Compte-Rendu - COMPTE RENDU 26 MAI 2015

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Compte-Rendu - COMPTE RENDU 26 MAI 2015 Document publié le Mardi 26 mai 2015 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc. Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU 26 MAI 2015)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire, SAINT JEAN LE BLANC

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2015

Conseil Municipal du 26.05 Conseil Municipal du 26.05 Conseil Municipal du 26.05 Conseil Municipal du 26.05

Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le mardi vingt six mai deux mil quinze, à vingt heures, sous la Présidence de Christian BOIS, Maire, sur sa convocation en date du 19 mai 2015.

PRÉSENTS :

M. Christian BOIS, Maire,

M. Joël CORJON, Mme Murielle CHEVRIER,

Jean-Noël MILOR, Mme Cécile HOUIS, Mme Paulette MARSY, Adjoints,

Mme Chantal ARCHAMBAULT,

Dominique GIRAUDON, M. Thierry MACHEBOEUF

BOURGOGNE, M. Philippe BAUBAULT,

Stéphanie BONA, Mme Françoise GRIVOTET, M. Thierry CHARPENTIER, Mme Marie Mme Sophie MIFSUD, M. Alexandre LANSON, Conseillers Municipaux.

ABSENTS excusés ayant donné procuration

M. Frédéric CHARMOY

Mme Céline ALIBERT

Mme Nadine HEBEL

M. Pascal LANSON

ABSENTE excusée:

Mme Dominique LHOMME

SECRÉTAIRE : Mme BONA

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU

Madame GRIVOTET déplore que sa remarque concernant l’heure des réunions DSP retranscrite sur le compte rendu.

Elle renouvelle son souhait que les réunions soient à des heures où l

puissent y participer.

Elle souligne que les personnes qui travaillent sont exclues

Monsieur BOIS indique que la réunion la plus importante a é

Madame GRIVOTET lui répond que cette réunion est à 14h et que tout le monde n’est pas en vacances en juillet.

Monsieur BOIS explique que les délais induits par la procédure et les contraintes des agendas du Président de la commission DSP et de son représentant

réunions.

DÉPARTEMENT DU LOIRET

--------------

MAIRIE de SAINT

--------------

B.P. 07

45655 SAINT-JEAN

Conseil Municipal du 26.05 Conseil Municipal du 26.05 Conseil Municipal du 26.05 Conseil Municipal du 26.05.2015 .2015 .2015 .2015

Municipal s’est réuni en Mairie le mardi vingt six mai deux mil quinze, à vingt heures, sous la Présidence de Christian BOIS, Maire, sur sa convocation en date du 19 mai 2015.

M. Joël CORJON, Mme Murielle CHEVRIER, M. François GIRAUDET, Mme Catherine PEYROUX, M. Noël MILOR, Mme Cécile HOUIS, Mme Paulette MARSY, Adjoints,

Mme Chantal ARCHAMBAULT, Mme Marie-Agnès BONNAIRE, Mme Elisabeth MALNOU, M. Dominique GIRAUDON, M. Thierry MACHEBOEUF, M. Nicolas FOUQUET- M. Philippe BAUBAULT, Mme Evelyne BERTHON, M. Olivier

Mme Françoise GRIVOTET, M. Thierry CHARPENTIER, Mme Marie

, M. Alexandre LANSON, Conseillers Municipaux.

ABSENTS excusés ayant donné procuration:

donne pouvoir à M. GIRAUDON

donne pouvoir à Mme CHEVRIER

donne pouvoir à Mme BONA

donne pouvoir à Mme GRIVOTET

--------

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 21 AVRIL 2015

Madame GRIVOTET déplore que sa remarque concernant l’heure des réunions DSP retranscrite sur le compte rendu.

renouvelle son souhait que les réunions soient à des heures où les personnes encore en activité

nnes qui travaillent sont exclues de ces réunions.

Monsieur BOIS indique que la réunion la plus importante a été programmée au mois de juillet. Madame GRIVOTET lui répond que cette réunion est à 14h et que tout le monde n’est pas en

Monsieur BOIS explique que les délais induits par la procédure et les contraintes des agendas du commission DSP et de son représentant ont déterminé la date et l’heure de ces

DÉPARTEMENT DU LOIRET

SAINT-JEAN-LE BLANC

JEAN-LE-BLANC CEDEX

1

.2015 .2015 .2015 .2015

Municipal s’est réuni en Mairie le mardi vingt six mai deux mil quinze, à vingt heures, sous la Présidence de Christian BOIS, Maire, sur sa convocation en date du 19 mai 2015.

