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Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 03h57 par la commune de Saint-Héand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 9 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Vieillesse,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire à la mairie le :
JEUDI 09 AVRIL 2026 à 20 heures 30
Affiché le 03 avril 2026
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
INFORMATION
1. Compte-rendu des décisions prises au cours du 1er trimestre 2026 au titre de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, y compris les déclarations d’intention d’aliéner (DIA)
DÉLIBÉRATIONS
1. Administration générale : Élection des membres de la commission de délégation de service public - CDSP
2. Administration générale : Élection des membres de la commission d’appel d’offres - CAO 3. Administration générale : Constitution des commissions communales, des comités consultatifs et élection de leurs membres
4. Administration générale : Centre communal d’action social (CCAS) – Fixation du nombre de membres élus et élection
5. Administration générale : Renouvellement général des délégués auprès des établissements publics intercommunaux – CNAS
6. Administration générale : Renouvellement général des délégués auprès du conseil d’administration de la maison de retraite de Saint-Héand
7.Administration générale : Renouvellement général des délégués auprès des établissements publics intercommunaux – SIEL
8. Marchés publics : Modification du contrat en cours d’exécution pour le marché de travaux d’aménagement de la place de l’église, lot n° 2 – Marché complémentaire n° 1 9. Ressources humaines : Mise à jour du tableau des effectifs
10. Droit à la formation des élus : Conditions d’exercice et crédits ouverts 11. Informations et questions diverses