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Convocation - convocation 16.06
Document publié le Mercredi 9 juin 2021 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Convocation - convocation 16.06)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Logement,
Liberté « Liberté « Égalié + Fraternité - Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
| CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL |
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
Le 9 juin 2021
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle du conseil municipal attenante à la salle des fêtes, place René Char de Simiane-la-Rotonde le :
mercredi 16 juin 2021 à 17 heures 30
ORDRE DU JOUR :
N° OBJET RAPPORTEUR
. | or: , . 4e ne Thibault 01 | Association Flore à Simiane — pose d’un compteur au jardin participatif. DALLAPORTA
02 | Travaux sur le réseau d’eau — autorisation de contracter un prêt. Bernard CAVALLO
Plan d’adressage — demande de subvention au titre du Fonds Régional 05 d’Aménagement du Territoire (FRAT). Bernard CAVALLO
. . 1. - Thibault 04 | Modification de servitude accordée aux HLM au quartier Sausse. DALLAPORTA
05 | Instauration du droit de préemption sur la commune. Bernard CAVALLO
06 Location logements communaux— autorisation de signature des conventions pour Thibault la gestion locative immobilière. DALLAPORTA
07 Personnel communal — création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps Nicolas ROBERTO non complet suite à une demande de diminution du temps de travail.
En fin de séance, les points suivants seront abordés sans délibération, pour information :
- exploitation de la terrasse du Château
- impayés
Le Maire, Thibault DALLAPORTAy LS
Hôtel de ville — 04150 SIMIANE-LA-ROTONDE / Téléphone : 04.92,75.91.40 —
Courriel : communedesimiane@wanadoo.fr 1/1