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Document publié le Vendredi 23 mai 2025 par la commune de Condat-sur-Ganaveix.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1752322401 23.05.2025 Trame Proces Verbal du Conseil Municipal)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE 23 mai 2025
L’An deux mil VINGT CINQ le 23 mai à vingt heures trente
Le Conseil Municipal de la Commune de CONDAT-SUR-GANAVEIX, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Michel PLAZANET, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 19 mai 2025
PRÉSENTS : Serge CHASSAGNE, Marie-Françoise DUPUY, Gérard FULCRAND, Pascal GRELLET, Michel PLAZANET, Cécile SAGE, Jacques WARTEL Michel DESSENNE, Martin MOLLE,
ABSENTS : Claire NONY donne pouvoir à Jacques WARTEL
Pierre LOFFICIAL donne pouvoir à Michel DESSENNE
Ghislaine LAVAUD-STOTE donne pouvoir à Marie Françoise DUPUY
Cyril MALIGE LEQUENNE donne pouvoir à Gérard FULCRAND
Nelly PRIOUX donne pouvoir à Pascal GRELLET
Alexis DROUET
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Marie-Françoise DUPUY
QUORUM : atteint
Ordre du jour
✓ Évocation d’embauche d’un saisonnier pour les mois de juillet et août 2025
✓ Évocation passage du Tour du Limousin le 21 août 2025 et demande de subvention
✓ Travaux de réhabilitation d’un logement au-dessus de la Mairie
✓ Achat de compteurs d’eau télé-relevables
✓ Convention écoles Eyburie et Condat pour piscine Uzerche
✓ Prévoyance Santé : retrait de la délibération du 09 avril 2025 pour modification date prise effet
✓ Débat sur la gestion du service de l’eau
✓ Affaires diverses
Le PV de la séance des 09 avril et 15 avril 2025 sont approuvés par les membres du conseil municipal ✓ 1 Évocation d’embauche d’un saisonnier pour les mois de juillet et août 2025
Il est prévu l’embauche d’un emploi saisonnier pour les mois de juillet et août 2025
2 personnes ont postulé , l’une pour ½ temps, l’autre pour un temps plein.
Compte tenu des nécessités de remplacement des agents communaux pendant leur congé, il est privilégié une embauche à temps plein.
POUR : UNANIMITE 14 voix
2 PASSAGE DU TOUR DU LIMOUSIN
Le 21 août 2025, le Tour du Limousin passe à Condat lors de l’étape ST JAL/ MASSERET
La société organisatrice demande le recrutement de signaleurs sur le parcours ; elle sollicite également une subvention communale d’un montant de 600 €.
Le principe de la subvention est approuvé ; elle nécessitera une DECISION MODIFICATIVE du budget principal à prévoir à l’ordre du jour du prochain conseil municipal.
POUR UNANIMITE
3 TRAVAUX DE REHABILITATION DU LOGEMENT DE LA MAIRIE
Les devis fournis par M Sessac n’ayant pas pu être présentés par le maire, aucun débat n’a pu avoir lieu sur le
choix des artisans ; les devis vont être renvoyés par mail à la mairie et le choix est à prévoir à l’ordre du jour
du prochain conseil municipal.
4 ACHAT DE COMPTEURS EAU TELE-RELEVABLES
L’achat de ces compteurs permettra un relevé facilité pour les agents communaux .
Le montant pour 50 compteurs et le logiciel nécessaire est de 3450 € HT
une DECISION MODIFICATIVE de 5000€ sur le budget EAU est à prévoir à l’ordre du jour du prochain conseil
municipal.
POUR UNANIMITE
Dans l’optique d’une adhésion future à un syndicat, le conseil insiste sur l’importance de réaliser les travaux
indispensables au maintien du bon état des réseaux :
CANALISATION DE LHORT : reprendre contact avec les propriétaires concernés pour leur rappeler leur
obligation de servitude et faire les travaux avant la fin d’année.
POSE DE COMPTEURS SUR LES BATIMENTS COMMUNAUX ( atelier, mairie, salle des fêtes, cantine,
école, cimetière ) au mois de JUIN.
5 CONVENTION ECOLES EYBURIE ET CONDAT POUR TRANSPORT PISCINE UZERCHE
POUR UNANIMITE 6 PRÉVOYANCE SANTÉ : RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION DU 09 AVRIL 2025 POUR MODIFICATION DATE PRISE EFFET
Cette délibération ANNULE ET REMPLACE celle prise le 09 avril 2025 suite à une erreur matérielle d’une part et d’autre part à la date de départ de la convention qui ne peut pas être rétroactive. La convention débutera au 01 juin 2025.
POUR UNANIMITE
QUESTIONS DIVERSES
+ subvention DETR sur voierie ; relancer par mail l’entreprise DEVAUX pour les travaux restant
+ enquête publique Lespinas : prendre rendez-vous avec M. Sagne
+ vérifier que les demandes de congés des employés communaux soient signées et validées par la
maire
+ dossier de Puy l’alouette : prendre rendez-vous chez le notaire ;
+ dossier vente Gorse : répondre au courrier de demande de renseignements d’urbanisme déposé
par le notaire en FEVRIER 2025 auquel le maire n’a pas donné suite.
+ les conseillers déplorent que rien n’ait été prévu par la mairie pour les gerbes de la
commémoration du 8 mai 1945.
SEANCE CLOTUREE A 22h 30
Prochain conseil fixé au MERCREDI 18 JUIN A 20H30