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Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Sainte-Flaive-des-Loups.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 9022023)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE LA VENDEE Sainte-Flaive-des-Loups, le 31 janvier 2023
Le Maire,
= ( M. Patrice PAGEAUD
MAIRIE DE aux
SAINTE FLAÏVE DES LOUPS CONSEILLERS MUNICIPAUX
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le:
JEUDI 9 FEVRIER 2023
À 20 H 30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance et vous prie de recevoir mes respectueuses salutations.
ORDRE DU JOUR
" APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 DECEMBRE 2022
" DECISIONS PRINCIPALES DU MAIRE DU 15 DECEMBRE 2022 AU 27 JANVIER 2023
" COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES ACHARDS
+ Procès-verbaux des conseils communautaires des 14.12.2022 et 25.01.2023
% Compte-rendu des commissions communautaires depuis le 15.12.2022
=" FINANCES ET RESSOURCES HUMAINES
Budget principal 2023 : ouverture anticipée des crédits en Investissement
* Rénovation du patrimoine religieux : sollicitation d'une subvention auprès du Conseil Départemental pour restauration d'une cloche de l’Église
Rapport d'activité services administratifs période 2018 - 2022
" URBANISME ET TRAVAUX
+ Aménagement de voirie Allée du Parc : approbation du rapport d'analyse des offres.
+ Cession ancienne Ecole de Musique : mandat de vente et fixation du prix de cession.
* Acquisition d’une portion de parcelle cadastrée ZC0226 : régularisation de l'usage public.
< Passeport Accession 2023 : renouvellement de primes.
“ RAPPORT DES COMMISSIONS
" QUESTIONS DIVERSES
Publié sur le site internet de la commune le 1°" février 2023