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Document publié le Mardi 3 février 2026 par la commune de Saint-Héand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 3 fevrier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Consommateurs,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, à la mairie le :
MARDI 03 FÉVRIER 2026 à 20 heures 30
Affiché le 28 janvier 2026
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 09 décembre 2025
INFORMATIONS
1. Compte rendu des décisions prises au cours du 4ème trimestre 2025 au titre de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, y compris les Déclarations d’Intention d’Aliéner (DIA) 2. Intercommunalité : Débat d’Orientation Budgétaire de Saint-Étienne Métropole
DÉLIBÉRATIONS
1. Finances : Débat d’Orientation Budgétaire 2026
2. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de travaux de requalification du centre bourg, construction d’une salle polyvalente et divers aménagements paysagers sise 10 rue Pierre Angénieux à Saint-Héand, lot n° 6 – Marché complémentaire n° 2
3. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de travaux de requalification du centre bourg, construction d’une salle polyvalente et divers aménagements paysagers sise 10 rue Pierre Angénieux à Saint-Héand, lot n° 7 – Marché complémentaire n° 1
4. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de travaux de requalification du centre bourg, construction d’une salle polyvalente et divers aménagements paysagers sise 10 rue Pierre Angénieux à Saint-Héand, lot n° 11 – Marché complémentaire n° 1
5.Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de travaux de requalification du centre bourg, construction d’une salle polyvalente et divers aménagements paysagers sise 10 rue Pierre Angénieux à Saint-Héand, lot n° 12 – Marché complémentaire n° 1
6. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de construction de l’extension d’un terrain de tennis existant et son club house sis 175 rue des Esses à Saint-Héand, lot n° 10 menuiseries extérieures alu – marché complémentaire n° 1
7. Patrimoine : Convention de mise à disposition de la salle condelouse et du complexe sportif Jean Vernier à une association sportive
8. Patrimoine : Avenant à la convention d’occupation précaire du 5B rue des Terreaux 42570 Saint-Héand conclue avec l’association « Les Jardins d’Hygéia »
9. Intercommunalité : Avenant n° 3 à la convention de groupement lutte contre les déchets abandonnés – Intégration du contrat hors foyer
10. Social : Convention de partenariat avec MUTUALIA pour une offre promotionnelle de complémentaire santé destinée aux habitants de Saint-Héand
11. Social : Convention de partenariat avec AXA France pour une offre promotionnelle de complémentaire santé destinée aux habitants de Saint-Héand
12. Social : Convention de partenariat avec la mutuelle MILTIS pour l’offre de mutuelle régionale 13. Déchets : Avenant n° 1 – 2026 à la convention pour le tri, la collecte et la valorisation des déchets alimentaires 14. Informations et questions diverses