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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20110926 oj
Document publié le Lundi 26 septembre 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20110926 oj)
Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Banque,
Ordre du Jour - Conseil communautaire du 26 septembre 2011 1/4
ORDRE DU JOUR
POLE FONCTIONNEMENT
ADMINISTRATION GENERALE
1. MODIFICATION DU NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS DE LA CAHM : création d'un poste de 14ème vice-président
2. ELECTION D'UN VICE-PRESIDENT SUPPLEMENTAIRE ET MISE A JOUR DE LA COMPOSITION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
3. INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS COMMUNAUTAIRES (Président, vice-présidents et Conseillers délégués) : délibération modificative
4. OUVRAGES HYDRAULIQUES ET PARCELLES DE « LA BASSE VALLEE DE L’HERAULT » : transfert des biens départementaux
FINANCES
5. BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM – EXERCICE 2011 : Décision Modificative n°5
6.TAXE D’HABITATION (ancienne part départementale) : politique d’abattements
7.TAXE SUR LES SURFACES COMMERCIALES (TASCOM) : fixation du coefficient multiplicateur
8. CRÉATION D'UNE COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CIID)
9.SOIRÉES DES 13 ET 14 AOUT SUR LE THEME « CULTURE, TERROIR ET VIN » A CASTELNAU DE GUERS : attribution d’une subvention à la commune
10.ASSOCIATION « LA MAMAN DES POISSONS » : attribution d’une subvention
11. « COMPAGNIE GABRIEL BACQUIER PEZENAS» : attribution d’une subvention
12.ASSOCIATION « PÉZENAS ENCHANTÉE » : attribution d’une subvention
13. CENTRE NAUTIQUE DE L’ARCHIPEL : fixation de tarifs complémentaires (domaines aquatique, paraquatique, Spa/balnéothérapie)
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du LUNDI 26 SEPTEMBRE 2011 à 18 heures
A PORTIRAGNES (salle polyvalente) Ordre du Jour - Conseil communautaire du 26 septembre 2011 2/4
MARCHES PUBLICS
14. AMENAGEMENT DES VRD DU CENTRE AQUATIQUE D’AGDE – LOT 5 « AMENAGEMENT PAYSAGER » : Avenant N°4 avec l’entreprise PSP
15. SUIVI ANIMATION DE L’OPERATION PROGRAMMEE D’AMELIORATION DE l’HABITAT (OPAH) ET RENOUVELLEMENT URBAIN DU PROGRAMME D’INTERET GENERAL (PIG) : attribution du marché (assistance pour instructions des demandes d’aide)
16. PRESTATION DE NETTOIEMENT DE LA VOIRIE DES SECTEURS GEOGRAPHIQUES D’AGDE- VILLE, DE LA TAMARISSIÈRE ET DU DECRASSAGE MECANIQUE DES COMMUNES MEMBRES : lancement de la consultation sous forme d’Appel d’offres ouvert
CELLULE EUROPE
17. PROGRAMME EUROPEEN « ODYSSEA » – DEVELOPPEMENT D’UN TOURISME RAISONNE DU 21ème SIECLE – action de développement du port et de son territoire « Agde escale phare de la Méditerranée » : engagement de principe de financement des actions de la CAHM
POLITIQUE DE LA VILLE
18.CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCECISPD) : reversement à la ville d’Agde des subventions accordées par l’Etat
RESSOURCES HUMAINES
19. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : création de 6 postes relevant du grade d’Adjoint administratif 1ère classe
20. FIN DE CONTRAT DU CHARGE DE MISSION OENOTOURISME (LICENCIEMENT) : protocole d’accord transactionnel
21. APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR CONCERNANT LES CONDITIONS D’UTILISATION DES VEHICULES DE SERVICE DE LA CAHM
22. MODIFICATION DELIBERATION DU 7 NOVEMBRE 2006 ACCUEIL DES STAGIAIRES
23. FORMATION DEJEPS (Diplôme d’Etat de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport) POUR « ANIMATRICE NATURE » : prise en charge des coûts de formation
TRANSPORT & DEPLACEMENTS
24. REMBOURSEMENT VERSEMENT TRANSPORT 2008-2009
POLE PROJETS
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
25. ZAC « LA CAPUCIERE » : lancement de la Déclaration d’Utilité Publique et de l’enquête parcellaire
26. ZAC « LA MEDITERANEENNE » : lancement de la consultation pour le choix de la maîtrise d’œuvre
