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Convocation - convocation ajout affaire ndeg5
Document publié le Jeudi 15 juillet 2021 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Convocation - convocation ajout affaire ndeg5)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Agriculture et alimentation,
EE 3 À
Liberté + Égalité + Fraternité TE * Egañie © Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
Le 15 juillet 2021
L_ CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL _]
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
J’ail
du conseil municipal attenante à la salle des fêtes, place René Char de Simiane-
mardi 20 juillet 2021 à 18 heures 30.
“honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle
la-Rotonde le :
ORDRE DU JOUR :
N° OBJET RAPPORTEUR
l Enfouissement du réseau électrique au quartier du Défends — Thibault convention de servitude avec le Syndicat
d’Energie du 04 (SDE 04). DALLAPORTA
2 Conventions pour la gestion locative immobilière — annulation de la Thibault délibération 2021-56. DALLAPORTA
Location de l’appartement n°1 du Chapeau Rouge — fixation du loyer
: et autorisation de signer le bail d’habitation. Beraard CAVALLO
Réfection de la façade et remplacement des menuiseries d’une
habitation située Montée Saint-Pierre — autorisation de vérsement de
4 la participation communale dans le cadre de l’adhésion de la Bernard CAVALLO commune au syndicat des Villages et Cités de Caractère.
5 Cantine scolaire — convention pour la fourniture de produits alimentaires et Thibault L divers. DALLAPORTA
Le Maire,
Thibault DALLAPORTANE A D p2
!
Hôtel de ville — 04150 SIMIANE LA ROTONDE / Téléphone : 04 92 75 91 40
Courriel : communedesimiane@wanadoo.fr
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