la
loi,
à
l'hôtel de ville à
Bretteville l'Orgueilleuse,
sous la
présidence de Michel
LAFONT, maire de la commune de Thue et Mue En exercice : 33
Date de convocation : 18/06/2026
PRESENTS : M. Ludovic ARNAL, M. Cyril AUBERT-GEOFFROY, Mme Valérie BEAUSOLEIL, Mme Jocelyne COUE DA SILVA,
M.
Jean-Louis
DANOIS,
M.
Christian
DESCAMPS-WIEL,
M.
Ludovic
HAUZAY,
Mme
Flavie
HERPIN,
Mme Véronique
HULMEL,
M.
Michel
LAFONT,
M.
Daniel
LE
DAUPHIN,
Mme
Mathilde
LEJEUNE,
M.
Eddy
LENAS,
Mme
Myriam
LETELLIER,
Mme
Cécile
PARENT, M. Thierry PITEL, Mme Lucie ROUILLAY, Mme Caroline ROUSSEL, Mme Céline SALLIOT, Mme Agnès SOLT, M. Pascal VALLERAND, M. Dominique ZANNIER POUVOIRS: M. François BOREANIZ à M. Pascal VALLERAND, M. Franck de SAINT ROMAN à Mme Flavie HERPIN, Mme Muriel GAGER à Mme Cécile PARENT, M. Michel GLINEL à Mme Myriam LETELLIER, M. Mathieu LEBEL à M. Eddy LENAS, M. Mickaël LHOTELLIER
à
M.
Thierry
PITEL,
Mme
Sandrine
MALCAPE
à
Mme
Agnès
SOLT,
Mme
Céline
SARRAZIN
à
M.
Christian
DESCAMPS-WIEL, Mme Laurence TROLET à Mme Nathalie TESSON ABSENT
:/
Secrétaire de séance : Mme Cécile PARENT Présents : 24
Votants : 33
N°
LIBELLE DE LA DELIBERATION
DECISION 26 voix Pour
7 Abstentions (Mmes Flavie HERPIN, Lucie ROUILLAY, Caroline
2026-72
| ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
ROUSSEL, Céline
SALLIOT et MM. François
BOREANIZ, Franck de
SAINT ROMAN et Pascal
VALLERAND) 28 voix Pour
5 Abstentions (Mmes
Lucie ROUILLAY,
2026-73
|TABLEAU
DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS
Caroline ROUSSEL,
Céline SALLIOT et MM. François BOREANIZ et Pascal VALLERAND)
27 voix Pour
6 voix Contre (Mmes Flavie HERPIN, Lucie
COMMISSION LOCALE D'EVALUATION
DES CHARGES TRANSFEREES
(CLECT)
-
ROUILLAY, Caroline
DESIGNATION DE REPRESENTANTS
ROUSSEL, Céline
SALLIOT et MM. Franck de SAINT ROMAN et Pascal VALLERAND)
32 voix Pour
2026-75
| AIDE EXCEPTIONNELLE - ASSOCAITION MUE'SIQUE
1 Abstention (Mme Caroline ROUSSEL)
2026-74
CONVENTION POUR UNE AIDE EXCEPTIONNELLE — CHAMPIONNAT DU MONDE VETERANS
DE
TAEKWONDO
A l'unanimité
2026-76
A l'unanimité sur 32 voix (Mme Caroline ROUSSEL
ne souhaitant pas
prendre part au vote)
2026-77
| CONSEIL DEPARTEMENTAL : FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT
Page
1 sur 22026-78
AVENANTS MAITRISE D'ŒUVRE ET TRAVAUX AU PROJET ESPACE CULTUREL ET VIE ASSOCIATIVE ET MAISON
DES SERVICES -— CHEUX
26
voix
Pour
7 Abstentions (Mmes Flavie HERPIN, Lucie ROUILLAY, Caroline ROUSSEL, Céline
SALLIOT et MM. François
BOREANIZ, Franck de
SAINT ROMAN et Pascal
VALLERAND)
2026-79
NOM DES RUES : LOTISSEMENT DOMAINE DU MANOIR
30 voix Pour
3 Abstentions (Mme Caroline ROUSSEL et
MM. François BOREANIZ et Pascal VALLERAND)
2026-80
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DE CREDITS DE PAIEMENT
A l'unanimité
2026-81
DECISION
MODIFICATIVE N°1
DU
BUDGET PRINCIPAL
A
l'unanimité
2026-82
DECHEANCE QUADRIENNALE D'UNE CAUTION
A l'unanimité
Midhel LAFONT Page 2 sur 2