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Arrêté - 2025 088
Arrêté - 2025 016
Déliberation - 2025 5 11
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mazères.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 5 11)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Tourisme,
Date
de mise
en
ligne de
l’acte
: 08/07/2025
EXTRAIT
I____________________
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
VILLE
DE
MAZERES
(ARIÈGE)
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
Présents Procurations Votants
OBJET
: Délégations
du
conseil
municipal
au
Maire:
Compte
rendu
des
décisions
prises
Monsieur
Le
Maire
expose
à
l’assemblée
ce
qui
suit
Vu
l’article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délégation
accordée
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
28
mai
2020,
Considérant
l’obligation
de
présenter
au
Conseil
Municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
cette délégation,
Le
Conseil
Municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
N°
DaI
Marché
d’assistance
à
maîtrise
d’ouvrage
pour
la
2025
16
8
avril
2025
muséographie,
la
scénographie
et
la
conception
du
parcours
de
visite
et
des
équipements
de
l’hôtel
Ardouin:
signature
d’un
acte
de
sous
traitance
d’une
mission
de
consultant
pour
la
conception
générale
et
la
conception
artistique
avec
M.
ric
NOGUES
pour
un
montant
H.T.
DE
3
500
€
Marché
de
travaux pour
l’aménagement
d’une
liaison
2025
17
10
mars
2025
cyclable
entre
le
centre
de
Mazères
et la
ZA
de
Bonzom
:
signature
d’un
acte
de
sous-traitance
avec la
SARL
SIGNAUX
GIRAUX
SUD
pour
un
montant
H.T.
de
5
656.86
€
2025
18
18
mars
2025
Signature
d’un
contrat
de
dératisation
standard
au
Musée
Ardouin
avec
la
société
SAPIAN
à
compter du
1er
mai
2025
et
pour
un
coût
annuel
H.T.
de
430.00
€
Date
de
réception
AR
: 03!07J2025
Numéro de
l’acte
:5_2025511
Identifiant
unique
de
‘acte:
009-2l0901856-2025027-5_2025511-DE
Matières
de
l’acte
5.2
Fonctionnement
des
assemblée,
27 20
N°2025511
o 20
L’an
DEUX
MILLE VINGT
CINQ
le
27
JUIN
à
18
H
00,
le
Conseil
municipal,
légalement
convoqué
en
séance
ordinaire,
s’est
réuni
salle
« André
TRIGANO,
sous
la
présidence
de
son
Maire,
Louis
MARETTE.
Date
convocation
du
Conseil
Municipal
: vendredi
20
juin
2025
Etaient
présents:
Mrs
BOUSQUET,
CAPY,
COTTAVE-CLAUDET,
DARDIER,
ESTRADE,
FONTA,
GOURMANDIN,
LABEUR,
MARE17E,
PORTES
et
TOU RAILLES.
Mmes
BELMAS,
DAGNAC,
DESAINT,
GUILLEMAT,
PONS,
RIGAL,
ROOU,
SALOMl
et
SANEGRE.
Absents
excusés:
Mrs
DE.JEAN,
DELGENES,
ZAMBONI,
Mrnes
DARBAS,
BRIQUET-BOISSIERE,
PITORRE
et
THIOUX.
Secrétaire
de
séance
: Louis
DARDIER
FAIT
ET
DELIBERE
les
JOURS
MOIS
ET
AN
QUE
SUSDIT
Pour copie
conforme
-
au
registre
sont
les
signatures
MAZERES,
le
30
JUIN
2025