Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 14 OCTOBRE 2024
Conseil Municipal - AFFICHE CM DU 12 11 2024
Conseil Municipal - AFFICHE CM 17 JUIN 2024
Conseil Municipal - AFFICHE CM DU 13 MAI 2024
Conseil Municipal - AFFICHE CM DU 16 12 2024
Conseil Municipal - AFFICHE CM DU 20 JANVIER 2025
Conseil Municipal - AFFICHE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2025
Déliberation - DELIBS 110 A 127 CM DU 14 10 24
Conseil Municipal - AFFICHE CM DU 22 01 2024 1
Conseil Municipal - AFFICHE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2025
Conseil Municipal - Affiche cm du 14 10 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mondragon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche cm du 14 10 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
- DEPARTEMENT
de VAUCLUSE
- Arrondissement
d'AVIGNON
060006006000004000%
COMMUNE
DE
MONDRAGON
000000000000
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
000000000000
Monsieur
le Maire
de
Mondragon
informe
le public
que
le Conseil
Municipal
est convoqué
à la Mairie
en
séance
publique
LE
LUNDI
14
OCTOBRE
2024
à
18
h 30.
ORDRE
DU
JOUR
:
1/DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
2/APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
SEPTEMBRE
2024
3/CONGRÈS
DES
MAIRES
2024
- MANDAT
SPÉCIAL
AUX
ÉLUS
4/AVENANT
N°1
AU
PROCÈS
VERBAL
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
BIENS
DE
LA
COMMUNE
DE
MONDRAGON
À LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RHONE
LEZ
PROVENCE
DANS
LE
CADRE
DE
L’EXERCICE
DE
LA
COMPÉTENCE
«
CONSTRUCTION,
AMÉNAGEMENT,
ENTRETIEN
ET
GESTION
DES
ÉQUIPEMENTS
D'ENSEIGNEMENT
PRÉÉLÉMENTAIRE
ET
ÉLÉMENTAIRE
RECONNUS
D’INTÉRÊT
COMMUNAUTAIRE
»
S/ENTREPRISE
RETENUE
POUR
L’ÉTUDE
DE
FAISABILITÉ
DU
PROJET
DE
RESTAURATION
DES
MARGES
ALLUVIALES
DU
RHÔNE
SUR
LE
SITE
DES
CASIERS
DE
L'ÎLE
VIEILLE
6/ENTREPRISES
RETENUES
POUR
LES
LOTS
4,
5,
6,
9,
10,
12,
13
et
14
DANS
LE
CADRE
DE
LA
CONSTRUCTION
DE
LA
SENIORIALE
1/1 7ICRÉATION
DE
4
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
POUR
UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
D’ACTIVITE
8/INSTAURATION
DU
COMPTE
ÉPARGNE
TEMPS
POUR
LES
AGENTS 9/CONVENTION
DE
SERVICE
DU
GROUPE
SACPA
POUR
LE
RAMASSAGE,
LE
TRANSPORT
ET
LA
GESTION
DE
LA
FOURRIERE
DES
ANIMAUX
ERRANTS
10/SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
À
L'ASSOCIATION
DU
FOYER
DE
L’AGE
D’OR
11/COMMUNICATION
DU
RAPPORT
D’ACTIVITÉS
2023
-
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
RHONE
LEZ
PROVENCE
12/COMMUNICATION
DU
RAPPORT
2023
SUR
LE
PRIX
ET
LA
QUALITÉ
DU
SERVICE
PUBLIC
D'ÉLIMINATION
DES
DÉCHETS
MÉNAGERS INFORMATIONS
SUR
LES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
VERTU
DE
LA
DÉLÉGATION
DE
POUVOIRS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
QUESTIONS
DIVERSES
2/1