M. François GIRAUDET, Mme Catherine PEYROUX, M.

Agnès BONNAIRE, Mme Elisabeth MALNOU, M.

-LAPAR, M. Nicolas

M. Olivier SILBERBERG, Mme

Mme Françoise GRIVOTET, M. Thierry CHARPENTIER, Mme Marie-France DELCROS,

Madame GRIVOTET déplore que sa remarque concernant l’heure des réunions DSP-Eau n’ait pas été

es personnes encore en activité

té programmée au mois de juillet.

Madame GRIVOTET lui répond que cette réunion est à 14h et que tout le monde n’est pas en

Monsieur BOIS explique que les délais induits par la procédure et les contraintes des agendas du ont déterminé la date et l’heure de cesSAINT JEAN LE BLANC

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2015

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En outre, il rappelle que, afin de pouvoir assister à des réunions de commissions, de Conseil,…, tout salarié du privé ou personnel de la fonction publique a droit à un quota d’autorisation d’absences, de la part de son employeur, à hauteur de 10h30 par trimestre, pour les conseillers municipaux des villes de 3500 à 9999 habitants.

Madame GRIVOTET souligne qu’il est très difficile voire impossible de bénéficier de ce quota d’autorisation d’absence quand on exerce certaines professions.

Aucune autre remarque n’étant formulée, le registre est signé par les personnes présentes à la réunion concernée.

DELEGATIONS ACCORDEES A MONSIEUR LE MAIRE

Le Conseil Municipal est informé des décisions prises depuis la dernière réunion du conseil municipal concernant :

1 - Marchés publics

Numéro et

date de

décision

Intitulé de la décision Entreprise titulaire Objet de la décision, Montant

2015/ST/16

20/04/2015

Décision du maire portant sur

l’affermissement de la tranche

conditionnelle 1 pour la mise en

place d’un Ad’AP dans l’élaboration

de l’agenda d’accessibilité

programmé

ENTREPRISE ACCESMETRIE

2 bis Boulevard de la Paix

13640 LA ROCQUE D’ANTHERON

Montant de la tranche

conditionnelle 1

15 277,50 € H.T

18 333,00 € TTC

2015/FIN/17

RELATIVE A LA PASSATION D’UNE

CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION

CIGALES ET GRILLONS POUR

L’ORGANISATION, LE

FONCTIONNEMENT ET LA GESTION

DE L’ACTIVITE DYNAMIK’ADOS

CIGALES ET GRILLONS

2015/ST/18

4/05/2015

Décision du maire portant

attribution de marchés pour la

révision du Plan Local d’Urbanisme

de la Ville de Saint Jean le Blanc

Société ECMO

1 rue Nicéphore Nièpce

45700 VILLEMANDEUR

Montant des

honoraires

35 847,00 € HT

43 016,40 € T.T.C

2015/ST/19

4/05/2015

Décision du maire portant

attribution de marchés pour la

location et la maintenance de

copieurs multifonctions pour les

services de la ville de Saint Jean le

Blanc pour 2015-2019

ENTREPRISE DACTYL BURO

6 rue des Pins

45400 FLEURY LES AUBRAIS

Pour la durée totale

du marché

Montant minimum

80 000 € HT

Montant maximum

180 000 € HT

COMMISSION SERVICES A LA POPULATION DU 16 AVRIL 2015

Madame PEYROUX effectue le compte rendu de la commissionSAINT JEAN LE BLANC

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2015

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Points Abordés lors de cette réunion :

1) Choix de la signalétique des défibrillateurs ( joint au CR)

2 )Bilan des actions réalisées de février à avril :

a) Les conférences débat

Globalement le bilan est satisfaisant tant au niveau de la participation que des intervenants qui ont permis un débat de qualité

b) La réunion d'information sur les détecteurs de fumée animée par le colonel Chauvin n'a pas connu le même succès.

Compte tenu de l'importance du sujet la commission propose de reconduire cette action fin 2015 ou sur le 1er semestre 2016 sous le thème de la «prévention des incendies» .Des contacts sont en cours avec les pompiers de St-Jean-le-Blanc et le colonel Chauvin qui montre une grande disponibilité et nous a fait part de sa satisfaction de l'intérêt porté par la municipalité sur ce sujet.

c) Revisiter le code de la route : trois séances réservées aux seniors animées par Mme Peltier. Une vingtaine de participants à chaque séance : Bilan positif. Action à reconduire en 2016 si des adhérents d'associations comme St-Jean Bien-Etre sont intéressés

d) Le parcours du cœur en direction des scolaires : Le bilan a été présenté lors du dernier conseil municipal. Le bilan est satisfaisant. Cette action sera renouvelée en 2016 mais la forme reste à définir soit en direction des scolaires, soit en direction de tous les publics en partenariat avec d'autres communes de l'agglomération comme en 2013 et 2014.

