unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20131028 oj

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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20131028 oj Document publié le Lundi 28 octobre 2013 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20131028 oj)Thèmes du document : Logement, Grandes et moyennes entreprises, Banque, Ordre du Jour - Conseil communautaire du lundi 28 octobre 2013 1/2

ORDRE DU JOUR

POLE PROJETS

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

N°1. ZONE D’AMENAGEMENT CONCERTE DE « LA CAPUCIERE » : approbation du dossier de réalisation et du programme des équipements publics

N°2. ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE URBAINE ET PAYSAGERE POUR LE PROJET DU QUARTIER DU CANALET A AGDE (Hérault)

N°3. PROJET DE PORT FLUVIAL SUR LE CANAL DU MIDI A AGDE : acquisition de la parcelle cadastrée section HM n°36 d’une superficie de 1 600 m² appartenant à monsieur Max FUSTER

N°4. PAEHM « L’AUDACIEUX » A FLORENSAC – CESSIONS DE TERRAINS : délibérations complémentaires

N°5. PAEHM « L’AUDACIEUX » à FLORENSAC : cession du lot n° 10 d’une superficie de 1 042 m² section AS, numéro cadastral 151, à Monsieur MARCENAC Emmanuel (activité de menuiserie bois)

N°6. PARC D’ACTIVITES « LE CAUSSE » A SAINT-THIBERY : cession de la parcelle cadastrée Section C n°2407

HABITAT

N°7. LUTTE CONTRE LA PRECARITE ENERGETIQUE – PROPOSITION D’ELARGISSEMENT DU PERIMETRE D’ACTION APRES LA PHASE DE TEST : renouvellement de partenariat avec la Confédération des Artisans et Petites Entreprises du Bâtiment (CAPEB)

N°8. CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCE DES AIDES A LA PIERRE 2010-2015 : approbation de l’Avenant de fin de gestion 2013 et de l’Avenant à la convention Anah

 PRODUCTION DE LOGEMENTS SOCIAUX - GARANTIE D'EMPRUNT DU PROGRAMME DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX «LE DOMAINE DES VIGNERONS » A NEZIGNAN L’EVEQUE REALISE PAR SFHE ARCADE :

N°9.383 721,75 € représentant 75 % de 511 629 € en prêt PLS Construction sur 40 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt + 111 pdb (point de base) [soit à titre indicatif 1,25 % + 1,11 % = 2,36 %]

N°10.163 327,50 € représentant 75 % de 217 770 € en prêt PLS Foncier sur 50 ans au taux du Livret A en vigueur à la date d'effet du contrat de prêt + 111 pdb [soit à titre indicatif 1,25 % + 1,11 % = 2,36 %]

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée

du LUNDI 28 OCTOBRE 2013 à 18 heures

à BESSAN

Salle des FêtesOrdre du Jour - Conseil communautaire du lundi 28 octobre 2013 2/2

ENVIRONNEMENT

N°11. OPERATION DE PROTECTION ET DE MISE EN VALEUR DU LITTORAL DE LA COTE OUEST DE VIAS : déclaration de projet sur l’intérêt général de l’opération

VITICULTURE

N°12. ASSOCIATION ROUTE DES VIGNERONS ET DES PECHEURS : convention 2014

PERSPECTIVES-PLANIFICATION & AGRICULTURE

N°13. ACTION EN FAVEUR DE NOS ENFANTS - SOUTIEN DE L'OPERATION « UN FRUIT POUR LA RECRE » : reconduction du soutien financier de la CAHM aux communes qui s’engagent dans l’opération

PATRIMOINE

N°14.CLOCHER DE L’EGLISE SAINT-SULPICE A CASTELNAU DE GUERS : participation financière

N°15.ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE ARCHEOLOGIQUE ET HISTORIQUE DE CASTELNAU DE GUERS : attribution de subvention

N°16.ASSOCIATION L’ILLUSTRE TEHATRE : attribution de subvention

EMPLOI & FORMATION

N°17. MAISON DU TRAVAIL SAISONNIER : demande de subvention pour l’exercice 2014 auprès de l’Etat, DIRECCTE Languedoc-Roussillon)

POLE FONCTIONNEMENT

FINANCES

N°18. BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM – EXERCICE 2013 : Décision Modificative n°3

RESSOURCES HUMAINES

N°19.  AGENTS CONTRACTUELS - MISE EN ŒUVRE (SOUS CERTAINES CONDITIONS D’ANCIENNETE) DU DISPOSITIF D’ACCES A L’EMPLOI TITULAIRE DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE :

N°20.  MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : création d’un emploi relevant du grade de Technicien principal 2ème classe

POLITIQUE DE LA VILLE

N°21.CONSEIL INTERCOMMUNAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE (CISPD) : attribution de financement et approbation des conventions de partenariat

SYSTEMES D’INFORMATION

N°22. CONSTRUCTION D’UN RESEAU TRES HAUT DEBIT EN FIBRE OPTIQUE SUR LE TERRITOIRE DE LA CAHM : adoption d’un nouveau plan de financement et lancement du marché

ADMINISTRATION GENERALE

N°23. DÉTERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SÉANCE