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Procès Verbal - Affaire 14 Soutien sport haut niveau
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Saint-André.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affaire 14 Soutien sport haut niveau)
Thèmes du document : Sport, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE LA REUNION
À VILLE DE
SAINT, ANDRÉ
A
EXTRAIT DU PROCES VERBAL
DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 9 NOVEMBRE 2023
DROIT DEVANT
COMMUNE DE SAINT-ANDRE
DCM20231109/014
SOUTIEN AU SPORT DE HAUT NIVEAU - ATTRIBUTION
D'UNE AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIFS(VES)
SAINT-ANDREENS(ENNES)
Le Maire de Saint-André
certifie que le compte-rendu
de cette délibération a été
affiché à la porte PU En de
la mairie le ? 0 NOV. 2073
Que la convocation a été faite
le 3 novembre 2023.
Le nombre de membres en
exercice étant de 45 :
Présents : 38
Représentés : 3
Absents : J
Total des votes : 41
L’an deux mille vingt-trois, le neuf novembre, le conseil municipal de SAINT-ANDRE s’est réuni, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Joé BEDIER, Maire de la commune.
ETAIENT PRESENTS :
MM. BEDIER Joé, PEQUIN Jean-Marc, RAMASSAMY Laurent, CEVAMY Primilla, CONSTANT Jean-Paul, SOUPOU Alexa, RAMIN Jean Yannick, POÏNY-TOPLAN Stéphanie, PAPAYA Laurent, PAYET Catherine Anne, NAZE Gilles, MANGAR RAZEBASSIA Jimmye, ASSICANON Jean Thierry, VIRAPIN KICHENIN Marie Linda, GRONDIN Jimmy, SABABADY Marie Josette, GOURAMA Jean-Pierre, MAZEAU Michel, ALAMELE Maryse Brigitte, MOUTAMA RAMAYE Alain, PERRIER Charles, PARVEDY Georges, LARIVIERE Marie, MAILLOT Serge René, GRONDIN Migline, SOUBAYA PAJANIANDY Mickaël, BALBINE Valérie Larissa, CERVEAUX Adelaide, PERMACAONDIN Isabelle, BENOIT Sabrina, PRAUD Elodie, PERIANIN-CARPIN Audrey, RAMIN Odile CHANE TO Marie Lise, LATCHOUMY Rosange, SINARETTY RAMARETTY Alain Bernard, PAYET BEN HAMIDA Viviane, SOUPRAMANIEN Stéphane, BARBE Ludovic
ETAIENT REPRESENTES :
MM. FENELON Jean
VIRAPOULLE Jean Marie
Claude, SOUPRAMANIEN Stéphane,
ETAIENT ABSENTS :
MM. DIJOUX Sabrina, SAID Moussa, NAUD CARPANIN Marie-Hélène,
SINAMA Sydney
SECRETAIRE DE SEANCE :
Madame Primilla CEVAMY a été désignée et a accepté de remplir cette fonction.
LE QUORUM ETANT ATTEINT, LE CONSEIL MUNICIPAL PEUT VALABLEMENT DELIBERER
Accusé de réception en préfecture
974-219740099-20231122-DCM20231109-014-DE
Date de télétransmission : 22/11/2023
Date de réception préfecture : 22/11/2023 DCM20231109/014 -SOUTIEN AU SPORT DE HAUT NIVEAU - ATTRIBUTION D'UNE AIDE INDIVIDUELLE AUX SPORTIES(VES) SAINT-ANDREENS(ENNES).
e Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
La Commune est dotée d’un dispositif d’aide aux athlètes, qui a pour objet d’apporter une aide financière aux sportifs résidant à Saint André. Ce soutien financier leur permettra de réaliser les performances à la hauteur de leur potentiel et de leurs aspirations et de mener, dans des conditions favorables, leurs projets lors de leur déplacement dans le cadre d’une compétition.