3 ) Manifestations à venir jusqu'en juin :

- Forum sécurité routière

- Soirée addictions animée par l'ANPAA le 21 mai

4) Projets sur 2ème semestre 2015

Septembre :

17 septembre à 20 h : Conférence tout public sur « le gaspillage alimentaire » 24 septembre à 20 h : Table ronde Alzheimer

27 septembre à 10 h : à l'île Charlemagne Marche solidaire avec l'association RS DIEP

Octobre :

8 octobre à 20 h : Conférence débat « Bien manger et rester Zen »

Novembre :

28 novembre à 15 h : Conférence RS DIEP

Questions diverses :

Lors d'une précédente réunion de la commission, il avait été envisagé de faire une enquête «transports», suite à des difficultés exprimées par les usagers des transports en commun depuis laSAINT JEAN LE BLANC

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2015

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révision des itinéraires des bus sur St-Jean-le-Blanc lors de la mise en place de la ligne B du TRAM. L’agglomération ayant effectué des modifications sur les itinéraires récemment, suite à une consultation des habitants, il a été décidé d’abandonner ce projet.

Monsieur GIRAUDET apporte quelques précisions à ce sujet : il indique qu’il n’y aura aucune modification de ligne sur la Commune. Il va y avoir une amélioration des dessertes au niveau des heures pleines sur les lignes nord/sud et une diminution au niveau des heures creuses

--------------------------Fin du compte rendu----------------------------------

COMMISSION ACCESSIBILITE, CIRCULATION, SECURITE, RISQUES MAJEURS DU 22 AVRIL 2015

Monsieur GIRAUDET effectue le compte rendu de la commission :

Plan et sens de circulation prévu rue de la Cerisaille suite aménagement urbain :

Le sens de circulation « à sens unique » se fera de la maison de la petite enfance vers St Denis en Val.

Les membres de la commission proposent d’étudier les possibilités d’élargir le trottoir qui se situe à

hauteur de la maison de la petite enfance dans le cadre de cette restructuration.

Les voies en sens unique étant génératrices de vitesse excessive, faire une étude sur l’implantation d’un

aménagement de lutte contre la vitesse, par exemple une écluse.

Plateau surélevé rue des Varennes / rue du Ballon :

L’agglo versera une participation financière pour sa réalisation (subvention de 38 400 € pour un prix de

96 000 €).

Piste cyclable des Crocettes :

Cette piste permettra de joindre la Levée des Capucins à la piste cyclable rue du G. De Gaulle.

Pour apporter du confort dans la descente vers le parc : un revêtement béton balayé sera réalisé.

Les panneaux d’indication seront mis en place pour bien indiquer cette piste.

Rue du G. de Gaulle / place de l’Eglise :

Face à l’observation d’une difficulté de lisibilité de la priorité à ce carrefour, un panneau de « priorité à

droite » sera installé, un arrêté municipal confirmera ce droit de priorité sur ce carrefour.

Rue des Varennes hauteur du numéro 100 :

Suite aux plaintes des riverains de la vitesse excessive, les membres de la commission propose de mettre

en place dans la première quinzaine de septembre une concertation un samedi matin directement sur les

lieux avec les riverains tant de la rue des Varennes que des allées et rues conjointes.

Une réflexion sera aussi apporté sur le carrefour avec la rue des Pépinières et les possibilités de mise en

place d’un sens unique afin d’enrayer la difficulté de confrontation des véhicules au niveau de

l’aménagement d’écluse simple se situant au carrefour de ces dites rues.

Route de Sandillon du clos de l’arche au site sportif de l’Armandière :

Suite aux sollicitations des usagers du gymnase de l’Armandière et en particulier les jeunes cyclistes se

rendant aux activités sportives, les membres de la commission proposent l’étude de la faisabilité d’une

piste cyclable sous deux angles :SAINT JEAN LE BLANC

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2015

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• Piste cyclable en prolongement de celle du carrefour de l’Arche en concertation avec le

Département et la ville de St Denis en Val pour une piste de chaque côté de la voirie, des

courriers seront adressés aux deux collectivités.

• Espace partagé cyclistes / piétons aménagé sur le trottoir avec abaissement des trottoirs aux

traversées de rues et mise en d’un revêtement calcaire très fins pour la faciliter la circulation

cyclistes.

