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Document publié le Samedi 16 mai 2026 à 03h57 par la commune de Saint-Héand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 21 mai 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la mairie le :
JEUDI 21 MAI 2026 à 20 heures 30
Affiché le 13 mai 2026
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 09 avril 2026
DÉLIBÉRATIONS
1. Gestion du domaine public communal : Fixation des tarifs des droits de terrasse dans le cadre des autorisations d’occupation temporaire du domaine public
2. Administration générale : Constitution de commissions communales, comités consultatifs et élection de leurs membres
3. Administration générale : Constitution de la commission communale des impôts directs 4. Administration générale : Désignation des délégués de la commune au conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance (CISPD)
5. Administration générale : Désignation d’une personne en charge des questions de défense nationale 6. Urbanisme : Désignation d’un représentant de la commune auprès d’ÉPURES
7. Urbanisme : Chemin communal rue Alphonse Daudet – Accord de principe pour la cession d’une dépendance du domaine public routier communal non cadastrée – Lancement de la procédure avec enquête publique 8. Urbanisme : Cession propriété communale sise 10, rue Lucien Thiollier à Monsieur DECHELETTE Fabien 9. Finances : Acceptation d’une offre de concours du Tennis Club Héandais pour la réalisation d’un court de tennis couvert
10. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de construction de l’extension d’un terrain de tennis existant et son club house sis 175 rue des Esses à Saint-Héand, lot n° 3 aménagements paysagers – marché complémentaire n° 2
11. Enfance : Convention de partenariat avec l’association Relais 42 – UFCV Loire pour la gestion et l’organisation de l’accueil de loisirs sans hébergement de Saint-Héand en 2026
12. Enfance : Convention avec l’association Relais 42 – UFCV Loire pour l’animation des missions de coopération CTG de la commune de Saint-Héand en 2026
13. Réseaux – SIEL : Motion de soutien à la FNCCR (Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies) pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité
14. Emploi : Convention tripartite avec le Département de la Loire et l’association STAF 42 pour les chantiers éducatifs – Année 2026
15. Informations et questions diverses