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Document publié le Mardi 31 mai 2022 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Convocation - convocation 07.06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Éducation,
Liberté » Liberté + Él « Fratertié + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ÂLPES DE HAUTE PROVENCE
| CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègue,
Le 31 mai 2022
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle du conseil municipal, place René Char de Simiane-la-Rotonde le :
mardi 7 juin 2022 à 18 h 30
ORDRE DU JOUR :
N° OBJET RAPPORTEUR
, . 5 . Thibault 1 | Examen d’une demande de location de l’ancienne mairie. DALLAPORTA
2 Annulation de la délibération 2022-10 du 8 février 2022 relative à Thibault l’occupation de l’ancienne salle du Château. DALLAPORTA
3 | Mise en place de la nomenclature M 57 à compter du 1° janvier 2023. Bernard CAVALIO
4 Salle des fêtes - modification des tarifs, du règlement intérieur et de la Thibault convention de location. DALLAPORTA
Exploitation de la terrasse du Château — fixation de la redevance - choix du . . . . , . . Gilbert 5 | preneur — autorisation de signer la convention d’occupation du domaine = - ELKAIM public.
6 Occupation du domaine public — autorisation d’installer une terrasse devant Thibault les foodtrucks — fixation du tarif de la redevance. DALLAPORTA
7 Aménagement de la place René Char et sécurisation de la RD18 - Thibault approbation du projet et de la consultation. DALLAPORTA
8 Travaux de reconstruction du mur de soutènement de la cour du Château — Thibault choix du maître d'œuvre. DALLAPORTA
9 Présentation du projet MARPA d’Albion (Maison d’Accueil Rural pour les Thibault Personnes Agées), DALLAPORTA
Point abordé pour information : compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Maire au titre des délégations du conseil municipal.
Le Maire, Thibault DALLAPORTA
Hôtel de ville — Place René Char - 04150 SIMIANE LA ROTONDE / Téléphone: 04 92 75 91 40 P'avmmal : maimafMaimianalnrntanda £
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