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Ordre du Jour - CM Ordre du jour 2026 02 17
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Biesheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour 2026 02 17)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
Le 12 février 2026
MAIRIE DE BIESHEIM
AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de BIESHEIM se réunira en mairie le 17 février 2026 à 19h00.
ORDRE DU JOUR
1. Délibération : Désignation d’un secrétaire de séance
2. Informations brèves du Maire
2.1. Actualités des services
2.2. Etat-civil
2.3. Médiathèque
3. Délibération : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 janvier
2026
4. Administration générale
4.1. Information : Décisions prises par délégation à Monsieur le Maire
4.1.1. Déclarations d’intention d’aliéner
4.1.2. Concessions cimetière 2025
4.2. Information : Chambre Régionale des comptes Grand Est - Rapport d’observations
définitives Communauté des communes Alsace Rhin Brisach
4.3. Délibération : Règlement d’utilisation du terrain de football en gazon synthétique « les
marronniers »
4.4. Délibération : Retrait de la délibération relative à la convention fourrière automobile avec
Alsace Dépannage Colmar
4.5. Délibération : Modalités de recrutement afin de pourvoir un emploi permanent
4.6. Délibération : Bilan annuel des indemnités brutes versées aux élus du conseil municipal
4.7. Délibération : Action économique – Avenant à la convention fixant les conditions
financières et patrimoniales de transfert des zones d’activités économiques de Biesheim
et Volgelsheim à la Communauté de communes Alsace Rhin Brisach
5. Domaines
5.1. Délibération : Bilan de la politique foncière 2025
5.2. Délibération : Projet de construction d’un parking au 15 et 17 rue des pêcheurs
6. Finances
6.1. Délibération : Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2026
6.2. Délibération : Budget - Compte Financier Unique 2025
6.3. Délibération : Budget - Affectation du résultat 2025
6.4. Délibération : Budget - Budget Primitif 2026
6.5. Délibération : Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
6.6. Délibération : Demande d’aide communale pour le ravalement de façades d’immeubles
6.7. Délibération : Congrès des Maires de France 2025 à Paris 2025 – Remboursement des frais
7. Agenda - Divers