Lutte contre la vitesse : acquisition du cinémomètre de contrôle routier :

Les membres de la commission proposent de mettre en place une action de présentation du cinémomètre

de contrôle routier en réalisant une action de présentation sur le terrain sur une date et des horaires

restant à définir.

Actions précédemment validées et à finaliser :

• Mise en place d’un ilot séparateur de voie au niveau de la route de Sandillon hauteur arrêt de bus

du Clos de l’Arche

• Réalisation peinture des emplacements de stationnement à durée limité « dit zone bleue » à

hauteur de la Fleuriste, rue G de Gaulle

• Déplacement du panneau « priorité à droite rue des Balles » à Hauteur de la rue des

Chanterelles : le rapprocher de la rue des Chanterelles.

--------------------------Fin du compte rendu----------------------------------

COMMISSION DES AFFAIRES SCOLAIRES DU 20 MAI 2015

Madame HOUIS effectue le compte rendu de la commission :

ORDRE DU JOUR

I – CHEQUES CESU :

Madame Cécile HOUIS informe les membres de la commission que suite à la demande des plusieurs parents de pouvoir utiliser comme moyen de paiement pour les accueils périscolaires (accueil du matin et du soir) et pour la halte-garderie et crèche familiale les chèques CESU, une étude a été faite par les services finances en relation avec la trésorerie.

La mise en place d’une convention est proposée pour accepter ce moyen de paiement dès la rentrée de septembre 2015.

II – PROCEDURES DES IMPAYES :

Madame Cécile HOUIS indique le montant des impayés à ce jour, qui est de : 110 655.18 Euros. Dans le règlement intérieur des activités périscolaires, il est indiqué que les parents doivent être à jour dans le règlement des factures pour pouvoir réinscrire leur enfant l’année suivante. Madame Cécile HOUIS propose de mettre en place l’envoi de courrier suite à une convention avec la Trésorerie Générale dès le non-paiement de facture au bout de 2 mois de retard pour éviter l’accumulation des impayés. Un rendez-vous va être pris avec la Trésorerie Générale pour la réalisation de cette convention.SAINT JEAN LE BLANC

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2015

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III – POINTS SUR LES EFFECTIFS DE LA RENTREE SCOLAIRE 2015-2016 :

Au vue de la hausse des effectifs de l’école maternelle Maurice GENEVOIX, un contact a été pris avec l’inspection académique pour les informer de la situation.

L’étude de l’ouverture d’une 5ème classe sera étudiée au cours du mois de juin.

IV – POINT SUR L’AVANCEMENT DU PEDT :

Madame Cécile HOUIS fait une synthèse de la réunion sur le PEDT qui s’est déroulée le 19/05/2015, dont le compte-rendu sera transmis ultérieurement.

V – QUESTIONS DIVERSES :

Sur les 6 classes de la commune qui ont participé au concours de dessin « j’aime mon cœur », dans le cadre du parcours du cœur avec la Fédération Française de Cardiologie, la classe de M. VOSSION (CE1 de l’école CHARLES JEUNE) a gagné le PRIX DE LA REGION CENTRE qui sera remis le mercredi 10 juin 2015 après-midi à TOURS.

En association avec Mme PEYROUX, adjointe déléguée aux services à la population, un contact a été pris avec Mme PEROCESCHI, chargée de mission « réduction des déchets » à la communauté d’Agglomération pour travailler au niveau du restaurant scolaire sur la lutte anti-gaspi dès la rentrée de septembre 2015 et mené le projet sur toute l’année dans le cadre d’actions menées pendant les TAP.

Mme Cécile HOUIS a informé les membres de la commission qu’à compter de la rentrée de septembre 2015, une nouvelle circonscription de l’éducation nationale va s’installer dans l’ancien local du PIJ.

A compter de la rentrée de septembre 2015, il sera proposé d’effectuer les commissions des Affaires Scolaires dans les établissements scolaires de la commune pour améliorer la connaissance de chacun des locaux.

