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Déliberation - DEL2023 260 Sport de Haut Niveau Approbation de la convention de soutien sport de haut niveau et subvention à Amélie CORDEAU
Document publié le Jeudi 22 mai 2003 par la commune d'Annemasse.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2023 260 Sport de Haut Niveau Approbation de la convention de soutien sport de haut niveau et subvention à Amélie CORDEAU)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉPARTEMENT
DE LA
HAUTE-SAVOIE
Arrondissement
de Saint-Julien-
en-Genevois
DEL2023_260
Sports
L'an deux mille vingt trois, le quatorze décembre,
Le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni dans la salle du conseil municipal de l'Hôtel de Ville, en séance publique, sous la présidence de M. Christian DUPESSEY, Maire.
Présent-e-s : MM. les membres du conseil en exercice
Absent-e-s représenté-e-s :
Mme Louiza LOUNIS donne pouvoir à Mme Sylvie MELINE
M. Christophe BORREL donne pouvoir à Mme Ramona DESSEMOND M. Christian VERDONNET donne pouvoir à Mme Sophie FRADET
Mme Céline MUGNIER donne pouvoir à M. Pascal SAUGE
Mme Chadia LIMAM donne pouvoir à M. Amine MEHDI
M. Jonathan NAVILLE donne pouvoir à M. Julien BEAUCHOT
Mme Isabelle UCAR donne pouvoir à Mme Diane NKOU
M. Natan BOUZY donne pouvoir à M. Frédéric GAILLARD
M. Matthieu LOISEAU donne pouvoir à Mme Pascale MAYCA
M. Djamel DJADEL donne pouvoir à M. Maxime GACONNET
Absent-e-s :
Mme Inès AYEB, Mme Aïcha MAATOUGUI, Mme Leila YESIL, Mme Géraldine VALETTE-GURRIERI, M. Cüneyt YESILYURT, M. Kévin
CHALEIL- -DOS RAMOS
Secrétaire de séance : Mme Maryline BOUCHÉ
Objet : Sport de Haut Niveau - Approbation de la convention d'objectifs pour le soutien de la pratique sportive de haut niveau et versement d'une subvention à Amélie CORDEAU
Par délibération en date du 22 mai 2003, la Ville a décidé d’apporter une aide spécifique aux jeunes sportifs de haut niveau sous la forme d’une convention d’objectifs pour le soutien de la pratique sportive de haut niveau.
Au cours de la saison 2022/2023, Amélie Cordeau, jeune archère annemassienne de 17 ans licenciée à la 1ère Compagnie de Tir à l’Arc, s’est distinguée en remportant notamment le titre de Vice- championne de France par équipe, la 3ème place aux championnats de France élite et deux fois le record de France junior.
La jeune athlète s’est également brillamment illustrée lors de l’épreuve de sélection pré-olympique française en septembre 2023, à l’issue de laquelle elle a intégré l’Institut national du sport, de l’expertise et de la performance (INSEP) en vue d’obtenir une place pour les prochains Jeux Olympiques de 2024.
Compte tenu des critères de sélection approuvés par le conseil municipal et au vu des pièces justificatives fournies, la commission mixte Ville/Office Municipal des Sports a examiné la candidature de la jeune sportive et a émis un avis favorable à la signature d’une convention d’objectifs avec Amélie Cordeau (La 1ère Compagnie de Tir à l’Arc d’Annemasse).
La convention couvrira au maximum trois années scolaires. Elle est établie pour l’année scolaire 2023/2024 et sera tacitement reconduite en 2024/2025 et 2025/2026 sous réserve des résultats sportifs obtenus par l'athlète. Dans ce cadre et conformément au schéma de financement établi, il est prévu que l’athlète perçoive une subvention de 1 000 € lors de la signature de la convention.
Ceci étant exposé,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Considérant que la jeune athlète s’illustre par son brillant parcours et les succès qui jalonnent sa carrière,
Le conseil municipal,
- entendu l’exposé du Rapporteur,
- après en avoir délibéré, à l'unanimité des votants,
DÉCIDE :
- d’approuver les termes de la convention d’objectifs pour le soutien de la pratique sportive de haut niveau à intervenir entre la Ville, Amélie Cordeau et l’association sportive La 1ère Compagnie de Tir à l’Arc,
- d’autoriser M. le Maire ou son représentant à signer ladite convention,
- de verser à Amélie Cordeau la subvention prévue à la signature de la convention, soit la somme de 1 000 €.
La dépense est prévue au budget primitif - Imputation 6574 / 40.
Le Maire certifie le caractère exécutoire des présentes par l’accomplissement des formalités de contrôle de légalité.
Secrétaire de séance
#signature1#
Maire
#signature2#