Une modification concernant le montant alloué, a été apportée par l’assemblée délibérante du 28 février 2019 fixant le montant à 200 euros, puis par celle du 18 décembre 2020 portant le montant de l’aide à 500 euros lors d’un déplacement pour une compétition sportive et jusqu’à 2 000 euros dans le cadre d’une installation hors du département dans le cadre de compétions sportives.
Il est proposé une aide financière individualisée selon le tableau suivant :
Montant
en euros
no pe Da rage Discipline | Association Compétition Lieu Date proposé Prénom naissance par la
commission
ave Super fight Gala Frédéric Team 23 au Acquie 20/08/1996 Boxe Acquier de a Pau 26/06/2023 500
Mathys Dojo Club | Championnat de re 18/05/2006 Karaté de Saint France Karaté Reims | 06/05/2023 500 Timbou : : André Junior
Joachim Championnat de 06 et
Fabien 14/09/2005 Karaté VIFES France Karaté Reims F 500 à 07/05/2023
Delort Junior
Jahya Coupe de 11/12/2012 | Taekwondo TKD 974 Lt Lyon 06/05/2023 500 Courtel France minimes
Réan Association
Ne sportive du | Championnat de Met 07/02/2005 Badminton lycée France UNSS sain LALAE 500 Moédine SRE Etienne 15/03/2023 Sacb Mabhatma établissement
se Gandhi
Dojo Club
Hannah 19/08/2013 Karaté de Saint Coupe de Amiens 13 et 500 Rasolofoson : France pupille 14/05/2023
André
Moka Peugeot
RS 22/12/2007 Cyclisme Vélo Sport Challenge He 20 et 500 ne Ÿ Passion (course cycliste Maurice | 21/05/2023
Plante ie à étapes)
Case se ; 21 au Alan Marsan | 20/02/2010 Hand Ball Cr onnieré Intercomités Orléans 31/05/2023 500
Inalya | 57/11/2013 | Taekwondo | TKD 974 Coups se Lyon | 06/05/2023 500 Mazellier France minimes
Maya es CHRMPIONNE Ce Guéret et Boyer- 30/06/2009 Badminton P e France UNSS 05/06/2023 500
collège Me Bonnat Fourel ; établissement Morin
SOUS TOTAL 1 5000
Accusé de réception en préfecture
974-219740099-20231122-DCM20231109-014-DE
Date de télétransmission : 22/11/2023
Date de réception préfecture : 22/11/2023 Montant
en euros
Nom Da te de Discipline Association Compétition Lieu Date proposé Prénom naissance par la
commission
REPORT 1 5 000
a CHÉMPOnNE Se Guéret et Jade Técher 27/04/2008 Badminton P ë France UNSS 07/06/2023 500 collège Bonnat ; excellence
Morin
Maxime mé Championnat de Guéret et , 26/06/2009 | Badminton P France UNSS 05/06/2023 500
Boisset collège RTC Bonnat ; établissement Morin
Dimitri a Championnat de Guéret et 11/12/2008 Badminton pie France UNSS 05/06/2023 500
Mazeaux collège RES Bonnat : établissement Morin
Synchro Championnat de
Adélia Natation France 06 et : 20/11/2009 £ N'Or à Massy 500
Turpin synchronisée Natation Nationale 2 07/05/2023
jeunes
TOTAL GENERAL 7 000
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des suffrages exprimés :
Article 1 :
- Autorise Monsieur le maire ou son représentant à procéder aux inscriptions budgétaires ;
Article 2 :
- Approuve l’attribution de ces aides aux athlètes référencés dans le tableau.
Conformément à la loi relative à l’engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique, la présente délibération fera l’objet d’une publication sur le site internet de la ville dans un délai de
huit jours suivant le conseil.
Pour extrait conforme
Fait à Saint-André le 2 2 NOV. 2073
Accusé de réception en préfecture
974-219740099-20231122-DCM20231109-014-DE
Date de télétransmission : 22/11/2023
Date de réception préfecture : 22/11/2023