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Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Cubnezais.
Lien du pdf (Déliberation - url 475)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21 MARS 2026 A 17H00
L’an deux mille vingt-six,
Le vingt-et-un mars à dix-sept heures,
Le Conseil Municipal de la commune de CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Luc Desperiez, Maire. Date de la convocation : 17.03.2026
PRESENTS : M. Desperiez , Mme Batard, M. Bernaud, Mme Routurier, M. Cisneros, Mme Rimbert,
M. Lesur, Mme Padrixe, M. Ruiz, Mme Fagard, M. Gaborit, Mme Canneviere, M. Deguilhem, Mme
Auffredou, M. Braux, Mme Abraham, M. Bonati, M. Carruezco et Mme Goursolle.
SECRETAIRE DE SEANCE : Mme BATARD
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
N° Délibération Objet Vote
e D26.03.009 - Election du Maire Approuvé à 14 Voix pour M. DESPERIEZ Jean Luc
2 Voix pour Mme ABRAHAM Fannie
2 Voix pour M. CARRUEZCO Pierre
1 Blanc
e D26.03.010 - Détermination du nombre d’adjoint à élire : Approuvé à l’unanimité
e _D26.03.011 1 — Election des adjoints Approuvé à 15 Voix pour 4 Blanc
Vu pour être publié, conformément à l’article L-2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 — art4.
Fait et délibéré le 21 Mars 2026
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Evelyne BATARD Jean Luc DESPERIEZ
27 éd