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Document publié le Vendredi 19 juillet 2024 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Compte-Rendu - convocation 25.07)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Institutions publiques,
2
De LS
Liberté + Égalité « Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE
SIMIANE-LA-ROTONDE
ALPES DE HAUTE PROVENCE
2024-091
Le 19 juillet 2024
|__ CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL |
Madame, Monsieur, Cher (e) Collègüe,
J’ai honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle du conseil municipal, place René Char de Simiane-la-Rotonde le:
Jeudi 25 juillet 2024 à 18 h 00
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu de la séance du 11 juin 2024,
N° OBJET RAPPORTEUR
01 | Construction d’un terrain multisports — choix de l’entreprise. Nicolas ROBERTO
; ; . . Thibault 02 | Commande d’enrobé pour le terrain multisports.
DALLAPORTA
03 Travaux d’extension et de mise en conformité du réseau d’eau potable et Thibault
d’incendie 2% tranche — choix de l’entreprise. DALLAPORTA
04 | Cantine scolaire — conventions pour la fourniture de fruits et légumes Nicolas ROBERTO
. , . 5 .. Thibault 05 | Renouvellement de la convention d’occupation de l’ancienne
mairie. DALLAPORTA
06 Urbanisme — autorisation à donner au Maire d’ester en Justice pour un dossier de Thibault permis de construire. DALLAPORTA
07 Droit de préemption urbain — avis sur les déclarations d’intention d’aliéner n° Thibault
2024-010 à 012. DALLAPORTA
08 | Acceptation de don d’un immeuble à la commune. Bernard CAVALLO
09 | Classement d’une partie de la voie communale n°7 en chemin de randonnée. Bernard CAVALLO
Réfection du Chemin des vignes et du Chemin de paterne — demande de
10 | subvention auprès du Conseil Départemental des Alpes de Haute Provence au Bernard CAVALLO titre du FOnds Départemental d’Aide aux Communes 2024 (FODAC).
Hôtel de ville — Place René Char — 04150 SIMIANE LA ROTONDE / Téléphone : 04 92 75 91 40 'anemial main /Mrimianninentan da Le , , ; ne . a Thibault 11 | Création d’un poste d’agent de maîtrise principal suite à avancement de grade. DALLAPORTA
12 | Suppression d’un poste d’agent de maîtrise suite à avancement de grade Thibault ‘ DALLAPORTA
Pour information :
-compte-rendu des décisions du Maire au titre des délégations.
Le Maire, Thibault DALLAPORTA
Hôtel de ville — Place René Char - 04150 SIMIANE LA ROTONDE / Téléphone : 04 92 75 91 40 oummial : maivin Mriminanalnnnton dan fr