Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu CM 28 02 2020
Compte-Rendu - Compte Rendu du CM 18 12 2020
Compte-Rendu - Compte Rendu du CM 18 12 2020
Compte-Rendu - Compte Rendu du CM 23 10 2020
Compte-Rendu - Compte Rendu du CM 26 02 2021
Compte-Rendu - Compte Rendu du CM 26 06 2020
Compte-Rendu - Compte Rendu du CM 23 10 2020
Compte-Rendu - Compte Rendu du CM 26 02 2021
Compte-Rendu - Compte Rendu du CM 26 06 2020
Compte-Rendu - Compte Rendu du CM 09 04 2021
Compte-Rendu - Compte rendu CM 28 02 2020
Document publié le Vendredi 28 février 2020 par la commune d'Émanville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 28 02 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Commune d'EMANVILLE (Eure)
------------------------------------------------------------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Compte rendu de réunion du Conseil Municipal
Séance du 28 février 2020 (convocation du 14 février 2020)
L'an deux mil vingt le vingt-huit février, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette commune, légalement s'est réuni en séance ordinaire et publique, au nombre prescrit par la loi, dans la salle de la Mairie sous la présidence de Thierry DULUT, Maire.
PRESENTS : M. DULUT Thierry, Mme BLAISOT Katia, M. BERSOT Stéphane, M. COMBE Benoit, Mme Catherine DAVID, Mme PASQUET Katia
ABSENTS EXCUSES : M. BELMONT Marc donne pouvoir à Catherine DAVID
ABSENTS : M. BERTRAND Romain, Mme SORS Valérie, M. VANDENBERGHE Nicolas, M. LAMY Gérald
Secrétaire de séance : Mme Katia PASQUET
I. CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PRIVE – INSTALLATION D’ABRIBUS Monsieur le Maire rappelle la délibération 20191101 dans laquelle les membres du conseil refusait l’achat de parcelles à plusieurs endroits de la commune, notamment sur les hameaux afin d’y installer des abribus pour les enfants qui prennent les transports scolaires. En effet, l’opération était trop couteuse.
A ce jour, il est possible d’établir une convention d’occupation du domaine privé avec les propriétaires qui le souhaiteront sans contrepartie financières et sans durée. La commune s’engagera juste à entretenir la parcelle. Il y aurait à terme trois conventions pour le Hameau des Grandes Londes, le hameau des Petites Londes et le hameau de Saint-Léger. Monsieur le Maire présente donc la convention « type » qui sera proposée aux propriétaires. Sur le Hameau des Grandes Londes – rue du Plessis, des habitants proposent de céder à la commune la pointe de leur terrain pour y mettre un abribus.
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal l’autorisation de rechercher les parcelles et de signer les conventions qui y seront attenantes.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal acceptent à l’unanimité la proposition de Monsieur le Maire de rechercher des parcelles et l’autorise à signer des conventions d’occupation auprès des propriétaires.
II. TRAVAUX COMMERCE - HUISSERIES
Monsieur le Maire rappelle la délibération 20190503 du 17/05/2019 l’autorisant à entreprendre les travaux de rénovation dans le commerce.
Certains de ces travaux sont couteux. Monsieur le Maire demande une nouvelle fois l’avis du Conseil pour le changement des huisseries/menuiseries. Il présente trois devis. Monsieur le Maire demande à M. Combe de bien vouloir quitter la réunion durant l’étude des devis.
- L’entreprise LEROY ayant été consultée n’a pas répondu,
- Auzoux Menuiserie : 43 211.00 HT soit 51 853.20 TTC - Entreprise COMBE : 35 129.00 HT soit 42 154.80 TTC - Miroiterie FRANCONVILLE : 38 520.21 HT soit 46 224.25 TTC
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal acceptent à l’unanimité d’attribuer le marché à l’entreprise COMBE la mieux disante pour un montant de 35 129.00 HT soit 42 154.80 TTC.
III. ENTRETIEN ESPACES VERTS DE LA COMMUNE et CIMETIERE
Monsieur le Maire indique aux membres du Conseil qu’il faut renouveler la prestation « Entretien Espaces
Verts de la Commune » pour la saison 2019.
L’Entreprise VAAS, située à CONCHES EN OUCHE ayant présenté un devis pour un montant de : 2
640.00 € HT. soit 3 168.00 € TTC
Pour le Cimetière : L’Entreprise VAAS ayant présenté un devis pour un montant de : 440.00 € HT. soit 528€ TTC
Après délibération, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de renouveler la prestation « Entretien Espaces
Verts de la Commune et du Cimetière » pour la saison 2019 avec l’entreprise VAAS.
En exercices Présents Votants
11 6 7 IV. PRISE EN CHARGE DE LA PARTICIPATION PRESENCE VERTE
Monsieur le Maire rappelle que depuis 1994 la commune aide financièrement les personnes à mobilité réduite qui ont un contrat d’assistance présence verte. Le montant de cette aide qui était au début de 50F/personne/mois est aujourd’hui de 7.62€. En conséquence il paraît nécessaire de prendre une nouvelle délibération.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, accepte à l’unanimité de reconduire cette aide pour un montant de 7.62€ / mois / personnes y compris pour les personnes bénéficiant de l’APA.
QUESTIONS DIVERSES :
1. Composition du bureau de vote
2. Pierres en lumière
Monsieur le Maire fait état de l’évènement organisé le 16 mai pour illuminer les monuments dans les communes qui ont bénéficiées d’une aide de la Fondation du Patrimoine. En l’occurrence, Emanville a obtenu une subven- tion pour restaurer le lavoir. C’est pourquoi il faudrait participer à cet évènement et prévoir sa réalisation.
3. Lavoir
Monsieur le Maire redemande l’avis des membres du Conseil afin de déterminer s’il faut laisser le lavoir ouvert ou e fermé. De l’avis général il faudrait le fermé. Et, pr ailleurs, changer le banc de place.
4. Assainissement en traverse rue Maubuisson
L’assainissement en traverse dans cette rue ne pourra se faire que lorsque les travaux d’assainissement collectif seront terminés. Soit par avant 2021.
N’ayant plus d’autre question, Monsieur le Maire déclare la séance levée à 20h30 .
DULUT THIERRY BELMONT MARC
XXXXXXXXXXXXXXXXXX
BLAISOT KATIA
BERSOT STEPHANE COMBE BENOIT PASQUET KATIA
BERTRAND ROMAIN
XXXXXXXXXXXXXXXXXX
SORS VALERIE
XXXXXXXXXXXXXXXXXX
DAVID CATHERINE
VANDENBERGHE NICOLAS
XXXXXXXXXXXXXXXXXXX
LAMY GERALD
XXXXXXXXXXXXXXXXXX