Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dc 2025 34 personnel communal actualisation du
Déliberation - dc 2024 23 actualisation des tarifs ufcv tampon
Déliberation - dc 2025 53 actualisation du reglement interieur
Déliberation - dc 2025 48 convention colposcenies 0
Déliberation - dc 2025 37 validation du programme de voirie 202
Déliberation - dc 2024 51 participation financiere a la protect
Déliberation - dc 2025 35 subvention aux associations colpeenne
Déliberation - dc 2024 44 actualisation du reglement interieur
Déliberation - dc 2024 85 integration du groupement de commande
Déliberation - 18 Actualisation Tableau effectifs tampon
Déliberation - dc 2025 85 actualisation du tableau des effectifs suite stagiairisation tam
Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Colpo.
Lien du pdf (Déliberation - dc 2025 85 actualisation du tableau des effectifs suite stagiairisation tam)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Envoyé
en
préfecture
le
17/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/12/2025
Publié
le
1
£
DEC.
2075
ID
: 056-215600420-20251216-DEL2026 85-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
16 décembre
2025
N°DC-2025-85
Conseillers
en
exercice
: 19
Présents
: 18
Votants
: 19
Objet
: Personnel
communal
- Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
faisant
suite
à la stagiairisation
d’un
agent
L'an
deux
mille
vingt-cina,
le
mardi
seize
décembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
de
conseil,
12
avenue
de
la
Princesse,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Freddy
JAHIER,
Maire.
Les
convocations
individuelles
et
l’ordre
du jour
ont
été
transmis
par
voie
dématérialisée
aux
conseillers
municipaux
et
ont
été
affichés
à
la
porte
de
la
mairie
le vendredi
treize
décembre
deux
mille
vingt-cinq.
PRESENTS
: M. Freddy
JAHIER,
M.
Jean-Pierre
LE
GAL,
Mme
Laurence
MORVAN,
Mme
Marie-Bernard
BROUDIC,
M.
Gilles
DRÉANO,
M.
Daniel
DURAND,
M.
Christian
BARBIER,
Mme
Sylvaine
LE
GALLO,
Mme
Marie-Laure
GAIN,
M.
Franck
J0SSO,
M.
Thierry
QUERO,
Mme
Nathalie
DUMONT,
Mme
Isabelle
TAINGUY,
Mme
Carole
MIANNAY,
Mme
Sandrine
OLELIC,
M.
Sébastien
CHENAIS,
M.
Sébastien
BOURDAIS,
M.
Fabien
LORIC
POUVOIRS
: Mme
Christine
DUBIEZ
DA
ROCHA
donne
pouvoir
à
Mme
Marie-Laure
GAIN
Secrétaire
de
séance
: M.
Sébastien
CHENAIS
Vu
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
Vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale
La
commune
a
recruté,
pour
son
service
technique,
un
agent
technique
polyvalent
aux
espaces
verts
ayant
la
reconnaissance
de
la
qualité
de
travailleur
handicapé
(ROTH),
par
la
voie
contractuelle,
depuis
Le 19
maï
2025.
L'agent
donnant
satisfaction,
il est
souhaité
de
Lui
proposer
une
période
de
stagiairisation
d'un
an,
avant
titularisation,
à
compter
du
1°
décembre
2025,
En
considération
de
cette
stagiairisation,
Monsieur
le Maire
propose
que
le tableau
des
effectifs,
pour
la filière
technique,
soit
modifié
comme
suit :
Filière Technique,
agents
IRCANTEC
ue
Ancien
Nouvel
Durée
Emploi
Grade
Catégorie
effectif
effectif
hebdomadaire
Espaces
verts
Adjoint
C
1
0
TC
technique
Filière technique,
agents
CNRACL
Espaces
verts
Adjoint
C
0
1
TC
technique
En
conséquence,
il convient
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
comme
suit: Envoyé
en
préfecture
le
17/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/12/2025
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
PREVISIONNEL
AU
01.12.2025
Réal
18-DEC.