--------------------------Fin du compte rendu----------------------------------

Moyenne

enfants /

classe

MATERNELLE JEAN

BONNET 25 35 44 104 4 26 3 dérogations en attente

MATERNELLE

MAURICE

GENEVOIX

56 39 38 133 4 33,25 2 dérogations en attente

2 dérogations en attente

1 dérogation changement de cycle en attente

ELEMENTAIRE

DEMAY-

VIGNIER/CHARLES

JEUNE

38 42 34 39 39 192 8 24 2 dérogations changement de cycle en attente

Nombre de

Classes TOTAUX

INSCRIPTIONS SCOLAIRES 2015-2016

ETABLISSEMENTS

SCOLAIRES

48 45 36 moy. 10 8 24 ELEMENTAIRE JEAN BONNET

PS MS GS CP CE1

192 34 29

CM2 CLIS CE2 CM1SAINT JEAN LE BLANC

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2015

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DELIBERATION n°2015-05-047

Rapporteur : Madame HOUIS

MODALITES D’ACCEPTATION DES TICKETS CESU COMME MODE DE PAIEMENT DE CERTAINS SERVICES PUBLICS MUNICIPAUX.

Le Conseil Municipal,

CONSIDERANT l’intérêt pour les familles que la collectivité puisse accepter les chèques emplois services universels (CESU) comme moyen de paiement pour la halte-garderie, la crèche familiale et l’accueil périscolaire (excepté le restaurant scolaire),

CONSIDERANT que les collectivités locales sont tout à fait habilitées à accepter les CESU à montant prédéfini dits CESU (TSP) ou CESU préfinancés,

CONSIDERANT qu’il est nécessaire que la Collectivité s’affilie au Centre de Remboursement du CESU (CRCESU) et accepte les conditions juridiques et financières de remboursement,

Après en avoir délibéré,

DECIDE :

- d’accepter à compter du 1er septembre 2015 les chèques emplois services universels (CESU) à montant prédéfini comme moyen de paiement et d’affilier la Commune au Centre de Remboursement du CESU (CRCESU), structure chargée d’effectuer les remboursements des titres CESU préfinancés,

- d’autoriser Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches et à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la présente délibération.

Adopté à l’unanimité

DELIBERATION n°2015-05- n°2015-05-048

Rapporteur : Monsieur BOIS

MISE EN LOCATION D’UN BATIMENT COMMUNAL

Le Conseil Municipal,

VU l’installation de la nouvelle circonscription scolaire « Val de Loire » dans les locaux de l’ancien PIJ, rue du Général de Gaulle, à compter du mois de septembre 2015,

CONSIDERANT la nécessité de fixer le montant du loyer de ce local communal,SAINT JEAN LE BLANC

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2015

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VU l’avis de Maître HATTON, en date du 6 mai 2015,

CONSIDERANT qu’il convient d’effectuer quelques petits travaux avant l’installation de la nouvelle circonscription au mois de septembre et que ceux-ci seront financés à hauteur de 50 % par l’éducation nationale sous forme d’une augmentation de loyer pendant 12 mois,

VU l’avis favorable unanime de la Commission des affaires scolaires du 20 mai 2015,

DECIDE :

- de fixer le montant du loyer à 900 € par mois hors charges et hors travaux,

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de la

présente délibération.

Adopté à l’unanimité

DELIBERATION n°2015-05- n°2015-05-049

Rapporteur : Monsieur BOIS

PROJET DE REAMENAGEMENT DU REZ DE CHAUSSEE DE LA MAIRIE

Le Conseil Municipal,

VU l’arrivée de l’administration de l’éducation nationale dans l’ancien PIJ,

CONSIDERANT la nécessité de ce fait de prévoir l’installation du service vie associative-jeunesse dans la mairie intra-muros,

CONSIDERANT le besoin de restructurer le rez-de-chaussée de la Mairie afin notamment de renforcer la visibilité de l’accueil du public, et de valoriser la qualité de notre service public municipal,

DECIDE :

- de rendre prioritaire le dossier de restructuration du rez-de-chaussée de la Mairie qui

n’était pas inscrit au BP 2015 pour le moment et qui doit faire l’objet d’une mission d’étude

de maîtrise d’œuvre.

- de s’entourer d’un groupe de travail ad hoc qui intégrera notamment les utilisateurs pour

définir les modalités de cette restructuration.

- de prévoir les crédits nécessaires à la dépense au chapitre 20 « Frais d’études ».

