Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour 0 0
Ordre du Jour - ordre du jour 0
Procès Verbal - pv 240530 0
Conseil Municipal - affichage cm 0 1
Ordre du Jour - 03 conseil municipal du 29 juin 2021 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm juin 29 06 2023
Ordre du Jour - 20241030 ordre du jour 0 0
Ordre du Jour - 20241030 ordre du jour 0
Compte-Rendu - cr 210701 0
Conseil Municipal - pres cm230330 0
Conseil Municipal - ordre du conseil municipal 29 juin 0
Document publié le Jeudi 29 juin 2023 par la commune de Voreppe.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre du conseil municipal 29 juin 0)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Environnement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MAIRIE DE VOREPPE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
{Articles L.2121.10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil municipal se réunira à la salle du Conseil municipal en mairie, le jeudi 29 juin 2023 à 19h00 en séance publique.
Le Conseil municipal sera diffusé en direct sur la page Facebook de la Municipalité : @Voreppeofficiel : https:/{www.facebook.com/\VoreppeOfficiel
Affiché, le 23 juin 2023
Point d’information sur la modification des délégations
RESSOURCES ET MOYENS - ÉCONOMIE - INTERCOMMUNALITÉ ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
Direction générale - Indemnités de fonction des élus
Direction générale - Modification au sein de la Commission d'appel d'offre (CAO)
Direction générale - Modification au sein de la Commission des marchés à procédures adaptées (COMAPA)
Direction générale - Attribution d'une subvention au Comité de Jumelage
Direction générale - Revalorisation des vacations funéraires
Finances — Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) — Tarifs 2024
Finances — Budget annexe « Voreppe Énergies Renouvelables » - Evolution des tarifs au 1° juillet 2023
Voreppe Énergies Renouvelables — Convention préfinancement des termes R23 et R24 TRANSITION ÉCOLOGIQUE - AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE PUBLIC - URBANISME - CADRE DE VIE ET MOBILITÉ
Foncier — Convention Commune / Enedis - La Rigonnière
Environnement — Convention TE 38 / Ville — Mutualisation et valorisation des Certificats d'économie d'énergie (CEE)
ÉDUCATION - PÉRISCOLAIRE - JEUNESSE
Éducation — Modification des tarifs du temps méridien 2023 - 2024
Éducation — Règlement de la restauration scolaire 2023 — 2024
Éducation — Participation des communes extérieures aux frais de scolarisation des élèves et en Ulis (Unité localisée pour l'inclusion scolaire) — Année scolaire 2022- 2023
Jeunesse — Modification des tarifs de l'accompagnement à la scolarité
CULTURE -— ANIMATION - SPORT - ASSOCIATIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES
Culture — Nouvelle tarification pour les dispositifs scolaires
Culture — Tarifs école de Musique
Association — Convention aide exceptionnelle MJC
Sport — Piscine — Création d'un tarif spécifique pour les créneaux réguliers dont l'activité nécessite un surcoût énergétique pour la mise à disposition de la piscine municipale
Sport — Protocole d'accord amiable avec le club de Voreppe Rugby Club (VMC)
Sport — Subvention de soutien au club sportif Voreppe Football (CSVF)
SOCIAL- SOLIDARITÉS ET PETITE ENFANCE
Solidarités — Subventions 2023 aux associations du secteur social et médico-social