2075
ID
: 056-215600420-20251216-DEL2025
85-DE
AGENTS
TITULAIRES
EMPLOI
CATEGORIE
|
NOMBRE
GRADE
TEMPS
DE
TRAVAIL
STATUT
Filière administrative
CADRE
D'EMPLOI
DES
ATTACHES
TERRITORIAUX
Non
pourvu
A
1
Attaché
territorial
Temps
35/35
Titulaire
Complet
CADRE
D'EMPLOI
DES
ADJOINTS
ADMINISTRATIFS
TERRITORIAUX
Adjointe
Di
i
Adjoint
administratif
jointe
Directrice
c
1
J
ie
TEMPS
28/35
Titulaire
Générale
des
Services
principal
de
1°”
classe
partiel
Gesti
î
tabl
T
SSAONNAIE COMPARE
c
1
[Adjoint administratif
SMPS
35/35
|
Titulaire
et
budgétaire
Complet
;
.
TRE
ARR
tdaeae ER
c
1
[Adjoint administratif
Temps
35/35
|
Titulaire
Urbanisme
- Social
Complet
HET
(TE
CADRE
D'EMPLOI
DES
AGENTS
DE
MAITRISE
le
d
Î
ici
incipal
T
Responsab
e
des services
B
î
écniten
principal
de
emps
35/35
Titulaire
techniques
2ème
classe
Complet
CADRE
D'EMPLOI
DES
ADJOINTS
TECHNIQUES
TERRITORIAUX
Agent
technique
Tr
polyvalent
- référent
C
1
Agent
de
maîtrise
Con oiet
35/35
Titulaire
espaces
verts
Ê
Agent
technique
Je
:
Adjoint
technique
Temps
polyvalent-
référent
C
1
J
.
4
SUP
35/35
Titulaire
A
territorial
Complet
voirie Agent
technique
c
1
Adjoint technique
Temps
35/35
Titulaire
polyvalent
territorial
Complet
Agent
technique
Adjoint
technique
Temps
8
4
c
1
pe
P
35/35
|
Stagiaire
polyvalent
territorial
Complet
HAE
CADRE
D'EMPLOI
DES
ADJOINTS
TERRITORIAUX
DU
PATRIMOINE
Adjoint
territorial
du
Bibliothécaire
C
1
Patrimoine
Principal
de
1ère
classe
Temps
non
complet
30/35
Titulaire
CADRE
D'EMPLOI
DES
AGENTS
SPECIALISES
DES
ECOLES
MATERNELLES
Agent
spécialisé
principal
Agent
école
maternelle
C
1
des
écoles
maternelles
de
1ère
classe
Temps
non
22/35
Titulaire
complet
AGENTS
CONTRACTUELS
EMPLOI
CATEGORIE
|
NOMBRE
TEMPS
DE
TRAVAIL
STATUT
CADRE
D'EMPLOI
DES
ATTACHES
TERRITORIAUX
Directeur
Général
des
Temps
1
Attaché
territorial
Contractuel
CADRE
D'EMPLOI
DES
ADJOINTS
ADMINISTRATIFS
TERRITORIAUX
d'accueil
- Etat
civil
- urbanisme
et
secrétariat
administratif
Temps
Contractuel
complet
CADRE
D'EMPLOI
DES
ADJOINTS
TECHNIQUES
TERRITORIAUX
Temps
non
22,08/35
|Contractuel
complet
de
restauration
C
principal
de
Agent
école
maternelle
technique
Temps
non
de
restauration
Agent
d'entretien
et
de
technique
Temps
non
restauration
23,63/35
CDI
13,89/35
|Contractuel Envoyé
en
préfecture
le
17/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/12/2025
Publié
le
1
8
DEC,
2075
ID
: 056-215600420-20251216-DEL2025_85-DE
Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
le conseil
municipal
:
e
ARRETE
la
liste
des
emplois
communaux
détaillée
ci-dessus.
e
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
des
nommés
seront
inscrits
au
budget
2026
au
chapitre
prévu
à
cet
effet.
e
DONNE
pouvoir
au
Maire
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à
la
bonne
exécution
de
cette
délibération.
Fait et délibéré
Les jours,
mois
et an
susdits
Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire
de
Colpo
Freddy
JAHIER