Adopté à l’unanimitéSAINT JEAN LE BLANC

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2015

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DELIBERATION n°2015-05- n°2015-05-050

Rapporteur : Monsieur BOIS

DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N° 1

Le Conseil Municipal,

VU l’instruction budgétaire et comptable M14,

VU les articles L 2312-1 à L 2312-4 du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs à l’adoption du budget,

VU la délibération du Conseil Municipal du 17 février 2015 ayant adopté le budget primitif 2015 de la Commune,

CONSIDERANT le besoin de procéder à une décision modificative n° 1 afin d’intégrer les crédits nécessaires à la dépense de maîtrise d’œuvre effectuée par un architecte d’intérieur pour la restructuration du rez-de-chaussée de la Mairie,

DECIDE :

- d’adopter la décision modificative n°1 du budget communal 2015, telle qu’elle est présentée

ci-dessous :

020 Dépenses imprévues - 11 000,00 €

20 Immobilisations incorporelles 11 000,00 €

(frais d'études travaux réaménagement rez de

chaussée mairie)

- € - €

- € - €

- € - €

SECTION D'INVESTISSEMENT

DEPENSES RECETTES

sous-total sous-total

TOTAL DEPENSES D'INVESTISSEMENT TOTAL RECETTES D'INVESTISSEMENT

OPERATIONS REELLES OPERATIONS REELLES

sous-total sous-total

OPERATIONS D'ORDRE OPERATIONS D'ORDRESAINT JEAN LE BLANC

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2015

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RESULTATS DU VOTE :

* Nombre de membres en exercice = 29

* Nombre de membres présents = 24

* Nombre de suffrages exprimés = 28 (4 procurations) * POUR = 28

* CONTRE = 0

* Blancs = 0

* Abstentions = 0

Madame GRIVOTET estime qu’il est dommage que cette décision n’ait pas été vue en Commission avant cette séance de conseil.

Monsieur BOIS lui répond que le coût de ce réaménagement sera étudié en prochaine commission de finances et commission de travaux. Pour l’instant il ne s’agit que du coût de la maîtrise d’œuvre de l’architecte d’intérieur.

DELIBERATION n°2015-05- n°2015-05-051

Rapporteur : Monsieur BOIS

CESSION D’UN VEHICULE COMMUNAL

Le Conseil Municipal,

CONSIDERANT que le garage BERNIER ORLEANS a proposé à la Commune de reprendre la Peugeot 208 du Directeur des Services Techniques au prix de 6 000 €,

CONSIDERANT que le Conseil Municipal a donné délégation au Maire pour la durée de son mandat pour l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 €.

CONSIDERANT la nécessité de délibérer étant donné que la valeur du véhicule est supérieure à 4 600 €,

SUR PROPOSITION de Monsieur le Maire,

DECIDE :

- de céder au Garage BERNIER ORLEANS le véhicule ci-dessus mentionné, au prix de 6 000 €.

Adopté à l’unanimité

Madame GRIVOTET demande le prix du nouveau véhicule racheté. Monsieur BOIS indique qu’il s’agit d’un véhicule en location qui coûte 300 € par mois.SAINT JEAN LE BLANC

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2015

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DELIBERATION n°2015-05- n°2015-05-052

Rapporteur : Madame MARSY

TARIFS DES SPECTACLES MUSICAUX DE NOVEMBRE- DECEMBRE 2015

Le Conseil Municipal,

CONSIDERANT la mise en place de rendez-vous musicaux au deuxième semestre 2015,

CONSIDERANT le besoin de fixer les tarifs d’entrées pour ces spectacles,

VU L’AVIS unanime et favorable de la Commission des Affaires Culturelles du 15 avril 2015,

DECIDE :

- de fixer les tarifs des rendez-vous musicaux de novembre (concert Frédéric CHOPIN) et de décembre (hommage à Franz LISZT) comme suit :

• 12 Euros pour les adultes

• 8 Euros pour les moins de 12 ans et demandeurs d’emploi

Adopté à l’unanimité

DELIBERATION n°2015-05-053

Rapporteur : Monsieur BOIS

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DU LOIRET ET LA COMMUNE DE SAINT-JEAN-LE-BLANC POUR LA NUMERISATION DE DOCUMENTS DETENUS PAR LA COMMUNE

Monsieur le Maire expose :

Les Archives départementales du Loiret sont engagées depuis 2010 dans une démarche de gestion de l’informatisation, qui vise notamment à améliorer l’accès aux archives pour les usagers par le biais d’un système de consultation via Internet. Dans le cadre de ce projet est prévue la numérisation d’ensembles documentaires choisis parmi les catégories les plus prisées des usagers. La numérisation des documents d’archives répond à deux objectifs : d’une part protéger et sauvegarder des documents originaux dégradés par des manipulations fréquentes, et d’autre part faciliter la consultation par un large public en améliorant le confort de lecture et en assurant la possibilité d’accès simultanés et à distance.

