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Document publié le Mercredi 23 avril 2025 par la commune de Chabreloche.
Lien du pdf (Déliberation - 4 Liste des deliberations CM seance du 23.04.2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Sport,
LISTE DES DÉLIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHABRELOCHE
DU 23 AVRIL 2025
ACTE N° Examinée le OBJET
VOTE DE
L’ASSEMBLEE
34/2025 23/04/2025 Choix du scénario pour l’aménagement de
l’esplanade du Sabot
Approuvée à
l’unanimité
35/2025 23/04/2025 Approbation de la convention financière
pour l’abri à vélo
Approuvée à
l’unanimité
36/2025 23/04/2025 DM1- Budget Eau Approuvée à
l’unanimité
37/2025 23/04/2025 Proposition d’achat de la parcelle ZC229 Le
SABOT
Avis favorable à
l’unanimité
38/2025 23/04/2025 Participation de l’achat de matériaux par le
club sportif de tir
Approuvée à
l’unanimité
39/2025 23/04/2025 Demande de subvention du Secours
Populaire Français du Puy-de-Dôme
Approuvée à
l’unanimité
40/2025 23/04/2025 Demande avis sur recueil d’éléments pour
la mise en place du permis de louer
2 abstentions
Approuvée à 12 voix
41/2025 23/04/2025 Cession à l’amiable de la Voirie
Départementale RD86A dans le domaine
public routier communal de Chabreloche
Approuvée à
l’unanimité
42/2025 23/04/2025 Ajustement de la longueur de la voirie
communale
Approuvée à
l’unanimité