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Document publié le Mercredi 26 mars 2025 par la commune de Chabreloche.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Liste des deliberations CM seance du 26.03.2025)
Thèmes du document : Budget, Économie et finances, Eau et assainissement,
LISTE DES DÉLIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHABRELOCHE
DU 26 MARS 2025
ACTE N° Examinée le OBJET
VOTE DE
L’ASSEMBLEE
14/2025 26/03/2025 Vote taux contributions directes locales
2025
Approuvée à
l’unanimité
15/2025 26/03/2025 Housses chaises salle du conseil Approuvée à
l’unanimité
16/2025 26/03/2025 Rideaux salle du conseil Approuvée à
l’unanimité
17/2025 26/03/2025 Admission en non-valeur Budget Eau Approuvée à
l’unanimité
18/2025 26/03/2025 Subvention exceptionnelle projet club
d’escalade
Approuvée à
l’unanimité
19/2025 26/03/2025 Subventions annuelles attribuées aux
associations
Approuvée à
l’unanimité
20/2025 26/03/2025 Participation budgets annexes Approuvée à
l’unanimité
21/2025 26/03/2025 Vote du compte financier unique 2024-
Budget Général et budget annexes
Approuvée à
l’unanimité
22/2025 26/03/2025 Affectation du résultat d’exploitation 2024-
Budget Général
Approuvée à
l’unanimité
23/2025 26/03/2025 Affectation du résultat d’exploitation 2024-
Budget Eau
Approuvée à
l’unanimité
24/2025 26/03/2025 Affectation du résultat d’exploitation 2024-
Budget Assainissement
Approuvée à
l’unanimité
25/2025 26/03/2025 Affectation du résultat d’exploitation 2024-
Budget Logement Sociaux
Approuvée à
l’unanimité
26/2025 26/03/2025 Affectation du résultat d’exploitation 2024-
Budget Station-Service
Approuvée à
l’unanimité
27/2025 26/03/2025 Fongibilité des crédits Budget Général et
Budgets en nomenclature – M57
Approuvée à
l’unanimité
28/2025 26/03/2025 Programme 2025 Budget général Approuvée à
l’unanimité
29/2025 26/03/2025 Programme 2025 Budget Eau Approuvée à
l’unanimité
30/2025 26/03/2025 Avis sur la tenue des chiens en laisse sur la
commune
Avis favorable à
l’unanimité 31/2025 26/03/2025 Numérotation et nommage des allées du
cimetière communale
Approuvée à
l’unanimité
32/2025 26/03/2025 Déploiement du réseau de
télécommunications électroniques
auvergne numérique - autorisation d’accès
et autorisation d’occupation du domaine
privé de la commune
Approuvée à
l’unanimité
33/2025 26/03/2025 Modification de l’extinction de l’éclairage
public sur la commune
Approuvée à
l’unanimité