27. PAEHM DE « L’AUMORNE » A FLORENSAC : acquisition de la parcelle AS 135, d’une superficie de 68 m² à monsieur Patrick BERTHE Ordre du Jour - Conseil communautaire du 26 septembre 2011 3/4
28. PAEHM « L'AUMRONE » A FLORENSAC : acquisition de la parcelle AS 127, d’une contenance de 30 m², à monsieur ARNAL, contre obligation pour la CAHM de réaliser les travaux de raccordement à l'eau usée de la propriété de M. ARNAL (parcelle AS 128)
29. PAEHM "LE PUECH" A PORTIRAGNES : vente du lot n°4 d'une superficie de 6 505 m² et du lot n°6 d'une superficie de 1 448 m² au Groupement des Mousquetaires
30.PAEHM « LE PUECH » à PORTIRAGNES : vente du lot n°14, section AR, numéro cadastral 251, d'une superficie de 1 259 m² à la S.a.r.l. EMERAUDE représentée par son gérant M. TREILHOU Jean-Luc (annule et remplace la délibération adoptée en séance du 15 juillet 2010)
31.PAEHM « LE PUECH » à PORTIRAGNES : vente du lot n°26, section AR, numéro cadastral 263, d'une superficie de 1 239 m² à monsieur BARBASTE Yves
32. PAEHM « LE PUECH » A PORTIRAGNES : vente du lot n°7 d'une superficie de 1 882 m² à monsieur RUMEAU Yannick (annule et remplace la délibération du 15 juillet 2010)
33. PROJET DE CREATION D’UNE MAISON DES VINS SUR LE TERRITOIRE DE LA CAHM : lancement d’une étude de faisabilité et demandes de subventions
34. AVENANTS AUX CONVENTIONS RELATIVES A L’ORGANISATION DES AGENCES POSTALES INTERCOMMUNALES : validation du nouveau montant de l’indemnité compensatrice mensuelle
HABITAT
35. CONTRAT LOCAL D’ENGAGEMENT CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE (CLE) : prise en compte des modifications apportées par le Conseil Général et la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée (modification de la délibération du 23 mai 2011)
PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX - OPERATION « LE PIXEL » (1 logement) A VIAS - garantie d'emprunt à souscrire auprès de SFHE ARCADE en Prêt Locatif Social (PLS) :
36. 60 834 € représentant 75 % de 81 112 € en prêt PLS Construction sur 40 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt +110 pdb (point de base)
37.23 754 € représentant 75 % de 31 672 € en prêt PLS Foncier sur 50 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt +110 pdb (point de base)
PERSPECTIVE & PLANIFICATION
38. HAMEAU AGRICOLE DE SAINT-THIBERY : approfondissement des modalités juridiques (modification de la délibération n°2 du 24 janvier 2011)
39. HAMEAU AGRICOLE DE SAINT-THIBERY : acquisition des parcelles incluses dans le périmètre
40.AIRE DE LAVAGE ET DE REMPLISSAGE DES MACHINES A VENDANGER ET DES PULVERISATEURS : lancement d’une étude générale à l’échelle de la CAHM et demandes de subventions
41.EXTENSION DU SIEGE DE LA CAHM : acquisition des parcelles C2420p, C2394 et C2397 appartenant à la Société ARCADE
PATRIMOINE ET QUALITE ARCHITECTURALE
42.CHATEAU LAURENS – RENOVATION DES « PETITS APPARTEMENTS » : convention d’honoraires avec Dominique LARPIN, Architecte en Chef des Monuments historiques et monsieur Thierry HELLEC, vérificateur des Monuments historiques et demandes de subventions Ordre du Jour - Conseil communautaire du 26 septembre 2011 4/4
ENVIRONNEMENT
43. SITE NATURA 2000 DE LA GRANDE MAIRE : convention de gestion cynégétique sur les propriétés du Conservatoire du Littoral et de la commune de Portiragnes
EMPLOI & FORMATION
44. PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI (PLIE) HERAULT MEDITERRANEE : ajustements de la programmation 2011 / 2012
45. PLAN LOCAL POUR L’INSERTION ET L’EMPLOI HERAULT MEDITERRANEE : demande de subvention 2012 auprès du Conseil Général
46. MAISON DU TRAVAIL SAISONNIER (MTS) : demande de subvention 2012 auprès du Conseil Général
47. DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT SUR DÉLÉGATION : compte rendu au Conseil communautaire
48. DÉTERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SÉANCE