Dans ce cadre, le Département a souhaité que soit numérisé puis mis en ligne sur le réseau Internet l’ensemble des images des registres paroissiaux (antérieures à 1792), des registres d’état civil (de 1793 à 1902) et du cadastre dit « napoléonien » (1ère moitié du XIXe siècle).SAINT JEAN LE BLANC

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2015

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Il s’avère nécessaire d’associer les communes du département du Loiret à l’opération de numérisation initiée par le Département, afin de parvenir à la constitution de collections documentaires complètes par le recours aux documents détenus par les communes en cas de nécessité.

La convention est consentie et acceptée à titre gratuit. L’ensemble des coûts de numérisation et d’indexation sont à la charge du Département.

Le Conseil Municipal,

Ouï l’exposé de Monsieur le Maire,

VU le projet de convention de partenariat entre le Conseil Départemental et la Commune de Saint- Jean-le-Blanc,

DECIDE :

- d’approuver la convention de partenariat entre le Conseil Départemental et la Commune de Saint-Jean-le-Blanc pour la numérisation de documents détenus par la Commune,

- d’autoriser Monsieur le Maire à signer cette convention au nom de la Commune, ainsi que les actes et documents afférents.

Adopté à l’unanimité

Monsieur BOIS indique que lors de précédents conseils municipaux, des questions ont été posées mais sont restées sans réponses : c’est pourquoi une modification du règlement intérieur du Conseil Municipal va être proposée ce soir afin que le maximum de réponses puissent être apportées lors des séances de conseil.

Par exemple lors du dernier conseil municipal une question a été posée au sujet de l’atelier d’arts plastiques concernant le nombre d’adhérents. Celle-ci étant restée sans réponse, Monsieur BOIS apporte des précisions à ce sujet : l’atelier d’arts plastiques compte 34 adhérents dont 18 de Saint- Jean-le-Blanc. Le montant des recettes des adhésions est pratiquement égal à la dépense, à 2 000 € près. Ces 2 000 € sont apportés par une subvention du Conseil Départemental. Cet atelier ne coûte donc rien à la Commune. Monsieur BOIS souligne qu’avec les baisses de dotations de l’Etat cette subvention risque de disparaître c’est pourquoi il a sollicité les membres de cet atelier afin qu’ils participent au TAP. 2 séances sont donc prévues au mois de juin ce qui permettra aux élèves de découvrir cette activité et peut être les inciter à s’inscrire à cet atelier.

Afin d’améliorer la qualité des réponses, il est donc proposé de modifier le règlement intérieur du Conseil Municipal en rajoutant un alinéa stipulant que les questions doivent être formulées trois jours francs avant le Conseil.

Madame GRIVOTET pense qu’il n’est pas gênant que la réponse soit donnée au conseil suivant, l’important est qu’il y ait une réponse.SAINT JEAN LE BLANC

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2015

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DELIBERATION n°2015-05-054

Rapporteur : Monsieur BOIS

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal,

CONSIDERANT la nécessité de procéder à une modification dans le règlement intérieur du Conseil Municipal,

VU le besoin de développer l’article 5 concernant les questions orales,

DECIDE :

- de rajouter un alinéa à l’article 5 « Questions orales » du règlement intérieur du Conseil Municipal comme suit :

« Pour la qualité des réponses apportées aux élus municipaux, lors des questions orales du Conseil Municipal, il est demandé que l’élu(e) transmette la question, trois jours ouvrés avant la séance de Conseil Municipal, afin que les services municipaux puissent préparer efficacement les éléments de réponse utiles à la bonne information du Conseil municipal. A défaut, Monsieur le Maire peut être amené à renvoyer la réponse à la prochaine séance de Conseil Municipal ».

RESULTATS DU VOTE :

* Nombre de membres en exercice = 29

* Nombre de membres présents = 24

* Nombre de suffrages exprimés = 28 (4 procurations) * POUR = 22

* CONTRE = 0

* Blancs = 0

* Abstentions = 6

DELIBERATION n°2015-05- n°2015-05-055

Rapporteur : Monsieur BOIS

REMBOURSEMENT PARTIEL D’UNE CONCESSION DE CIMETIERE

Le Conseil Municipal,

CONSIDERANT que Monsieur LEMAIRE Gilbert avait acquis une concession au columbarium pour sa femme en novembre 2004 au prix de 1 220 € pour une durée de 30 ans,

CONSIDERANT que suite au décès de Monsieur LEMAIRE Gilbert en 2014, son fils souhait regrouper les deux urnes de ses parents,SAINT JEAN LE BLANC

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2015

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CONSIDERANT que ce regroupement n’a pas pu être effectué,

CONSIDERANT que Monsieur LEMAIRE Mickaël, fils de Monsieur LEMAIRE Gilbert et de Mme LEMAIRE Germaine, décédés, a du acheter une nouvelle concession pour regrouper les deux urnes,

