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Ordre du Jour - CM Ordre du jour 2024 09
Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Biesheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM Ordre du jour 2024 09)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Le 2 septembre 2024
MAIRIE DE BIESHEIM
AVIS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal de BIESHEIM se réunira en mairie le 12 septembre 2024 à 19h00.
ORDRE DU JOUR
1. Délibération : Désignation d’un secrétaire de séance
2. Informations brèves du Maire
2.1. Rapport local triennal de suivi de l’artificialisation des sols
2.2. Recherches de stockage souterrain d’hydrogène
3. Délibération : Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2024
4. Administration générale
4.1. Information : Décisions prises par délégation au Maire
4.1.1. Déclaration d’intention d’aliéner
4.2. Information : Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable du Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable (SIAEP) de la Plaine du Rhin
5. Finances
5.1. Délibération : Demande d’aide communale pour ravalement de façades d’immeubles
5.2. Délibération : Fête des associations et gratification des lauréats du jeu de l’oie organisé à cette occasion
6. Domaines
6.1. Délibération : Acquisition d’un terrain propriété de l’indivision STATH / WEHRLE 6.2. Délibération : Rectification de la délibération du conseil municipal du 28 février 2023, relative aux échanges de terrains entre la commune de Biesheim et l’indivision KUHN/VOGEL, à la suite d’une erreur matérielle dans la contenance de deux parcelles
6.3. Délibération : Renouvellement location de chasse - agrément de gardes-chasse particuliers
6.4. Délibération : Convention d’autorisation de passage sur un chemin forestier, non ouvert à la circulation publique, en forêt communale de Biesheim
6.5. Délibération : Convention de mise à disposition de moyens et de ressources à l’amicale des sapeurs-pompiers du centre d’incendie et de secours de Biesheim
7. Agenda – divers