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Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Biesheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour 2025 08)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Le 02 juillet 2025
MAIRIE DE BIESHEIM
AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de BIESHEIM se réunira en mairie le 8 juillet 2025 à 19h00.
ORDRE DU JOUR
1. Délibération : Désignation d’un secrétaire de séance
2. Informations brèves du Maire
2.1. Protection des agents contre les risques liés à la chaleur
3. Délibération : Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mai 2025
4. Administration générale
4.1. Information : Décisions prises par délégation au Maire
4.1.1. Déclaration d’intention d’aliéner
4.1.2. Marché de travaux – Création d’un terrain de football synthétique
4.2. Délibération : Compte Personnel de Formation (CPF) : modalités de prise en charge
4.3. Délibération : Création de poste et modalités de recrutement d’emplois permanents
4.4. Délibération : Délégation de service public (DSP) pour l’exploitation de la structure
périscolaire « les petits princes » : avenant n° 2 à la convention portant augmentation
de la capacité d’accueil
4.5. Délibération : Convention école-Médiathèque
4.6. Information : Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable du
Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable (SIAEP) de la plaine du Rhin
4.7. Délibération : Renouvellement de la Chartre de partenariat entre la Ville de BIESHEIM
et la compagnie d'Etat-Major du Bataillon de commandement et de soutien de la
Brigade Franco-Allemande
5. Finances
5.1 Délibération : Demande d’aide communale pour le ravalement de façades d’immeubles
5.2 Délibération : Indemnisation de la succession de Monsieur Jean-Paul MULLER, pour
éviction partielle d’un terrain communal sous bail agricole
5.3 Délibération : Fête des associations et gratification des lauréats du jeu de l’oie organisé
à cette occasion
6. Agenda – divers