Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del2026 06 election du vice president
Déliberation - del2026 017 elections du membres du ccas
Déliberation - election du vice president delegue
Déliberation - D 2026 07 Election du Vice Président délégué 0
Procès Verbal - 01 2024 Election Vice Presidente deleguee
Déliberation - del2026 026 composition de la ccid
Déliberation - del2026 016 conseil d ecole designation des repres
Convocation - N° 2026 01 Election vice presidente et vice presid
Déliberation - del2026 023 designation representants gip la defer
Déliberation - 01 election vice president delegue
Déliberation - del2026 07 election du vice president delegue
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Barbâtre.
Lien du pdf (Déliberation - del2026 07 election du vice president delegue)
Thèmes du document : Démocratie, Union Européenne, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 04/05/2026
Reçu en préfecture le 04/05/2026 )
Publié le S L C
ID : 085-268501525-20260429-DEL2026 07-DE
VK EXTRAIT ES f NZ
A DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
CCAS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
L'an deux mil vingt-six, Le 29 du mois d’avril à 10h00,
Le Conseil d'administration du Centre communal d’action sociale de BARBATRE, dûment convoqué, conformément à l’article L 2121.17 du Code général des collectivités territoriales, s’est réuni à la Mairie sous la présidence de Monsieur Stéphane NICOLEAU.
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 9
Date de la convocation : Le vendredi 24 avril 2026
Présents : M. Stéphane NICOLEAU, M. Frank DEPOUX, Mme Monique FICHET, Mme Christianne COGNEE, Mme Véronique PERAUDEAU-CADIC, Mme Patricia BLANCHARD, M. Guy ATLE, Mme Colette GROIZARD, Mme Catherine MAUPETIT-JEHL
Absents ayant donné un pouvoir : Mme Marie-Henriette ELIE (pouvoir donné à Christianne COGNEE),
Absente excusée : Mme Isabelle MERCERON
Désigné secrétaire de séance : Mme Monique FICHET
| DEL2026_07 - Affaires générales : Election du Vice-président délégué |
Conformément aux articles L.123-6 et L.123-7 du Code de l’Action Saciale et des Familles, le Conseil d'administration élit en son sein, dès sa constitution, un Vice-Président ainsi qu’un Vice-Président délégué, pouvant être chargé des mêmes fonctions en cas d’empêchement du Vice-Président. Les membres présents sont invités à faire acte de candidature.
Est candidat à la Vice-présidence déléguée : Frank Depoux
CONSIDERANT que les administrateurs sont informés que Monsieur Frank Depoux est candidat aux fonctions de vice-président délégué,
CONSIDERANT qu'aucune autre candidature n’a été présentée, le Président propose aux membres du Conseil d'Administration de procéder à l’élection à main levée. La proposition est validée par l’ensemble des membres.
À l'issue du vote :
Nombre de membres en exercices : 11
Présents : 9, Votants : 10, Pour : 10, abstention : 0, contre : O
Monsieur Frank Depoux, à l’unanimité des votes, est désigné Vice-président délégué du CCAS. DELIBERATION
PUBLIEE
Le WI
Le Président,
Stéphane Nicoleau
Envoyé en préfecture le 04/05/2026
Reçu en préfecture le 04/05/2026
Publié le S L G
ID : 085-268501525-20260429-DEL2026_07-DE
Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures
Pour copie conforme,
En Mairie, le jeudi 30 avril 2026,
La secrétaire de séance,
Monique Fichet
|JE AN
JA