Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV SIGNE CM 13 MAI 2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 13 MAI 2024
Conseil Municipal - AFFICHE CM DU 12 11 2024
Conseil Municipal - AFFICHE CM 17 JUIN 2024
Conseil Municipal - AFFICHE CM DU 14 10 2024
Conseil Municipal - AFFICHE CM DU 16 12 2024
Conseil Municipal - AFFICHE CM DU 20 JANVIER 2025
Déliberation - Delibs 57 a 71 Conseil Municipal du 13 mai 2024
Conseil Municipal - AFFICHE CM DU 22 01 2024 1
Conseil Municipal - AFFICHE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2025
Conseil Municipal - Affiche cm du 13 MAI 2024
Document publié le Lundi 13 mai 2024 par la commune de Mondragon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche cm du 13 MAI 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- DEPARTEMENT
de
VAUCLUSE
- Arrondissement
d'AVIGNON
000000000060000®
COMMUNE
DE
MONDRAGON
000000000000
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
000000000000
Monsieur
le Maire
de
Mondragon
informe
le public
que
le Conseil
Municipal
est
convoqué
à la
Mairie
en
séance
publique
LE
LUNDI
13
MAI
2024
à 18
h 30. Christian
PEYRON
ORDRE
DU
JOUR
:
1/DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
2/APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 AVRIL
2024
3/APPROBATION
DE
LA
MODIFICATION
N°2
DU
PLAN
LOCAL
D'URBANISME 4/AVIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- PROJET
SAGE
- SCHÉMA
D’AMENAGEMENT
ET
DE
GESTION
DES
EAUX
5/CONVENTION
DE
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
AVEC
LA
CCRLP
POUR
LA
PASSATION
D’UN
MARCHÉ
D’ASSISTANCE
A
MAÎTRISE
D’OUVRAGE
ET
POUR
LE
CHOIX
D’UN
FOURNISSEUR
D'ÉNERGIE 6/CONVENTION
DE
MISE
A DISPOSITION
PAR
LE
SMBVL
AUX
COMMUNES
DU
BASSIN
VERSANT
DU
LEZ
D’OUTILS,
DE
MOYENS
ET
DE
SERVICES
D’ANTICIPATION
ET
DE
GESTION
DE
CRISE
TIGESTION
DES
MILIEUX
AQUATIQUES
- LUTTE
CONTRE
LA
PROLIFERATION
DE
LA
JUSSIE
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
COMMUNE
DE
MONDRAGON
- CONVENTION
SMBVL
/ COMMUNE
1/1 8/EXTENSION
DU
SYSTEME
DE
VIDÉO
| PROTECTION-
SOLLICITATION
DETR
2024
-
ABROGE
LA
DÉLIBÉRATION
7/2024
9/CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
L'ASSOCIATION
FRJEP
—
ACTIVITÉS
AU
SEIN
DE
LA
RÉSIDENCE
«LES
BALCONS
DE
PEYRAFEUX
» 2024/2025
10/CONVENTION
DE
MISE
A
DISPOSITION
D’UN
LOCAL
MUNICIPAL
À
L'ASSOCIATION
@DN
2024/2025
11/CRÉATION
DE
DEUX
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
POUR
LA
PERIODE
ESTIVALE
2024
AU
SEIN
DES
SERVICES
TECHNIQUES
12/CONVENTION
D'ACCUEIL
D'UN
COLLABORATEUR
OCCASIONNEL
BENEVOLE
13/CONVENTION
DE
MISE
A DISPOSITION
DE
PARCELLES
COMMUNALES
A
TITRE
GRATUIT
SARL
ZABEIL
ÉLAGAGES
14/CESSION
IMMOBILIÈRE
CADASTRÉE
B N°2345
A M.
ET
MME
RAYMOND 15/RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
POUR
L'UTILISATION
DE
LA
SALLE
DE
DERBOUX
ET
LA
HALLE
GILBERT
MEGIER
16/PRISE
D'ACTE
DU
RAPPORT
D'ACTIVITÉ
2023
DU
SYNDICAT
DÉPARTEMENTAL
DE
TÉLÉVISION
DE
LA
DROME
INFORMATIONS
SUR
LES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
VERTU
DE
LA
DÉLÉGATION
DE
POUVOIRS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
QUESTIONS
DIVERSES
2/1