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Acte Administratif - Convocation Conseil du 12 decembre 2024
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Quarouble.
Lien du pdf (Acte Administratif - Convocation Conseil du 12 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
0 \\IA
DEPARTEMENT DU NORD
X
Arrondissement
de VALENCIENNES
X
Commune de
QUAROUBLE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
CONVOCATION
POUR LE
CONSEIL MUNICIPAL
Monsieur le Maire,
À
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil
Municipal
Quarouble, le 05 décembre 2024
Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à participer à la réunion du conseil municipal qui aura lieu le :
Jeudi 12 décembre 2024 à 19h00
Salle du Conseil de la Mairie
L ’ordre du jour sera le suivant :
> Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du vendredi 11 octobre 2024 (art. L 2121-23 du CGCT)
> Compte rendu des décisions du Maire
> Délibérations :
1. Décision modificative n°2.
2. Autorisation de mandatement des dépenses d ’investissement 2025 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice 2024.
3. Participation employeur au financement des contrats et règlement labellisés des agents de la collectivité pour le risque prévoyance.
4. Suppressions de poste pour une mise à jour du tableau des effectifs - Avancement de grade.
5. Suppressions de poste pour une mise à jour du tableau des effectifs - Augmentation nombre d’heures. 6. Création d ’emplois en accroissements temporaires et saisonniers d’activité pour l’année 2025. 7. Adhésion au contrat groupe d ’assurance statutaire du CDG59, pour la période du 01.01.2025 au 31.12.2028. 8. Subvention CINELAB
9. Questions diverses.
Vous trouverez joint à cette convocation un dossier reprenant le Procès-verbal du conseil du 11 octobre 2024 et les projets de délibération.
Vous remerciant par avance de votre présence, je vous prie d ’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Jean-Luc DELANNOY