VU la demande de Monsieur LEMAIRE Mickaël, de remboursement de la somme restante de la concession achetée en 2004, celle-ci n’ayant plus d’utilité,

CONSIDERANT que la Commune aurait la possibilité d’accepter la rétrocession de la concession concernée et pourrait rembourser le prix d’achat au prorata de la durée de concession restant à courir,

DECIDE :

- d’accepter la reprise de la concession funéraire suite à la demande émise,

- de rembourser la somme de 813,33 €, représentant le prix de l’acquisition (1 220 €) auquel

il convient de soustraire le prix correspondant à la période de pleine propriété (10 ans)

calculé comme suit :

1 220 € x 10 / 30 = 406,67 €

soit 1 220 € - 406,67 = 813,33 €

- les crédits nécessaires à la dépense figurent au budget communal.

Adopté à l’unanimité

DELIBERATION n°2015-05- n°2015-05-056

Rapporteur : Monsieur CORJON

DROIT DE PREEMPTION URBAIN – DECISION DE NON EXERCICE ET DE NON- ACQUISITION DE LA PROPRIETE BATIE SISE 17 RUE DU GENERAL DE GAULLE (PARCELLE CADASTREE SECTION AB N° 294)

Le Conseil Municipal,

VU sa délibération du 30 octobre 2001 ayant défini les périmètres à l’intérieur desquels le droit de préemption urbain est applicable, et ayant notamment maintenu le droit de préemption urbain sur le quartier des Capucins situé en bordure de la rue du Général de Gaulle, de la rue des Capucins et de la Levée des Capucins,

VU la déclaration d’intention d’aliéner en date du 6 mai 2015 adressée par Maître BUCHER, Notaire à Orléans, pour la propriété bâtie, cadastrée section AB n°294 d’une surface de 02 a 50 ca,

CONSIDERANT que l’achat de cette propriété bâtie ne présente pas d’intérêt communal pour l’aménagement du secteur.

DECIDE :SAINT JEAN LE BLANC

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2015

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- de ne pas faire exercice du droit de préemption urbain, et donc de ne pas acquérir la

propriété bâtie cadastrée section AB n°294 d’une surface de 02 a 50 ca sise 17 rue du

Général de Gaulle.

Adopté à l’unanimité

AFFAIRES DIVERSES

• Remerciements pour subventions :

Du carnaval Abraysien. Remerciements également pour le prêt des tracteurs. De l’association APLEAT (Association pour l’écoute et l’accueil en Addictologie et Toxicomanies)

De l’association LES PEP 45 (Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public du Loiret)

• Une carte postale a été reçue en provenance des participants au voyage des anciens. Madame MALNOU souligne que le voyage a été très apprécié.

• Monsieur MILOR indique qu’il a reçu des remerciements de Madame BOURRICARD pour l’article sur l’association « les Amis de Komtoèga » dans le dernier Saint Jean le Blanc Infos.

• Madame GRIVOTET souhaiterait savoir où est noté dans le règlement intérieur du conseil que le groupe majoritaire a le droit à une demi-page d’expression dans le bulletin d’information alors qu’il est bien noté que les groupes minoritaires ont le droit a un quart de page. Il serait plus logique que chaque groupe ait un tiers de page. De plus elle souligne que la majorité, en plus de cette demi-page, dispose de 7 pages complètes .Monsieur MILOR souligne qu’il ne faut pas confondre information et expression politique et indique qu’il n’est pas d’accord pour modifier l’aménagement actuel.

• Madame GRIVOTET a été surprise de voir un article dans la presse concernant l’aménagement du parking de l’Ile de Corse où l’adjoint expliquait qu’il ne savait pas combien allait coûter ces travaux. Elle ne comprend pas comment on peut commencer des travaux sans qu’ils soient chiffrés. Monsieur GIRAUDET indique qu’il ne peut pas encore chiffrer les futurs travaux (et non ceux déjà effectués). Ces chiffres ne seront connus qu’en prochaine commission de travaux et de finances.

• Madame GRIVOTET souligne que des branches de sapin, ou se trouvent des chenilles processionnaires, penchent sur la route de Sandillon. Monsieur BOIS indique que ces chenilles redescendent par le tronc mais ne tombent pas de la branche, il n’y a donc pas de risque pour les personnes circulant sur la voie publique. C’est au particulier de faire le nécessaire afin de détruire les nids.

Aucune autre question n’étant posée, la séance est levée à 21h15.

Monsieur Christian BOIS,

Maire