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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR signe 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1 1
Ordre du Jour - Ordre du jour 7
Document publié le Mardi 14 avril 2026 par la commune de Surgères.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 7)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
AD SURGÈRES
CONSEIL
MUNICIPAL
LUNDI
20
AVRIL
2026
|
DANS
LA
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
MAIRIE
DE
SURGÈRES.
01 - ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Décisions
du
Maire.
Approbation
du
procès-verbal
de la séance
du
Conseil
Municipal
du 27 mars
2026.
Remerciements 2026.01.15
— Adoption
du
règlement
intérieur du Conseil
Municipal.
2026.01.16
-
Désignation
du
délégué
titulaire
et
des
délégués
suppléants
appelés
à
siéger
au
Comité
Syndical
du
Syndicat
départemental
d'électrification et d'équipement
rural de la Charente-Maritime
(SDEER).
2026.01.17
-
Désignation
des
délégués
appelés
à
siéger
au
Comité
Syndicai
du
Syndicat
Intercommunal
d'Aménagement
Hydraulique
(SIAH)
de
la Gères
et de la Devise.
2026.01.18
—
Désignation
de
représentants
au
Collège
électoral
du
Syndicat
Départemental
de
la
Voirie
des
collectivités
du
département
de la Charente-Maritime
(SDV17).
2026.01.19 — Désignation
de représentants
appelés
à siéger à la Société
Publique
Locale
(SPL)
Charente-Maritime
Développement
2026.01.20
- Désignation
des membres
de la Commission
d'Appel
d'Offres.
2026.01.21
— Création
et constitution des commissions
communales.
2026.01.22
— Adoption
du
règlement de la Commission
d'Appel
d'Offres (CAO)
et de la Commission
des
Marches
Publics
(CMP).
2026.01.23
- Création
de la Commission
Communale
pour l'Accessibilité aux
personnes
en situation
de handicap
(CCA).
2026.01.24
—
Définition
du
nombre
de
membres
composant
le
Conseil
d'Administration
du
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(CCAS). 2026.01.25
- Désignation
des
administrateurs
au sein du Conseil
d'Administration
du Centre
Communal
d'Action Sociale
(CCAS).
2026.01.26
—
Désignation
des
membres
appelés
à siéger
aux
Conseils
d'école
et Conseils
d'Administration
des
établissements
d'enseignement
du secondaire.
2026.01.27
- Liste des
personnes
proposées
pour siéger à la Commission
Communale
des
Impôts
Directs.
(CCID)
2026.01.28
— Désignation
des
membres
de la Commission
de Délégation
de Service
Public (CDSP).
2026.01.29
— Droit à la formation
des
élus pour l'exercice du mandat.
02 - FINANCES 2026.02.10
- Approbation
du
règlement
budgétaire
et financier.
2026.02.11
— Dépenses
à imputer au compte
6232
« Fêtes et cérémonies
».
2026.02.12
- Convention
de délégation
de maîtrise
d'ouvrage
relative aux
marchés
d'assurance
entre
la Commune
de Surgères
et
le Centre
Communal
d'Action
Sociale de Surgères
(CCAS). 2026.02.13
- Taxes
communales
2026.
2026.02.14
- Soutien
financier aux communes
touchées
par les inondations
et reconnues
en état de catastrophe
naturelle.
03 - URBANISME 2026.03.16
- Rectification
d'une
erreur de
dénomination
dans
le tableau
de
classement
de
la voirie
2024
pour
la route
de
Bel Air
(VC35). 2026.03.17
- Dénomination
d'une
voie privée au
lieu-dit le Plain.
2026.03.18
- Convention
pour
le contrôle
et l'entretien
des
appareils
de
défense
contre
l'incendie
de
la Ville de
Surgères
passée
avec
la SAUR.
05 - PERSONNEL
TERRITORIAL
2026.05.03
- Recrutement
d'agents
contractuels
sur emploi
non
permanent
pour faire face
à des
besoins
liés aux
accroissements
saisonniers
et temporaire
d'activités.
2026.05.04
— Recrutement
d'agents
contractuels
pour le remplacement
d'agents
publics
momentanément
indisponibles.
08 — AFFAIRES
CULTURELLES
2026.08.01
- Signature
d'une convention
de partenariat avec
Mille Plateaux - Centre
Chorégraphique
National de
La Rochelle
dans
le cadre
du déploiement
du
projet de l'UMAA
(Unité Mobile d'Action Artistique).
Surgères,
le 14 avril 2026,
Le
Maire,