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Document publié le Jeudi 8 décembre 2022 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Acte Administratif - convocation de conseil 8 decembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DU NORD
X
Arrondissement
de VALENCIENNES
«
Commune de
QUAROUBLE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
CONVOCATION
POUR LE
CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire,
À
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil
Municipal
Quarouble, le 1er décembre 2022
Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Jeudi 08 Décembre 2022 à 19h00
Salle des Mariage de la Mairie
L’ordre du jour sera le suivant :
> Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du jeudi 29 septembre 2022 (art. L 2121-23 du CGCT)
> Compte rendu des décisions du Maire
> Délibérations :
1. Schéma de développement éolien et solaire.
2. Prise de compétence supplémentaire « aménagement et exploitation des installations d’énergies renouvelables » par Valenciennes Métropole.
3. Convention d ’adhésion aux services de prévention du CDG 59 - Pôle santé au travail. 4. Renouvellement du bureau de l’Association Foncière de Remembrement de Quarouble. 5. Désignation d ’un délégué titulaire pour le SIDEGAV en remplacement de Monsieur ISAERT. 6. Recrutement d ’agents contractuels pour accroissement temporaire et saisonnier d ’activité - Année 2023. 7. Organigramme de la Commune.
8. Suppressions de poste pour une mise à jour du tableau des effectifs.
9. Mise en place de l’évaluation - Détermination des critères.
10. Instauration d’une participation employeur à la complémentaire santé du personnel. 11. Décision modificative n°3.
12. Autorisation de mandatement des dépenses d ’investissement 2023 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2023.
13. Questions diverses
Vous trouverez joint à cette convocation un dossier reprenant le Procès-verbal du conseil du 29 septembre 2022 et les projets de délibération.
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d ’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean-Luc DELANNOY & O A', O
tp & I