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Déliberation - DCM202624+VOTE+MEMBRES+COMMISSION+CONTROLE+DES+LISTES+ELECTORALES
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sarbazan.
Lien du pdf (Déliberation - DCM202624+VOTE+MEMBRES+COMMISSION+CONTROLE+DES+LISTES+ELECTORALES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Envoyé
en
préfecture
le
30/04/2026
DEPARTEMENT
DES
LANDES
Extrait
des
registreg
} PREMIER
Se
COMMUNE
DE
SARBAZAN
Séance
:
27
avril
202
ID
:040-214002883-20260427-DCM202624-DE
93
Route
du
Graba
Date
de
convocation
=T3-avmTzUz5
40120
SARBAZAN
Présents
:
LAMARQUE
Philippe,
LAILUIQUE
Florence,
ARRUABARRENA
Nombre
de
membres
du
Francis,
PATTE
Julie,
PENCHAUD
Sébastien,
ASSENNE
Florent,
LACOSTE
Conseil
Municipal
Viviane,
CALIOT
Xavier,
MARQUET
Milène,
GARRABOS
Cédric,
ESPAGNET
Jeanine,
PARISOT
Francis,
ARTERO
Aurélie,
COLOMBIES
Alain.
Absents
excusés
: DULUC
Nathalie
Procurations
: DULUC
Nathalie
donne
procuration
à
ESPAGNET
Jeanine
Secrétaire
de
Séance:
PATTE
Julie
en
exercice:
15
Présents
:
14
Votants :
15
DELIBERATION
N°
DCM
2026-24
Désignation
des
membres
de
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales
Les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Sarbazan,
dûment
convoqués,
en
date
du
13
avril
2026,
se
sont
réunis
le
27
avril
2026,
en
session
ordinaire,
en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Monsieur
LAMARQUE
Philippe,
Maire.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Monsieur
Le
Maire
indique
au
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
procéder
à
la désignation
des
membres
à
la
commission
de
contrôle
des
listes
électorales.
Le
Conseil
municipal
décide
que
cette
désignation
n’est
pas
faite
au
scrutin
secret.
M.
LAMARQUE
Philippe,
Président
de
la
commission
Liste
1
Commune
Conseiller | Conseiller |
Conseiller |
Conseiller |
Conseiller
1
2
3
4
5
SARBAZAN |
PARISOT |
ARTERO |
CALIOT
PATTE
|
LALUQUE
Francis
Aurélie
Xavier
Julie
Florence
Le
Conseil
Municipal
accepte
ces
candidatures
à
l'unanimité.
VOTE
: Pour:
15
voix
-
Abstention:
O0
Contre:
0
Fait
et
délibéré
en
séance
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Fait
à
Sarbazan,
Le
27
avril
2026
Le
Secrétaire
de
séance,
Madame
PATTE
Julie